Collecte et acheminement d'échantillons biologiques et de produits sanguins des CH de Montluçon, Aurillac, Issoire, Ambert, Vichy vers le CHU et l'EFS de Clermont-Ferrand
Lieu(x) d'exécution: le Centre hospitalier de Montluçon, le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire (où sont stockés les produits à collecter du CH d'Issoire), le Centre hospitalier d'Ambert, le Centre hospitalier de Vichy, le Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand et de façon ponctuelle certains établissements de santé de d'Auvergne Rhône-Alpes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et acheminement d'échantillons biologiques et de produits sanguins des CH de Montluçon, Aurillac, Issoire, Ambert, Vichy vers le CHU et l'EFS de...”
Titre
Collecte et acheminement d'échantillons biologiques et de produits sanguins des CH de Montluçon, Aurillac, Issoire, Ambert, Vichy vers le CHU et l'EFS de Clermont-Ferrand
Bdm/Lr
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Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Lieu(x) d'exécution: le Centre hospitalier de Montluçon, le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire (où sont stockés les produits à...”
Brève description
Lieu(x) d'exécution: le Centre hospitalier de Montluçon, le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire (où sont stockés les produits à collecter du CH d'Issoire), le Centre hospitalier d'Ambert, le Centre hospitalier de Vichy, le Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand et de façon ponctuelle certains établissements de santé de d'Auvergne Rhône-Alpes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 696 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Montluçon — CHU Clermont-Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport de colis📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier de Montluçon et le Centre de biologie du Centre hospitalier universitaire...”
Description du marché
Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier de Montluçon et le Centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand — transports programmés du lundi au vendredi.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-06 📅
Date de fin: 2021-01-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Aurillac/Issoire — CHU Clermont-Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire, où sont récupérés les...”
Description du marché
Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire, où sont récupérés les échantillons biologiques du Centre hospitalier d'Issoire, et le Centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand — transports programmés du lundi au vendredi.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 218 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Variantes libres: aucune variante n'est autorisée. Variantes exigées: les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une...”
Informations complémentaires
Variantes libres: aucune variante n'est autorisée. Variantes exigées: les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour la variante exigée suivante: collecte et acheminement du courrier entre le Centre hospitalier d'Issoire et le CHU de Clermont-Ferrand.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Ambert — CHU Clermont-Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Collecte et acheminement des produits sanguins entre le Centre hospitalier d'Ambert et l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand — transports...”
Description du marché
Collecte et acheminement des produits sanguins entre le Centre hospitalier d'Ambert et l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand — transports programmés du lundi au vendredi.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Collecte et acheminement des produits sanguins entre le Centre hospitalier d'Ambert et l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand et, de manière...”
Description du marché
Collecte et acheminement des produits sanguins entre le Centre hospitalier d'Ambert et l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand et, de manière exceptionnelle, de prélèvements biologiques entre le Centre hospitalier d'Ambert et le le Centre de biologie et le service d'hygiène hospitalière du CHU de Clermont-Ferrand — transports urgents 24 h/24 365 j/an.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Vichy — CHU Clermont-Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Collecte et acheminement de produits sanguins labiles entre le Centre hospitalier de Vichy et l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand, et...”
Description du marché
Collecte et acheminement de produits sanguins labiles entre le Centre hospitalier de Vichy et l'établissement français du sang de Clermont-Ferrand, et d'échantillons biologiques, tissus, cellule, et autres (consommables, courrier interne, contenants vides et autres) entre le Centre hospitalier de Vichy et le Centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand collecte et acheminement des médicaments ponctuellement échangés entre les pharmacies du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et du Centre hospitalier de Vichy:
1) transports programmés du lundi au vendredi;
2) transports non programmés de jour du lundi au samedi;
3) transports urgents de nuit (de 21:00 à 6:00) les dimanche et jours fériés.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de la 1 période de reconduction de 12 mois, et durée de la 2 période de reconduction jusqu'au 5.1.2024.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement,
— un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature),
— attestation d'habilitation pour le transport du sang et des prélèvements biologiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.
Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat les certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures et du matériel utilisé pour le transport des échantillons et du sang à température dirigée, par des références à certaines spécifications techniques (Cofrac...).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les conducteurs devront avoir suivi la formation obligatoire au transport des produits sanguins et des échantillons biologiques identifiés un «3373» et...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les conducteurs devront avoir suivi la formation obligatoire au transport des produits sanguins et des échantillons biologiques identifiés un «3373» et relevant de la classe 6.2 de l'arrêté dit «ADR» et au respect des bonnes pratiques d'exécution des opérations de transport, de sécurité et d'hygiène. Les candidats devront transmettre dans leur offre une copie de l'attestation de formation de chaque conducteur susceptible de pouvoir réaliser les transports.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation:19-GHTA-0166.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2019/S 215-527789 (2019-11-04)
Informations complémentaires (2019-11-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lieu(x) d'exécution: le Centre hospitalier de Montluçon, le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire (où sont stockés les produits à...”
Brève description
Lieu(x) d'exécution: le Centre hospitalier de Montluçon, le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire (où sont stockés les produits à collecter du CH d'Issoire), le Centre hospitalier d'Ambert, le Centre hospitalier de Vichy, le Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, l'Établissement français du sang de Clermont-Ferrand et de façon ponctuelle certains établissements de santé de d'Auvergne Rhône-Alpes.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 215-527789
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée à compter du 1.1.2021 et jusqu'au 5.1.2021… Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de la 1 période de reconduction de 12 mois, et durée de...”
Texte
Durée à compter du 1.1.2021 et jusqu'au 5.1.2021… Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de la 1 période de reconduction de 12 mois, et durée de la 2 période de reconduction jusqu'au 5.1.2024.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Durée à compter du 1.1.2021 et jusqu'au 5.1.2022… Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de la 1 période de reconduction de 12 mois, et durée de...”
Texte
Durée à compter du 1.1.2021 et jusqu'au 5.1.2022… Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de la 1 période de reconduction de 12 mois, et durée de la 2 période de reconduction jusqu'au 5.1.2024.
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Source: OJS 2019/S 225-552656 (2019-11-18)
Avis d'attribution de marché (2021-02-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lieu(x) d'exécution: le Centre hospitalier de Montluçon, le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire (où sont stockés les produits à...”
Brève description
Lieu(x) d'exécution: le Centre hospitalier de Montluçon, le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire (où sont stockés les produits à collecter du CH d'Issoire), le Centre hospitalier d'Ambert, le Centre hospitalier de Vichy, le Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, l'Établissement français du sang de Clermont-Ferrand et de façon ponctuelle certains établissements de santé de d'auvergne Rhône-Alpes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 697869.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier de Montluçon et le centre de biologie du Centre hospitalier universitaire...”
Description du marché
Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier de Montluçon et le centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand — transports programmés du lundi au vendredi.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché:
“Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire, où sont récupérés les...”
Description du marché
Collecte et acheminement des échantillons biologiques entre le Centre hospitalier d'Aurillac, le laboratoire Daux d'Issoire, où sont récupérés les échantillons biologiques du Centre hospitalier d'Issoire, et le centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand — transports programmés du lundi au vendredi.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Description
Description du marché:
“— Collecte et acheminement de produits sanguins labiles entre le Centre hospitalier de Vichy et l'Établissement français du sang de Clermont-Ferrand, et...”
Description du marché
— Collecte et acheminement de produits sanguins labiles entre le Centre hospitalier de Vichy et l'Établissement français du sang de Clermont-Ferrand, et d'échantillons biologiques, tissus, cellule, et autres (consommables, courrier interne, contenants vides et autres) entre le Centre hospitalier de Vichy et le centre de biologie du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand.
— Collecte et acheminement des médicaments ponctuellement échangés entre les pharmacies du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et du Centre hospitalier de Vichy:
1. transports programmés du lundi au vendredi,
2. transports non programmés de jour du lundi au samedi,
3. transports urgents de nuit (de 21h00-6h00) les dimanche et jours fériés.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 215-527789
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: CH Montluçon — CHU Clermont-Ferrand
Date de conclusion du contrat: 2021-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ATS Santé
Adresse postale: 8 rue Alice-Guy-Blache
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176381.64 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: CH Aurillac/Issoire — CHU Clermont-Ferrand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 257406.16 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: CH Vichy — CHU Clermont-Ferrand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264081.60 💰
Source: OJS 2021/S 032-080203 (2021-02-11)