Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: travaux d'aménagement d'espaces publics; d'ouvrages et d'infrastructures.
L'objet des missions porte principalement sur:
— l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides,
— la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts,
— la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles…) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs…).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance technique pour l'aménagement des espaces publics propriétés de la commune de Noisy-le-Grand
2019_038”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description:
“Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: travaux...”
Brève description
Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: travaux d'aménagement d'espaces publics; d'ouvrages et d'infrastructures.
L'objet des missions porte principalement sur:
— l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides,
— la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts,
— la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles…) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs…).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Si le candidat présente un nombre d'offres supérieur à la limite fixée ci-dessus, il précise dans son offre son ordre de préférence d'attribution des lots.”
Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (inclue mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 50 000 et 399 999 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“S'agissant du lot nº 1, la procédure est ouverte aux opérateurs économiques qui devront impérativement réunir, sous peine d'exclusion, les compétences...”
Informations complémentaires
S'agissant du lot nº 1, la procédure est ouverte aux opérateurs économiques qui devront impérativement réunir, sous peine d'exclusion, les compétences suivantes: infrastructures routières et VRD, assainissement, signalisation horizontale et verticale, études de structures en béton armé, éclairage public, enfouissement de réseaux HT/BT, téléphone et fibre, vidéo surveillance, espaces verts.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (hors mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2...”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (hors mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2 000 000 EUR HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (hors mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2...”
Description du marché
Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (hors mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2 000 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Description
Informations complémentaires:
“S'agissant du lot nº 2, la procédure est ouverte aux opérateurs économiques qui devront impérativement réunir, sous peine d'exclusion, les compétences...”
Informations complémentaires
S'agissant du lot nº 2, la procédure est ouverte aux opérateurs économiques qui devront impérativement réunir, sous peine d'exclusion, les compétences suivantes: infrastructures routières et VRD, assainissement, signalisation horizontale et verticale, études de structures en béton armé, éclairage public, enfouissement de réseaux HT/BT, téléphone et fibre, vidéo surveillance, espaces verts.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission OPC pour les opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2 000 000 EUR HT” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Mission OPC pour les opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2 000 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique), déclaration sur l'honneur, renseignements sur le respect de l'obligation...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique), déclaration sur l'honneur, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi (articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail) et document attestant que le signataire a qualité à l'effet de signer et d'engager le candidat (ou formulaire DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— la liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé. Il est rappelé aux candidats que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres. Ces renseignements peuvent être fournis par le formulaire DC2.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 9
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Référence Maximilien de la consultation: 1900052. Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux...”
Référence Maximilien de la consultation: 1900052. Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: travaux d'aménagement d'espaces publics; d'ouvrages et d'infrastructures. L'objet des missions porte principalement sur:
— l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides,
— la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts,
— la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles…) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs…).
L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-8 du code de la commande publique, les marchés subséquents du présent marché pourront prendre la forme d'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Une visite des lieux par les candidats est obligatoire, avant de présenter leur offre. La date prévisionnelle de notification est prévue au cours du mois de février 2020. Les modalités d'attribution des bons de commande et de conclusion des marchés subséquents sont fixées dans les documents contractuels.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des affaires juridiques
Adresse postale: Hôtel de Ville — BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr📧
Source: OJS 2019/S 240-589311 (2019-12-09)
Informations complémentaires (2019-12-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: travaux d'aménagement...”
Brève description
Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: travaux d'aménagement d'espaces publics, d'ouvrages et d'infrastructures.
L'objet des missions porte principalement sur:
— l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides,
— la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts,
— la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 240-589311
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-20 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 243-598474 (2019-12-13)
Avis d'attribution de marché (2020-10-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: travaux...”
Brève description
Les prestations objet de l'accord-cadre portent sur la réalisation des études et la conduite de travaux relatifs aux espaces publics: travaux d'aménagement d'espaces publics; d'ouvrages et d'infrastructures. L'objet des missions porte principalement sur:
— l'aménagement de voirie et de réseaux secs et humides;
— la conception et l'aménagement d'espaces publics et d'espaces verts;
— la réalisation de petits ouvrages d'art (soutènements, passerelles) et petits ouvrages bâtiments liés à l'exploitation de l'espace public (locaux de collecte des déchets, ascenseurs…).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1149198.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (inclue mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 50 000 et...”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (inclue mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 50 000 et 399 999 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique de l'offre
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offe
Critère de qualité (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 240-589311
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019_038_01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (inclue mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 50 000 et...”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (inclue mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 50 000 et 399 999 EUR HT
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Date de conclusion du contrat: 2020-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Études Projets Industriels
Adresse postale: 15 rue Hauts des Guibouts
Commune postale: Bry-sur-Marne Cedex
Code postal: 94364
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.epi94.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 50826
Offre la plus élevée: 164665
2️⃣ Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Degouy Routes et Ouvrages (ESE SARL)
Adresse postale: 16 rue de la Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.degouy.fr🌏
Nom: B&S Conception
Adresse postale: 24 rue Émile Zola
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Courrier électronique: contact@bsconception.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Sarl semaf
Adresse postale: impasse Pépito — 23 route de Paris
Commune postale: Pontault-Combault
Code postal: 77340
Courrier électronique: contact@bet-semaf.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Betco Ingénierie
Adresse postale: 12 rue Edmond Madaré
Commune postale: Saint-Étienne-au-Mont
Code postal: 62360
Courrier électronique: betco.ingenierie@free.fr📧
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019_038_02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (hors mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2...”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre, complètes ou partielles (hors mission OPC), portant sur opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2 000 000 EUR HT
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-07-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: DNA Consult SAS
Adresse postale: 5 rue du Râtelier
Commune postale: Arnouville-les-Gonesse
Code postal: 95400
Courrier électronique: contact@dnaconsult.eu📧
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 197422
Offre la plus élevée: 482380
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Urbatec Ingénierie
Adresse postale: 10 place Fulgence Bienvenue
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Nom: Vmo
Adresse postale: 2b chemin de la Messe
Commune postale: Mandres-les-Roses
Code postal: 94520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet d'études Marc Merlin
Adresse postale: 4 allée de Valmy
Commune postale: Émerainville
Code postal: 77184
Le contractant est une PME
Nom: Contemporary Landscape Creations (nom commercial Coloco)
Adresse postale: 213 rue du Faubourg Saint-Antoine
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019_038_03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Mission OPC pour les opérations dont le montant de travaux est compris entre 400 000 et 2 000 000 EUR HT” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sce
Adresse postale: 9 boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 41000
Offre la plus élevée: 91000
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Secteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Planete Management
Adresse postale: 23 rue du Docteur Potain — ESC D
Code postal: 75019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
“La valeur total finale reportée ci-dessus représente la somme de l'ensemble des offres retenues et ne correspond pas à la réalité économique du contrat. Ce...”
La valeur total finale reportée ci-dessus représente la somme de l'ensemble des offres retenues et ne correspond pas à la réalité économique du contrat. Ce dernier est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum.
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Source: OJS 2020/S 202-490651 (2020-10-12)