Assistance et maintenance pour des logiciels du système d'information de l'INRAP

Institut national recherches archéologiques préventives

Assistance et maintenance pour des logiciels du système d'information de l'INRAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Institut national recherches archéologiques préventives

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-03	Avis de marché
2020-06-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Numéro de référence: 030SE2019
Brève description:

Assistance et maintenance pour des logiciels du système d'information de l'INRAP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national recherches archéologiques préventives
Adresse postale: 121 rue d'Alésia, CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date limite de soumission: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 172-419851
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la plate-forme des achats de l'État (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 030se2019. Tout renseignement d'ordre technique ou administratif doivent être demandés via la plateforme des achats de l'État: https://www.marches-publics.gouv.fr Ce procédé permet aux candidats de recevoir l'ensemble des réponses posées. Le dossier du candidat, comprenant les documents de la candidature et les documents de l'offre, devra être déposée sur le site de la PLACE à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr sous le no030se2019

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Assistance, maintenance évolutive et adaptative du logiciel Pléiades
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande et de marchés subséquents

— montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre: 0,

— montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 200 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir pour chacun des accords-cadres à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant maximum de ce marché de prestations similaires pourra aller jusqu'au montant maximum de l'accord-cadre initial.

Intitulé du lot: Assistance, maintenance évolutive et adaptative du logiciel Flora
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émissions de bons de commande et de marchés subséquents

— montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 100 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assistance, maintenance évolutive et adaptative du logiciel Collective Access
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande et marchés subséquents

Intitulé du lot: Assistance, maintenance évolutive et adaptative du logiciel Planisware
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Siège de l'INRAP et locaux du titulaire.

Siège de l'INRAP et les locaux de l'INRAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature ou DC1 complété — une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou DC1 complété,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique de la prestation citée en objet,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement de la prestation citée en objet.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Siège de l'INRAP.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics — Mme Vartouhi Kolomian
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 172-419851 (2019-09-03)

Avis d'attribution de marché (2020-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de recherches archéologiques préventives
Adresse postale: 121 rue d'Alésia — CS 20007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-03 📅
Date de publication: 2020-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 109-265022
Se réfère à l'avis: 2019/S 172-419851
Numéro JO-S: 109

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande et de marchés subséquents — montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 0 — montant maximal sur la durée totale de l'accord-cadre: 200 000 EUR HT.

Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir pour chacun des accords-cadres à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant maximal de ce marché de prestations similaires pourra aller jusqu'au montant maximal de l'accord-cadre initial.

Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par…

… émissions de bons de commande et de marchés subséquents — montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 0 — montant maximal sur la durée totale de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT.

… émission de bons de commande et marchés subséquents — montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 0 — montant maximal sur la durée totale de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence du mémoire technique proposé au regard des contraintes du cahier des clauses particulières
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom: Sopra HR Software
Adresse postale: PAE Les Glaisins
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 79940
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.soprahr.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Sas Decalog
Adresse postale: 1244 rue Henri Dunant
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.decalog.net/fr/contact/ 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-16 📅
Nom: Asco Assistance et Conseil
Adresse postale: Immeuble Le Newton C, 7 Mail Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://asco-gestiondeprojets.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de onze jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (article L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31

Source: OJS 2020/S 109-265022 (2020-06-03)

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