Construction d'un complexe immobilier à Grimaud comprenant un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 avec espace polyvalent et un atelier mécanique
Construction d'un complexe immobilier à Grimaud comprenant un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 avec espace polyvalent et un atelier mécanique. L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages de bâtiment (construction neuve). Les travaux à réaliser concernent la construction de bâtiments neufs sur un terrain d'approximativement 9 250 m:
— un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 totalisant environ 2 852 m de Surface utile (SU) bâtie: locaux de travail, de vie et de sommeil 562 m, remise 810 m2, extérieurs divers 1 480 m,
— un atelier mécanique départemental comporte environ 1 150 m de SU bâtie: locaux de vie et de travail: 50 m, atelier: 250 m, extérieurs: 850 m,
— l'aménagement des abords et accès fait partie intégrante du projet (notamment pour ce qui concerne le branchement sur l'axe routier D14)…
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-04-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade — CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pouvoir adjudicateur
Téléphone: +33 494603700📞
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr📧
Région: Var🏙️
URL: https://www.sdis83.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade — CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494603770📞
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr📧
Fax: +33 494603204 📠
Région: Var🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un complexe immobilier à Grimaud comprenant un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 avec espace polyvalent et un atelier mécanique”
Produits/services: Travaux de construction de centres de secours des sapeurs-pompiers📦
Brève description:
“Construction d'un complexe immobilier à Grimaud comprenant un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 avec espace polyvalent et un atelier...”
Brève description
Construction d'un complexe immobilier à Grimaud comprenant un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 avec espace polyvalent et un atelier mécanique. L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages de bâtiment (construction neuve). Les travaux à réaliser concernent la construction de bâtiments neufs sur un terrain d'approximativement 9 250 m:
— un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 totalisant environ 2 852 m de Surface utile (SU) bâtie: locaux de travail, de vie et de sommeil 562 m, remise 810 m2, extérieurs divers 1 480 m,
— un atelier mécanique départemental comporte environ 1 150 m de SU bâtie: locaux de vie et de travail: 50 m, atelier: 250 m, extérieurs: 850 m,
— l'aménagement des abords et accès fait partie intégrante du projet (notamment pour ce qui concerne le branchement sur l'axe routier D14)…
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD — terrassements — espaces verts — station carburant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: VRD — terrassements — espaces verts — station carburant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 17
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Variante obligatoire: revêtement terre-pierre. PSE obligatoire: clôture grillagée l'absence de réponse à la variante et/ou à la PSE entraînera l'élimination...”
Informations complémentaires
Variante obligatoire: revêtement terre-pierre. PSE obligatoire: clôture grillagée l'absence de réponse à la variante et/ou à la PSE entraînera l'élimination du candidat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations — gros œuvre — maçonneries — façades gabions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Fondations — gros œuvre — maçonneries — façades gabions.
Informations complémentaires:
“Variante obligatoire: mezzanine Béton armé (BA). L'absence de réponse à la variante obligatoire entraînera l'élimination du candidat.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Structure métallique — charpente — bac acier — bardage — polycarbonate
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Structure métallique — charpente — bac acier — bardage — polycarbonate.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation — étanchéité — photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation de toiture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Isolation — étanchéité — photovoltaïque.
Informations complémentaires:
“PSE obligatoire: panneaux photovoltaïques, l'absence de réponse à la PSE obligatoire entraînera l'élimination du candidat.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — CFA — CFO
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution📦
Description du marché: Électricité — CFA — CFO.
Informations complémentaires:
“PSE obligatoire: particularité pour production d'électricité l'absence de réponse à la PSE obligatoire entraînera l'élimination du candidat.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façade acier déployé — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Façade acier déployé — serrurerie.
Informations complémentaires:
“PSE obligatoire: escalier logements l'absence de réponse à la PSE obligatoire entraînera l'élimination du candidat.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires📦
Description du marché: Menuiseries extérieures.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures — aménagements intérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries intérieures — aménagements intérieurs.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — doublages — faux-plafonds — peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Cloisons — doublages — faux-plafonds — peintures.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages — faïences — sol souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: Carrelages — faïences — sol souple.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portes sectionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché: Portes sectionnelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics dernière version ou forme libre),
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se référent le marché public,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se référent le marché public, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— la description de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— la description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— la liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations,
— les certifications AIPR en cours de validité (lot nº 1),
— l'agrément de l'OHGPI de l'entreprise (lot nº 3),
— les labels Qualipv-Bat et Qualipv-Élec 2014 (lot nº 4, pour PSE).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-07
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
14:30 📅
“Lieu d'exécution des travaux: quartier La Boal, 83310 Grimaud. La visite des lieux non obligatoire mais fortement conseillée. Le marché public comporte des...”
