Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par Corps d'État ne nécessitant que des travaux du Corps d'État concerné ou dont les montants estimés sont supérieurs à 30 000 EUR HT lorsque les travaux nécessitent l'intervention de plusieurs Corps d'État.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Bdd de Draguignan accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptation mono-Corps d'État
DAF_2019_000979”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par Corps d'État ne nécessitant que des travaux...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par Corps d'État ne nécessitant que des travaux du Corps d'État concerné ou dont les montants estimés sont supérieurs à 30 000 EUR HT lorsque les travaux nécessitent l'intervention de plusieurs Corps d'État.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État démolition, gros-œuvre — maçonnerie, plâtrerie et...”
Titre
BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État démolition, gros-œuvre — maçonnerie, plâtrerie et cloisons plâtres, carrelage — faïence
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par Corps d'État ne nécessitant que des travaux...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par Corps d'État ne nécessitant que des travaux du Corps d'État concerné ou dont les montants estimés sont supérieurs à 30 000 EUR HT lorsque les travaux nécessitent l'intervention de plusieurs Corps d'État.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. La durée maximale ne pourra excéder 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“83/06 — AC à BC l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État Menuiseries int-ext, vitrerie — miroiterie, stores, fermetures,...”
Titre
83/06 — AC à BC l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État Menuiseries int-ext, vitrerie — miroiterie, stores, fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements int.
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Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État Peinture, papiers peints, revêtements de sol,...”
Titre
BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État Peinture, papiers peints, revêtements de sol, revêtements extérieurs et ravalement
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Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État étanchéité, charpente — couverture, couvertures...”
Titre
BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État étanchéité, charpente — couverture, couvertures métalliques, lignes de vie
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État Plomberie — sanitaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État Chauffage-ventilation-climatisation (CVC), fumisterie” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État électricité, éclairage” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono Corps d'État: VRD, portails et clôtures, aménagements extérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les candidatures hors DUME: les formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement, le DC2 est à fournir par chaque cotraitant.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-09
10:00 📅
“Marché à prix unitaires ne comportant ni minimum ni maximum.
Les prix sont fermes pour la première année et révisables annuellement à la date anniversaire...”
Marché à prix unitaires ne comportant ni minimum ni maximum.
Les prix sont fermes pour la première année et révisables annuellement à la date anniversaire de l'accord-cadre en cas de reconduction.
Les candidats peuvent se présenter en candidat unique ou en groupement. En cas de groupement conjoint le mandataire sera obligatoirement solidaire des cotraitants. L'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le profil acheteur, la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr
Le candidat peut télécharger le DCE sur PLACE:
— soit en s'identifiant de manière à être informé des éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE,
— soit de manière anonyme.
Dans ce cas, le candidat ne sera pas informé des modifications éventuelles du DCE.
Les plis seront exclusivement remis par voie dématérialisée sur la PLACE. (les modalités sont détaillées dans le règlement de consultation).
Les candidats devront obligatoirement poser leurs questions sur la PLACE. Un courriel de réponse sera alors adressé à tous les candidats. Uniquement en cas de dysfonctionnement de la PLACE, les candidats s'adresseront à julie.ferraton@intradef.gouv.fr
Le présent accord-cadre est un marché sensible, au sens de l'article 78 de l'arrêté du 30.1.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 (IGI 1300). À ce titre, une procédure particulière d'accès sur les sites est détaillée dans le CCP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427930 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427930 📠
Source: OJS 2019/S 128-311839 (2019-07-02)
Avis d'attribution de marché (2020-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Lyon Cedex 07
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“BDD de Draguignan accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptation mono-corps d'état
DAF_2019_000979”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état, ne nécessitant que des travaux...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état, ne nécessitant que des travaux du corps d'état concerné ou dont les montants estimés sont supérieurs à 30 000 EUR HT lorsque les travaux nécessitent l'intervention de plusieurs corps d'état.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono- corps d'état — démolition, gros-œuvre — maçonnerie, plâtrerie et...”
Titre
BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono- corps d'état — démolition, gros-œuvre — maçonnerie, plâtrerie et cloisons plâtres, carrelage — faïence
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état, ne nécessitant que des travaux...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état, ne nécessitant que des travaux du corps d'état concerné ou dont les montants estimés sont supérieurs à 30 000 EUR HT lorsque les travaux nécessitent l'intervention de plusieurs corps d'état.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“83/06- AC à BC l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono-corps d'état —menuiseries intérieures-extérieures, vitrerie — miroterie, stores,...”
Titre
83/06- AC à BC l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono-corps d'état —menuiseries intérieures-extérieures, vitrerie — miroterie, stores, fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs
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Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono-corps d'état: peinture, papiers peints, revêtements de sol,...”
Titre
BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono-corps d'état: peinture, papiers peints, revêtements de sol, revêtements extérieurs et ravalement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Cout
Champ d'application du marché
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono-corps d'état: étanchéité, charpente — couverture, couvertures...”
