CAVBS — ZAC de Belleroche — Mission d'architecte urbaniste paysager en chef et assistant à maîtrise d'ouvrage développement durable

OPAC du Rhône

— l'OPAC du Rhône est à l'initiative de la ZAC du quartier de Belleroche et porte l'opération d'aménagement. Dans ce cadre, l'OPAc du Rhône souhaite désigner une équipe pluridisciplinaire d'architecte urbaniste et paysagiste en chef pour l'accompagner dans la mise en œuvre du projet à partir du plan guide validé, en temps 1, lors du comité d'engagement ANRU du 3.4.2019. Cette équipe sera également composée d'un assistant à maîtrise d'ouvrage développement durable qui aura en charge la définition des cibles et des objectifs en terme de développement durable et qui veillera à leur transcription dans le plan de masse et les documents de référence de la Zac (Cpaupe, charte d'objectifs développement durable…),
— les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul titulaire et sans minimum ni maximum.
Les prestations sont estimées à 220 000 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AMT

Qui ?

• OPAC du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'architecture paysagère

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-09	Avis de marché
2019-09-26	Informations complémentaires
2020-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 77985929700029
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478955200 📞
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
URL de participation: https://www.opacdurhone.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“CAVBS — ZAC de Belleroche — Mission d'architecte urbaniste paysager en chef et assistant à maîtrise d'ouvrage développement durable”
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Brève description:
“— l'OPAC du Rhône est à l'initiative de la ZAC du quartier de Belleroche et porte l'opération d'aménagement. Dans ce cadre, l'OPAc du Rhône souhaite...”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“— l'OPAC du Rhône est à l'initiative de la ZAC du quartier de Belleroche et porte l'opération d'aménagement. Dans ce cadre, l'OPAc du Rhône souhaite...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La notation des candidatures s'effectue en 2 étapes: 1) Analyse préliminaire des dossiers recevables au regard de la seule compétence architecturale et des...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou format libre), — fiche de répartition des...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours de 3 derniers exercices disponibles.”
Conditions de participation
Chiffre d'affaires annuel minimum requis: 440 000 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, — indication des titres d'études et...”
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Effectif minimum requis: 12 personnes, Le candidat ou l'équipe pluridisciplinaire le cas échéant doit avoir les compétences suivantes: architecturale,...”

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-10 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à...”
Source: OJS 2019/S 176-428733 (2019-09-09)

Informations complémentaires (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“CAVBS — ZAC de Belleroche — mission d'architecte urbaniste paysager en chef et assistant à maîtrise d'ouvrage développement durable”
Brève description:
“— l'OPAC du Rhône est à l'initiative de la ZAC du quartier de Belleroche et porte l'opération d'aménagement. Dans ce cadre, l'OPAC du Rhône souhaite...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 176-428733

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Le candidat ou l'équipe pluridisciplinaire le cas échéant doit avoir les compétences suivantes: architecturale, urbanistique, paysagiste,...”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“— s'agissant de la compétence AMO Développement durable: une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la...”
Nouvelle valeur
Texte:
“— s'agissant de la compétence AMO Développement durable et de la compétence urbanisme réglementaire: une liste des principaux services fournis au cours des...”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.9)
Emplacement du texte à modifier:
“Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer”
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: 2) notation exhaustive de toutes les compétences des dossiers de catégorie A, avec un classement détaillé de ces seuls candidats selon les...”
Source: OJS 2019/S 189-460567 (2019-09-26)

Avis d'attribution de marché (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— l'OPAC du Rhône est à l'initiative de la ZAC du quartier de Belleroche et porte l'opération d'aménagement. Dans ce cadre, l'OPAC du Rhône souhaite...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 469 725 💰
Description
Description du marché:
“— l'OPAC du Rhône est à l'initiative de la ZAC du quartier de Belleroche et porte l'opération d'aménagement. Dans ce cadre, l'OPAC du Rhône souhaite...”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 176-428733

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Amt
Adresse postale: 103 rue Losserand
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469 725 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 11 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— l'accord-cadre est attribué au groupement composé de AMT/Florent Mazoyer Architecte/AGI2D, — la valeur totale correspond à une estimation (montant du DQE).”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à...”
Source: OJS 2020/S 020-044728 (2020-01-27)

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