Lieu d'exécution des travaux: quartier La Boal, 83310 Grimaud. La visite des lieux non obligatoire mais fortement conseillée. Le marché public comporte des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) obligatoires. L'absence de réponse aux PSE entraînera l'élimination du candidat. Les offres variantes ne seront pas acceptées si elles ne sont pas accompagnées de l'offre de base. Délai d'exécution: l'ensemble des travaux sera exécuté dans un délai global de 17 mois à compter de la date indiquée à l'ordre de services émis par le SDIS du Var qui prescrira de les commercer. Des modifications pourront être passées en cours de marché public. Date prévisionnelle de notification juin/juillet 2019. Date prévisionnelle de commencement des travaux: 3 trimestre 2019, l'ouverture n'est pas publique. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres. Le DCE sera mis en ligne et les plisseront envoyés, sous format électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
—— soit par référé contractuel, conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
—— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,
—— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai,
—— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 068-158570 (2019-04-02)
Avis d'attribution de marché (2019-05-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Construction d'un complexe immobilier à Grimaud comprenant un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 avec espace polyvalent et un atelier mécanique...”
Brève description
Construction d'un complexe immobilier à Grimaud comprenant un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 avec espace polyvalent et un atelier mécanique l'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages de bâtiment (construction neuve).
Les travaux à réaliser concernent la construction de bâtiments neufs sur un terrain d'approximativement 9 250 m:
— un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 totalisant environ 2 852 m de Surface utile (SU) bâtie:
—— locaux de travail, de vie et de sommeil 562 m,
—— remise 810 m,
—— extérieurs divers 1 480 m,
— un atelier mécanique départemental comporte environ 1 150 m de SU bâtie:
—— locaux de vie et de travail: 50 m,
—— atelier: 250 m,
—— extérieurs: 850 m,
— l'aménagement des abords et accès fait partie intégrante du projet (notamment pour ce qui concerne le branchement sur l'axe routier D14)…
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 068-158570
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fondations — gros œuvre — maçonneries — façades gabions
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Lieu d'exécution des travaux: quartier La Boal, 83310 Grimaud.
Considérant qu'il est nécessaire de modifier les Cahiers des clauses techniques particulières...”
Lieu d'exécution des travaux: quartier La Boal, 83310 Grimaud.
Considérant qu'il est nécessaire de modifier les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP), les lots 2 et 7 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai,
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 096-231254 (2019-05-15)
Avis d'attribution de marché (2019-07-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Construction d'un complexe immobilier à Grimaud comprenant un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 avec espace polyvalent et un atelier...”
Brève description
Construction d'un complexe immobilier à Grimaud comprenant un Centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 avec espace polyvalent et un atelier mécanique. L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages de bâtiment (construction neuve). Les travaux à réaliser concernent la construction de bâtiments neufs sur un terrain d'approximativement 9 250 m:
— un centre d'incendie et de secours (CIS) de type 3 totalisant environ 2 852 m de Surface utile (SU) bâtie: locaux de travail, de vie et de sommeil 562 m, remise 810 m, extérieurs divers 1 480 m,
— un atelier mécanique départemental comporte environ 1 150 m de SU bâtie: locaux de vie et de travail: 50 m, atelier: 250 m, extérieurs: 850 m,
— l'aménagement des abords et accès fait partie intégrante du projet (notamment pour ce qui concerne le branchement sur l'axe routier D14)…
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 788 071 💰
Description
Description du marché: Vrd — terrassements — espaces verts — station carburant.
Informations complémentaires:
“Variante obligatoire: revêtement terre-pierre PSE obligatoire: clôture grillagée.”
Informations complémentaires: PSE obligatoire: panneaux photovoltaïques.
Informations complémentaires: PSE obligatoire: particularité pour production d'électricité.