Titre
BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono-corps d'état: étanchéité, charpente — couverture, couvertures métalliques, lignes de vie
Afficher plus
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono-corps d'état: plomberie — sanitaire”
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono-corps d'état: Chauffage-ventilation-climatisation (CVC), fumisterie”
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono-corps d'état: électricité, éclairage”
Titre:
“BDD de Draguignan — AC à BC pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation mono-corps d'état: VRD, portails et clôtures, aménagements extérieurs”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 128-311839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20DG016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: démolition, gros-œuvre — maçonnerie, plâtrerie et cloisons plâtres, carrelage — faïence”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Trivero construction
Adresse postale: Le PAL Nice Saint-Isidore — CS 43072
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06202
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20DG017
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie — miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Diffusion varoise de menuiserie
Adresse postale: 132 boulevard de la Commanderie
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 20DG018
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Peinture, papiers peints, revêtements de sol, revêtements extérieurs et ravalement”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sgtm
Adresse postale: 170 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Saint-Raphael
Code postal: 83700
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20DG019
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Etanchéité, charpente — couverture, couvertures métalliques, lignes de vie
Date de conclusion du contrat: 2020-09-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Alpha services
Adresse postale: ZA du Logis Neuf — 345 RN 97
Commune postale: Solliès Ville
Code postal: 83210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20DG020
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Plomberie — sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE facilities
Adresse postale: 1-3 place Berline
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93287
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20DG021
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Chauffage-ventilation-climatisation (CVC), fumisterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20DG022
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Electricité, éclairage
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Électricité industrie JP Fauche — mandataire du groupement avec EURL Merilec
Adresse postale: 1 montée de Saint Menet — espace la Valentine — Bâtiment A
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Nom: EURL Merilec
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20DG023
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: VRD, portails et clôtures, débroussaillage, aménagements extérieurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Garnier Pisan et CIE
Adresse postale: 130 chemin rural nº 11, DI Carraire du Bouisset
Commune postale: Saint-Aygulf
Code postal: 83370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
“Marchés multi-attributaires:
— lot nº 1:
——rang 1: Trivero construction — le PAL Nice Saint-Isidore — CS 43072 — 06202 Nice Cedex 3;
—— rang 2: Trans...”
Marchés multi-attributaires:
— lot nº 1:
——rang 1: Trivero construction — le PAL Nice Saint-Isidore — CS 43072 — 06202 Nice Cedex 3;
—— rang 2: Trans bâtiment 2701, route des Croisières 83460 les Arcs-sur-Argens;
— lot nº 2:
—— rang 1: Diffusion varoise de menuiserie, 132 boulevard de la Commanderie, 83300 Draguignan;
—— rang 2: MD aluminium, 18 boulevard de l'Oli, 06340 la Trinité;
— lot nº3: sgtm 170 avenue du général leclerc, 83700 Saint-Raphael;
— lot nº 4:
—— rang 1:
——— SAS Alpha services exécutant pour le dép. 83: Alpha services (agence de Toulon), ZA du Logis Neuf — 345 RN 97, 83210 Solliès-Ville;
——— exécutant pour le dép. 06: SAS Alpha services (agence de Nice) 425 rue de Goa — ZI des 3 Moulins;
—— rang 2: SARL Ecotoit, route des Vernèdes, 83480 Puget-sur-Argens;
— lots nº 5 et nº 6:
—— rang 1: SPIE facilities 1-3 place Berline, 93287 Saint-Denis Cedex;
—— rang 2: SDCI (EURL N. Johann), 724 avenue Pierre Brossolette, 83300 Draguignan;
— lot nº 7:
—— rang 1: groupement conjoint: Électricite industrielle JP Fauche (mandataire) — EURL Merilec, 1 montée de Saint-Menet — espace la Valentine, bâtiment A, 13011 Marseille; —— rang 2: INEO Provence et Côte-d'Azur, quartier le Petit Cognet, centre commercial Arcadia, 83270, Trans-en-Provence;
— lot nº 8:
——rang 1: Garnier Pisan et CIE, 130 chemin Rural nº 11, DI Carraire-du-Bouisset, 83370 Saint- Aygulf;
—— rang 2: Colas Midi-Méditerranée, 193 allée Saint-Vauban, 83618 Frejus Cedex.
Marchés sans montant minimal, ni maximal.
Montant estimé par an:
— lot nº 1: 500 000 EUR HT,
— lot nº 2: 500 000 EUR HT,
— lot nº 3: 400 000 EUR HT,
— lot nº 4: 400 000 EUR HT,
— lot nº 5: 200 000 EUR HT,
— lot nº 6: 200 000 EUR HT,
— lot nº 7: 600 000 EUR HT,
— lot nº 8: 400 000 EUR HT.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 182-436415 (2020-09-15)