Le présent marché concerne la réhabilitation et la requalification muséale des locaux du musée d'art — bibliothèque centrale de Toulon. Les lots 1 à 15 (marchés de travaux) avaient fait l'objet d'une première consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue de la réhabilitation du musée d'art de Toulon (lots 16 à 20)
Aootxmuséed'Arts2018 lots16-20”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Le présent marché concerne la réhabilitation et la requalification muséale des locaux du musée d'art — bibliothèque centrale de Toulon. Les lots 1 à 15...”
Brève description
Le présent marché concerne la réhabilitation et la requalification muséale des locaux du musée d'art — bibliothèque centrale de Toulon. Les lots 1 à 15 (marchés de travaux) avaient fait l'objet d'une première consultation.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 366 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements d'exposition📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Moniteurs à écran tactile📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Musée des arts de Toulon, 113 boulevard Général Leclerc — 83000 Toulon.
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers dans le cadre de la réhabilitation du musée d'art de la ville de Toulon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévue pour l'ensemble des lots (cf. article 8 du CCAP pour les lots 16,17 et 20 et article 10 du CCAP pour les lots 18 et 19).” Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix noté sur 12...”
Informations complémentaires
Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix noté sur 12 points,
— le critère de la valeur technique noté sur 8 points.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique — Graphisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Musée d'arts de Toulon, 113 boulevard Général Leclerc — 83000 Toulon.
Description du marché:
“Signalétique, graphisme dans le cadre de la réhabilitation du musée d'art de Toulon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère de la valeur...”
Informations complémentaires
Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère de la valeur technique noté sur 13 points,
— le critère prix noté sur 7 points.
Des échantillons sont demandés lors de la remise des offres (cf. article 4.1 du règlement de la consultation).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multimédia — matériel et installation
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Musée d'art de Toulon, 113 boulevard Général Leclerc — 83000 Toulon.
Description du marché:
“Multimédia, Matériel et Installation dans le cadre de la réhabilitation du musée d'art de Toulon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 600 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévue pour l'ensemble des lots (cf. article 8 du CCAP pour les lots 16, 17 et 20 et article 10 du CCAP pour les lots 18 et 19).” Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère de la valeur...”
Informations complémentaires
Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère de la valeur technique noté sur 12 points,
— le critère prix noté sur 8 points.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multimédia — production
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Services de programmation et de conseil en logiciels📦
Description du marché:
“Multimédia, production dans le cadre de la réhabilitation du musée d'art de Toulon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 300 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Soclages des œuvres
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Vitrines📦
Description du marché:
“Soclages des œuvres dans le cadre de la réhabilitation du musée d'art de Toulon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (Art. 39-ii de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).
Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Estimations annoncées en euros HT pour chaque lot sur la durée du marché. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Pour tous les lots, les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par application d'un prix global et forfaitaire s'appliquant conformément à la décomposition du prix global et forfaitaire du lot considéré.
Pour les lots 18 et 19, les prestations de maintenance du marché sont réglées:
— par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant au bordereau des prix unitaires valant détail estimatif contractuel du lot considéré,
— dans le cadre des interventions hors garanties (maintenance corrective), les pièces détachées seront réglées sur frais justifiés sans majoration.
La durée globale du marché pour tous les lots est de:
— phase 1, 6 mois de prestations y compris la phase de préparation: à compter de la notification de l'os de démarrage des prestations de la phase 1. Mise à disposition du musée pendant l'exposition: à compter de la notification du constat contradictoire (cf. CCAP Art. 4.2.1.) pour une durée de 5 mois maximum,
— phase 2, 5 mois à compter de l'ordre de service de démarrage de la phase 2 les délais d'exécution propres à chaque lot s'inscrivant dans le cadre de la durée globale du marché sont stipulés au sein du calendrier détaillé prévisionnelle.
Pour les lots 18 et 19:
— 5 mois: contrat de maintenance sur les équipements fonctionnels à l'issue de la phase 1 afin d'assurer leur fonctionnement pendant la phase d'exposition temporaire,
— 3 ans à compter de la mise en service complète et admission des prestations.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 022-048154 (2019-01-28)
Avis d'attribution de marché (2019-05-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue de la réhabilitation du musée d'Art de Toulon (lots 16 à 20)
Aootxmuséed'Arts2018 lots16-20”
Brève description:
“Le présent marché concerne la réhabilitation et la réqualification muséale des locaux du musée d'Art — bibliothèque centrale de Toulon. Les lots 1 à 15...”
Brève description
Le présent marché concerne la réhabilitation et la réqualification muséale des locaux du musée d'Art — bibliothèque centrale de Toulon. Les lots 1 à 15 (marchés de travaux) avaient fait l'objet d'une première consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 392 074 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Musée d'Art de Toulon, 113 boulevard Général Leclerc, 83000 Toulon.
