Assistance technique pour l'aménagement des espaces publics propriétés de la commune de Noisy-le-Grand

Ville de Noisy-le-Grand

Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: ­ travaux d'aménagement d'espaces publics; ­d'ouvrages et d'infrastructures.
L'objet des missions porte principalement sur:
— l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides,
— la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts,
— la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles…) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs…).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-09 Avis de marché
2019-12-13 Informations complémentaires
2020-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 2019_038
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: ­ travaux d'aménagement d'espaces publics; ­d'ouvrages et d'infrastructures. L'objet des missions porte principalement sur: — l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides, — la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts, — la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles…) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs…).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la Libération — BP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.noisylegrand.fr 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927575 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356615&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356615&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-589311
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
S'agissant du lot nº 1, la procédure est ouverte aux opérateurs économiques qui devront impérativement réunir, sous peine d'exclusion, les compétences suivantes: infrastructures routières et VRD, assainissement, signalisation horizontale et verticale, études de structures en béton armé, éclairage public, enfouissement de réseaux HT/BT, téléphone et fibre, vidéo surveillance, espaces verts.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: ­ travaux d'aménagement d'espaces publics; ­d'ouvrages et d'infrastructures.
L'objet des missions porte principalement sur:
— l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides,
— la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts,
— la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles…) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs…).
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Si le candidat présente un nombre d'offres supérieur à la limite fixée ci-dessus, il précise dans son offre son ordre de préférence d'attribution des lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (inclue mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 50 000 et 399 999 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
S'agissant du lot nº 1, la procédure est ouverte aux opérateurs économiques qui devront impérativement réunir, sous peine d'exclusion, les compétences suivantes: infrastructures routières et VRD, assainissement, signalisation horizontale et verticale, études de structures en béton armé, éclairage public, enfouissement de réseaux HT/BT, téléphone et fibre, vidéo surveillance, espaces verts.
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Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (hors mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2 000 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description:
Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (hors mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2 000 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
S'agissant du lot nº 2, la procédure est ouverte aux opérateurs économiques qui devront impérativement réunir, sous peine d'exclusion, les compétences suivantes: infrastructures routières et VRD, assainissement, signalisation horizontale et verticale, études de structures en béton armé, éclairage public, enfouissement de réseaux HT/BT, téléphone et fibre, vidéo surveillance, espaces verts.
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Intitulé du lot: Mission OPC pour les opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2 000 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mission OPC pour les opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2 000 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique), déclaration sur l'honneur, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi (articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail) et document attestant que le signataire a qualité à l'effet de signer et d'engager le candidat (ou formulaire DC1).
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— la liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé. Il est rappelé aux candidats que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres. Ces renseignements peuvent être fournis par le formulaire DC2.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 9
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des finances et de la commande publique — service de la commande publique
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356615&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Référence Maximilien de la consultation: 1900052. Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics:­ travaux d'aménagement d'espaces publics;­ d'ouvrages et d'infrastructures. L'objet des missions porte principalement sur:
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— l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides,
— la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts,
— la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles…) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs…).
L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-8 du code de la commande publique, les marchés subséquents du présent marché pourront prendre la forme d'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Une visite des lieux par les candidats est obligatoire, avant de présenter leur offre. La date prévisionnelle de notification est prévue au cours du mois de février 2020. Les modalités d'attribution des bons de commande et de conclusion des marchés subséquents sont fixées dans les documents contractuels.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des affaires juridiques
Adresse postale: Hôtel de Ville — BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2019/S 240-589311 (2019-12-09)
Informations complémentaires (2019-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: travaux d'aménagement d'espaces publics, d'ouvrages et d'infrastructures. L'objet des missions porte principalement sur: — l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides, — la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts, — la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-13 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-598474
Se réfère à l'avis: 2019/S 240-589311
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: travaux d'aménagement d'espaces publics, d'ouvrages et d'infrastructures.
— la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs).
Source: OJS 2019/S 243-598474 (2019-12-13)
Avis d'attribution de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: ­ travaux d'aménagement d'espaces publics; ­d'ouvrages et d'infrastructures. L'objet des missions porte principalement sur: — l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides; — la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts; — la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs…).
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Valeur totale du marché: 1149198.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-490651
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
La valeur total finale reportée ci-dessus représente la somme de l'ensemble des offres retenues et ne correspond pas à la réalité économique du contrat. Ce dernier est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: ­ travaux d'aménagement d'espaces publics; ­d'ouvrages et d'infrastructures. L'objet des missions porte principalement sur:
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— l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides;
— la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts;
— la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs…).
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (inclue mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 50 000 et 399 999 EUR HT

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique de l'offre
Valeur technique de l'offe
Critère de qualité (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-13 📅
Nom: Études Projets Industriels
Adresse postale: 15 rue Hauts des Guibouts
Commune postale: Bry-sur-Marne Cedex
Code postal: 94364
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.epi94.fr 🌏
Nom: Degouy Routes et Ouvrages (ESE SARL)
Adresse postale: 16 rue de la Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.degouy.fr 🌏
Nom: B&S Conception
Adresse postale: 24 rue Émile Zola
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Courrier électronique: contact@bsconception.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Sarl semaf
Adresse postale: impasse Pépito — 23 route de Paris
Commune postale: Pontault-Combault
Code postal: 77340
Courrier électronique: contact@bet-semaf.fr 📧
Nom: EURL Betco Ingénierie
Adresse postale: 12 rue Edmond Madaré
Commune postale: Saint-Étienne-au-Mont
Code postal: 62360
Courrier électronique: betco.ingenierie@free.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-07-14 📅
Nom: DNA Consult SAS
Adresse postale: 5 rue du Râtelier
Commune postale: Arnouville-les-Gonesse
Code postal: 95400
Courrier électronique: contact@dnaconsult.eu 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Nom: Urbatec Ingénierie
Adresse postale: 10 place Fulgence Bienvenue
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Nom: Vmo
Adresse postale: 2b chemin de la Messe
Commune postale: Mandres-les-Roses
Code postal: 94520
Nom: Cabinet d'études Marc Merlin
Adresse postale: 4 allée de Valmy
Commune postale: Émerainville
Code postal: 77184
Nom: Contemporary Landscape Creations (nom commercial Coloco)
Adresse postale: 213 rue du Faubourg Saint-Antoine
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Nom: Sce
Adresse postale: 9 boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Nom: Secteur
Planete Management
Adresse postale: 23 rue du Docteur Potain — ESC D
Code postal: 75019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
11
4
Source: OJS 2020/S 202-490651 (2020-10-12)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
B&S Conception Cabinet d'Etudes Marc Merlin Contemporary Landscape Creations (nom... Degouy Routes et Ouvrages (ESE SARL) DNA Consult SAS Études projets industriels EURL Betco Ingénierie Planète Management SARL SEMAF SCE
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'architecture Services de création architecturale Services d'architecte pour la... Services d'architecture,...