Baromètre relatif à l'enfance: accueil du jeune enfant, temps périscolaire et extrascolaire
CNAF
Le présent marché a pour objet la réalisation de 2 baromètres: un premier qui porte sur la petite enfance (réalisé en 2019 et 2021) et un second qui porte sur la tranche d'âge 3-10 ans (réalisé en 2019 et 2020).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNAF
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-24 | Avis de marché |
| 2019-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 01/19
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enquête téléphonique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnaf
Adresse postale: 32 avenue de la Sibelle
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.caf.fr 🌏
Courrier électronique: demat@cnaf.fr 📧
Téléphone: +33 145655490 📞
Fax: +33 145655294 📠
URL des documents: http://meoss.fr 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_wH1M9ljuD9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-043505
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: CNAF — site Paris.
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix.
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département affaires juridiques et commande publique (Dajcop)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://meoss.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (il ne peut être saisi que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire du marché), direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau du conseil aux acheteurs
Adresse postale: Bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss, Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970823 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 144970646 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 020-043505 (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 01/19
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de 2 baromètres: un premier qui porte sur la petite enfance (réalisé en 2019 et 2021) et un second qui porte sur la tranche d'âge 3-10 ans (réalisé en 2019 et 2020).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enquête téléphonique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnaf
Adresse postale: 32 avenue de la Sibelle
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.caf.fr 🌏
Courrier électronique: demat@cnaf.fr 📧
Téléphone: +33 145655490 📞
Fax: +33 145655294 📠
URL des documents: http://meoss.fr 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_wH1M9ljuD9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-043505
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis est communiquée à titre prévisionnel. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Locaux du titulaire. Les réunions ont lieu dans les locaux de la CNAF — site Paris 75014.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration du chiffre d'affaires global annuel sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: CNAF — site Paris.
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis est communiquée à titre prévisionnel. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix.
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département affaires juridiques et commande publique (Dajcop)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://meoss.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est susceptible d'être renouvelé en 2022. Cette information est fournie à titre indicatif et non contractuel.
Les candidats et soumissionnaires ont l'obligation de transmettre leurs documents concernant la candidature et l'offre par voie électronique, par la plate-forme meoss.fr. La «valeur technique» des prestations (60 points) est appréciée au regard des sous-critères suivants:
Afficher plus
— compréhension de la problématique (appréhension des problématiques, contexte, proposition de thèmes pour les questionnaires, etc.): 15 points,
— modalités de recueil des données (organisation du terrain, encadrement et suivi des télé-enquêteurs, gestion des difficultés, etc.): 15 points,
— modalités d'analyse des données et de restitution proposées (types de traitement mis en œuvre, proposition de mode de calage et de comparabilité entre les 2 modes de passation des questionnaires, proposition de pistes d'analyse etc.): 20 points,
— composition de l'équipe proposée pour l'exécution des prestations (nombre et profil des intervenants — fonction exercée, diplômes, compétences, expériences, nature des études et projets réalisés, etc.): 10 points.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (il ne peut être saisi que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire du marché), direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau du conseil aux acheteurs
Adresse postale: Bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss, Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970823 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 144970646 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 020-043505 (2019-01-24)
Avis d'attribution de marché (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent marché a pour objet la réalisation de 2 baromètres: un 1
Valeur totale du marché: 124 305 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324725
Se réfère à l'avis: 2019/S 020-043505
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Sous-traitance: aucune sous-traitance n'a été déclarée au stade de l'offre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Prix
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Nom: TMO Régions
Adresse postale: 11 rue Franz Heller
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
Pays: France 🇫🇷
Bretagne 🏙️
Adresse Internet: http://www.tmoregions.fr 🌏
Valeur totale du marché: 124 305 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2019/S 132-324725 (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent marché a pour objet la réalisation de 2 baromètres: un 1
Valeur totale du marché: 124 305 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324725
Se réfère à l'avis: 2019/S 020-043505
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Sous-traitance: aucune sous-traitance n'a été déclarée au stade de l'offre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Prix
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Nom: TMO Régions
Adresse postale: 11 rue Franz Heller
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
Pays: France 🇫🇷
Bretagne 🏙️
Adresse Internet: http://www.tmoregions.fr 🌏
Valeur totale du marché: 124 305 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2019/S 132-324725 (2019-07-08)
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