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — doublages — faux plafonds — peintures
Description
Description du marché: Cloisons — doublages — faux plafonds — peintures.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: VRD — terrassements — espaces verts — station carburant, marché nº 1909_01
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sottal TP VRD
Adresse postale: quartier Maravenne — BP 8
Commune postale: La Londe-des-Maures
Code postal: 83250
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Eiffage Route Méditerranée
Adresse postale: ZA du Fenouillet — RD 559
Commune postale: Cavalaire
Code postal: 83240
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 572479
Offre la plus élevée: 698788
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Structure Métallique — charpente — bac acier — bardage — polycarbonate, marché nº 1909_03”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cmbc
Adresse postale: 363 avenue Pierre Grand — BP 80151
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84304
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 443103
Offre la plus élevée: 915000
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Isolation — étanchéité — photovoltaïque, marché nº 1909_04
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: VERIP étanchéité
Adresse postale: allée de la Bastide Basse
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Nom: SA Provence Eco Énergie TM
Adresse postale: 614 RDN7 — quartier Saint-Jean
Commune postale: Saint-Andiol
Code postal: 13670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 052 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Chauffage — VMC — plomberie — sanitaires — ECS, marché nº 1909_05
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Baou
Adresse postale: 117 avenue Marcel Berre — ZI Camp Laurent
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 196896
Offre la plus élevée: 239487
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Électricité — CFA — CFO, marché nº 1909_06
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Merilec
Adresse postale: 2 place Cunico — chemin Saint-Roch
Commune postale: Montferrat
Code postal: 83131
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 116617
Offre la plus élevée: 172199
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiseries extérieures, marché nº 1909_08
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Provençale d'Aluminium
Adresse postale: ZAC Saint-Estève
Commune postale: Roquevaire
Code postal: 13360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 73718
Offre la plus élevée: 104848
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiseries intérieures — aménagements intérieurs, marché nº 1909_09
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Olivier Menuiserie
Adresse postale: 720 avenue du Peyrat — parc d'activité du Grand Pont
Commune postale: Grimaud
Code postal: 83310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 87062
Offre la plus élevée: 127983
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Cloisons — doublages — faux plafonds — peintures, marché nº 1909_10
Nom et adresse du contractant
Nom: Ke Renove
Adresse postale: 710 avenue Jean Bartolini
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 99939
Offre la plus élevée: 136604
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Carrelages — faïences — sol souple, marché nº 1909_11
Nom et adresse du contractant
Nom: La Maison Moderne
Adresse postale: 325 rue Ph. Laugier — BP 20233
Commune postale: Hyères Cedex
Code postal: 83401
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 55367
Offre la plus élevée: 78797
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Portes sectionnelles lot déclaré infructueux: offre irrégulière
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Date publication avis initial au BOAMP, le 5.4.2019. Montants des offres retenues:
— lot 1: le montant des travaux de base s'élève à 568 942,60 EUR HTVA...”
Date publication avis initial au BOAMP, le 5.4.2019. Montants des offres retenues:
— lot 1: le montant des travaux de base s'élève à 568 942,60 EUR HTVA soit 682 731,12 EUR TTC, le montant de la Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire «Clôture grillagée» s'élève à 3 536,00 EUR HTVA soit 4 243,20 EUR TTC,
— lot 3: le montant des travaux de base s'élève à 443 103,34 EUR HTVA soit 531 724,01 EUR TTC,
— lot 4: le montant des travaux de base s'élève à 138 051,80 EUR HTVA soit 165 662,16 EUR TTC,
— lot 5 le montant des travaux de base s'élève à 196 895,73 EUR HTVA soit 236 274,88 EUR TTC,
— lot 6 le montant des travaux de base s'élève à 116 616,61 EUR HTVA soit 139 939,93 EUR TTC,
— lot 8: le montant des travaux de base s'élève à 74 028 EUR HTVA soit 88 833,60 EUR TTC,
— lot 9: le montant des travaux de base s'élève à 95 127,40 EUR HTVA soit 114 152,88 EUR TTC,
— lot 10: le montant des travaux de base s'élève à 99 938,71 EUR HTVA soit 119 926,45 EUR TTC,
— lot 11: le montant des travaux de base s'élève à 55 366,93 EUR HTVA soit 66 440,32 EUR TTC.
L'ensemble des travaux sera exécuté dans un délai de 17 mois. Début des travaux: juillet 2019 — fin des travaux: décembre 2020.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé contractuel, conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai,
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 148-363437 (2019-07-30)