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers dans le cadre de la réhabilitation du musée d'Art de la Ville de Toulon.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Signalétique — graphisme
Description
Description du marché:
“Signalétique, graphisme dans le cadre de la réhabilitation du musée d'Art de Toulon.”
Description du marché:
“Multimédia, matériel et installation dans le cadre de la réhabilitation du musée d'Art de Toulon.” Champ d'application du marché
Titre: Multimédia - production
Description
Description du marché:
“Multimédia, production dans le cadre de la réhabilitation du musée d'Art de Toulon.”
Description du marché:
“Soclages des œuvres dans le cadre de la réhabilitation du musée d'Art de Toulon.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 022-048154
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Mobiliers
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inter-Faces
Adresse postale: 5 avenue F. Cuzin
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 727 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Signalétique — graphisme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Manugraph
Adresse postale: 837 avenue de Bruxelles, Imp de Paris, ZAC des Playes Jean Monnet
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 299 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Multimédia — matériel et installation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ETC audiovisuel
Adresse postale: 27 rue Maurice Gunsbourg
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 593 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Multimédia — production
Nom et adresse du contractant
Nom: Devocite
Adresse postale: 99a bd Constantin Descat
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 34 845 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Nature et montant des prestations sous-traitées à la société 23forward: Développement logiciel dans une technologie full-web pour un montant de 20 350...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Nature et montant des prestations sous-traitées à la société 23forward: Développement logiciel dans une technologie full-web pour un montant de 20 350 euro(s) Ht, Nature et montant des prestations sous-traitées à la société Colin Bouvry: Développement logiciel, technologie 3d pour un montant de 14 495 euro(s) (H.T.).
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Soclages des œuvres
Nom et adresse du contractant
Nom: Bim
Adresse postale: 2 place du Tilleul
Commune postale: Montigny-sur-Armançon
Code postal: 21140
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 955 💰
“Montant (TTC) du lot 16: 105 272,40 EUR. Montant (TTC) du lot 17: 79 558,80 EUR. Montant (TTC) de la DPGF du lot 18: 98 536,16 EUR, BPU «Maintenance» du lot...”
Montant (TTC) du lot 16: 105 272,40 EUR. Montant (TTC) du lot 17: 79 558,80 EUR. Montant (TTC) de la DPGF du lot 18: 98 536,16 EUR, BPU «Maintenance» du lot 18: 29 376 EUR (TTC). Montant (TTC) de la DPGF du lot 19: 113 400 EUR, BPU «Maintenance» du lot 19: 21 600 EUR (TTC). Montant (TTC) du lot 20: 22 746 EUR. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4.4.2014 n358994) après Rdv pris avec le directeur de la commande publique de la Ville de Toulon, par courrier électronique uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon (avenue de République, Toulon, Var). Les marchés ont été signés le: 14.5.2019 le lot 16 a été notifié le:18.5.2019 les lots 17 à 20 ont été notifiés le:17.5.2019.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix Baret, CC 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt Ce du 4.4.2014 département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 103-250090 (2019-05-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel de Ville, service des marchés et contrats publics, 8e étage, avenue de la République, BP 1407”
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr📧
URL: https://toulon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue de la réhabilitation du musée d'Art de Toulon (lots 16 à 20)
AOOTXmuséedarts2018 lots16-20”
Titre: Mobilier
Description
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers dans le cadre de la réhabilitation du musée d'Art de la ville de Toulon.”
Durée de l'accord: 11
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 103-250090
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019RL13
Titre: Mobilier
Nom et adresse du contractant
Nom: Inter Faces
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 727 💰
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta.caa🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités d'introduction de recours: voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Modalités d'introduction de recours: voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 070-178387 (2021-04-07)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel de Ville — Service des marchés et contrats publics — 8e étage — avenue de la République — BP 1407”
Objet Champ d'application du marché
Titre: Soclages des œuvres.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019 RL 17
Titre: Soclages
Nom et adresse du contractant
Nom: BIM (Boîte d'installation muséographique)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 955 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités d'introduction de recours:
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Modalités d'introduction de recours:
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat,
— un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 070-178388 (2021-04-07)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue de la réhabilitation du Musée d'arts de Toulon (lots 16 à 20)
AOOTXMUSEED'ARTS2018 lots16-20”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦 Description
Description du marché:
“Signalétique, graphisme dans le cadre de la réhabilitation du Musée d'arts de Toulon.”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 14RL2016
Nom et adresse du contractant
Adresse postale:
“Parc d’Activités des Playes Jean Monnet — 837 avenue de Bruxelles – impasse de Paris” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 299 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités d'introduction de recours:
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Modalités d'introduction de recours:
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 077-198419 (2021-04-16)