Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du CNED

Centre national d'enseignement à distance

Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du CNED. La durée prévisionnelle du marché est de 24 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bureau d'Études IPH
• SARL ETBE Ingénierie

Qui ?

• Centre national d'enseignement à distance

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-06	Avis de marché
2020-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2019DG30
Brève description:

Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du CNED. La durée prévisionnelle du marché est de 24 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Nord 🏙️
Seine-Maritime 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Rhône 🏙️
Isère 🏙️
Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance
Adresse postale: Téléport 2, BP 80300, 2 bd Nicéphore Niépce
Code postal: 86963
Commune postale: Chasseneuil Futuroscope Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493426 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456864&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456864&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-426361
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Renseignements d'ordre administratif: Sabrina Lallain +33 549493632/Martine Gigante +33 549493521 — marches-publics@ac-cned.fr renseignements d'ordre technique: Marc Corini +33 549493520 — marc.corini@ac-cned.fr

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Site de Poitiers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du site du CNED de Poitiers.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: Prestations similaires.
Intitulé du lot: Site de Lille
Numéro du lot: 2
Brève description:

Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du site du CNED de Lille.

Intitulé du lot: Site de Rouen
Numéro du lot: 3
Brève description:

Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du site du CNED de Rouen.

Intitulé du lot: Site de Rennes
Numéro du lot: 4
Brève description:

Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du site du CNED de Rennes.

Intitulé du lot: Site de Lyon
Numéro du lot: 5
Brève description:

Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du site du CNED de Lyon.

Intitulé du lot: Site de Grenoble
Numéro du lot: 6
Brève description:

Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du site du CNED de Grenoble.

Intitulé du lot: Site de Toulouse
Numéro du lot: 7
Brève description:

Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du site du CNED de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les imprimés DC1 dit «Lettre de candidature» et DC2 dit «Déclaration du candidat», joints au DCE, dûment remplis ou Le DUME dûment rempli,

— l'Imprimé DC4 dit «Déclaration de sous-traitance», le cas échéant, dûment rempli et signé par le sous-traitant et le candidat,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années,

— les indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée
Délais de remise des livrables
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456864&orgAcronyme=f0g 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance (CNED) direction des affaires juridiques — service achat public
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niépce Téléport 2, BP 80300
Commune postale: Futuroscope Chasseneuil Cedex
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://Poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2019/S 175-426361 (2019-09-06)

Avis d'attribution de marché (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 725 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300, 2 bd Nicéphore Niépce

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-068003
Se réfère à l'avis: 2019/S 175-426361
Numéro JO-S: 29

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conception et suivi de réalisation de travaux sur les toitures terrasses des bâtiments du site du CNED de Rouen

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom: SARL ETBE Ingénierie
Adresse postale: 2 rue du Tivoli
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 13 825 EUR 💰
Nom: Bureau d'études IPH
Adresse postale: 831 rue Quentin de la Tour
Commune postale: Harly
Code postal: 02100
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 12 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.

Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.

Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2020/S 029-068003 (2020-02-07)

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