Collecte et acheminement d'échantillons biologiques et de produits sanguins des CH de Montluçon, Aurillac, Issoire, Ambert, Vichy vers le CHU et l'EFS de Clermont-Ferrand

GHT CHU Clermont-Ferrand

Lieu(x) d'exécution: le Centre hospitalier de Montluçon, le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire (où sont stockés les produits à collecter du CH d'Issoire), le Centre hospitalier d'Ambert, le Centre hospitalier de Vichy, le Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand et de façon ponctuelle certains établissements de santé de d'Auvergne Rhône-Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATS Sante

Qui ?

• GHT CHU Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Transport routier postal › Services de transport de colis

Où ?

• France › Auvergne-Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-04	Avis de marché
2019-11-18	Informations complémentaires
2021-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: Bdm/Lr
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT CHU Clermont-Ferrand
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63003
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-clermontferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473750750 📞
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-04 📅
Date limite de soumission: 2019-12-05 📅
Date de publication: 2019-11-07 📅
Date de début: 2020-01-06 📅
Date de fin: 2021-01-05 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 215-527789
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 696 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: CH Montluçon — CHU Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 1
Brève description:

Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier de Montluçon et le Centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand — transports programmés du lundi au vendredi.

Valeur estimée hors TVA: 166 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: CH Aurillac/Issoire — CHU Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 2
Brève description:

Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire, où sont récupérés les échantillons biologiques du Centre hospitalier d'Issoire, et le Centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand — transports programmés du lundi au vendredi.

Valeur estimée hors TVA: 218 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variantes libres: aucune variante n'est autorisée. Variantes exigées: les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour la variante exigée suivante: collecte et acheminement du courrier entre le Centre hospitalier d'Issoire et le CHU de Clermont-Ferrand.

Intitulé du lot: CH Ambert — CHU Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 3
Brève description:

Collecte et acheminement des produits sanguins entre le Centre hospitalier d'Ambert et l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand — transports programmés du lundi au vendredi.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Collecte et acheminement des produits sanguins entre le Centre hospitalier d'Ambert et l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand et, de manière exceptionnelle, de prélèvements biologiques entre le Centre hospitalier d'Ambert et le le Centre de biologie et le service d'hygiène hospitalière du CHU de Clermont-Ferrand — transports urgents 24 h/24 365 j/an.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: CH Vichy — CHU Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 5
Brève description:

Collecte et acheminement de produits sanguins labiles entre le Centre hospitalier de Vichy et l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand, et d'échantillons biologiques, tissus, cellule, et autres (consommables, courrier interne, contenants vides et autres) entre le Centre hospitalier de Vichy et le Centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand collecte et acheminement des médicaments ponctuellement échangés entre les pharmacies du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et du Centre hospitalier de Vichy:

1) transports programmés du lundi au vendredi;

2) transports non programmés de jour du lundi au samedi;

3) transports urgents de nuit (de 21:00 à 6:00) les dimanche et jours fériés.

Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de la 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement,

— un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature),

— attestation d'habilitation pour le transport du sang et des prélèvements biologiques.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.

Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat les certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures et du matériel utilisé pour le transport des échantillons et du sang à température dirigée, par des références à certaines spécifications techniques (Cofrac...).

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Les conducteurs devront avoir suivi la formation obligatoire au transport des produits sanguins et des échantillons biologiques identifiés un «3373» et relevant de la classe 6.2 de l'arrêté dit «ADR» et au respect des bonnes pratiques d'exécution des opérations de transport, de sécurité et d'hygiène. Les candidats devront transmettre dans leur offre une copie de l'attestation de formation de chaque conducteur susceptible de pouvoir réaliser les transports.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26630746100019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation:19-GHTA-0166.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2019/S 215-527789 (2019-11-04)

Informations complémentaires (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu(x) d'exécution: le Centre hospitalier de Montluçon, le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire (où sont stockés les produits à collecter du CH d'Issoire), le Centre hospitalier d'Ambert, le Centre hospitalier de Vichy, le Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, l'Établissement français du sang de Clermont-Ferrand et de façon ponctuelle certains établissements de santé de d'Auvergne Rhône-Alpes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport de colis 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-552656
Se réfère à l'avis: 2019/S 215-527789
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2019/S 225-552656 (2019-11-18)

Avis d'attribution de marché (2021-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu(x) d'exécution: le Centre hospitalier de Montluçon, le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire (où sont stockés les produits à collecter du CH d'Issoire), le Centre hospitalier d'Ambert, le Centre hospitalier de Vichy, le Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, l'Établissement français du sang de Clermont-Ferrand et de façon ponctuelle certains établissements de santé de d'auvergne Rhône-Alpes.

Valeur totale du marché: 697869.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-080203
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier de Montluçon et le centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand — transports programmés du lundi au vendredi.

Informations complémentaires: Aucune
Brève description:

Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire, où sont récupérés les échantillons biologiques du Centre hospitalier d'Issoire, et le centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand — transports programmés du lundi au vendredi.

— Collecte et acheminement de produits sanguins labiles entre le Centre hospitalier de Vichy et l'Établissement français du sang de Clermont-Ferrand, et d'échantillons biologiques, tissus, cellule, et autres (consommables, courrier interne, contenants vides et autres) entre le Centre hospitalier de Vichy et le centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand.

— Collecte et acheminement des médicaments ponctuellement échangés entre les pharmacies du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et du Centre hospitalier de Vichy:

1. transports programmés du lundi au vendredi,

2. transports non programmés de jour du lundi au samedi,

3. transports urgents de nuit (de 21h00-6h00) les dimanche et jours fériés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-01 📅
Nom: ATS Santé
Adresse postale: 8 rue Alice-Guy-Blache
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 176381.64 EUR 💰
257406.16 EUR 💰
264081.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2021/S 032-080203 (2021-02-11)

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