Appel d'offres en vue de la fourniture de végétaux pour la ville de Toulon en 3 lots

Commune de Toulon

Le marché a pour objet la fourniture de végétaux pour la ville de Toulon. Le lot nº 1 relatif aux végétaux courants, le lot nº 2 relatif aux grands arbres feuillus caducs et le lot nº 3 relatif aux grands arbres méditerranéens permettront la plantation de végétaux et arbres divers dans les structures de la ville de Toulon (écoles, crèches, centres aérés...) et les parcs et jardins communaux non transférés à la Métropole MTPM. Ces végétaux et arbres seront plantés soit par des entreprises prestataires de la ville soit par les équipes de la direction des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-21	Avis de marché
2020-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: Aoofouaccvegetaux2019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date limite de soumission: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-501461
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 45 800 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Végétaux courants
Numéro du lot: 1
Brève description:

Concernant le lot nº 1, les bons de commandes porteront sur l'achat des fournitures telles que:

— arbustes, vivaces et aromatiques,

— graminées,

— plantes méditerranéennes et exotiques,

— plantes aquatiques,

— plantes grasses et cactées,

— plantes grimpantes,

— petits arbres et agrumes,

— arbres fruitiers,

— petits palmiers,

— conifères.

Ces végétaux seront généralement cultivés dans des pépinières polyvalentes; ils seront conditionnés en conteneurs normalisés. Les commandes seront passées principalement selon les périodes de plantation (automne et printemps); les végétaux courants commandés seront destinés soit à des créations paysagères soit à des remplacements de végétaux dans les structures et parcs communaux. Ils seront livrés en majorité au Centre horticole de la ville de Toulon et parfois directement sur le chantier, lieu de plantation.

Valeur estimée hors TVA: 10 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 4.4.2020 ou du jour de sa notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre à commandes pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois chacune, par décision expresse de la collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois.

Description des options: Une clause de réexamen est prévue. Cf. article 7 du CCAP.
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum.
Intitulé du lot: Grands arbres feuillus caducs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Concernant le lot nº 2, les bons de commandes porteront sur l'achat des fournitures telles que: arbres en tiges de moyennes à fortes dimensions, avec des circonférences, minimales de 25/30 et maximales de 30/35 selon les espèces; ils seront conditionnés en mottes ou conteneurs. Les commandes seront passées selon les périodes principales de plantation (automne et printemps); les arbres commandés seront destinés aux structures et parcs communaux de la ville soit pour une création d'un nouvel espace vert soit pour une replantation. Ils seront livrés en majorité au Centre horticole de la ville de Toulon et parfois directement sur le chantier, lieu de plantation.

Valeur estimée hors TVA: 11 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Grands arbres méditerranéens
Numéro du lot: 3
Brève description:

Concernant le lot nº 3, les bons de commandes porteront sur l'achat des fournitures telles que:

— feuillus méditerranéens,

— conifères,

— palmiers et végétaux exotiques.

Les commandes seront passées selon les périodes principales de plantation (automne et printemps); les arbres commandés seront destinés aux structures et parcs communaux de la ville soit pour une création d'un nouvel espace vert soit pour une replantation. Ils seront livrés en majorité au Centre horticole de la ville de Toulon et parfois directement sur le chantier, lieu de plantation.

Valeur estimée hors TVA: 23 800 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (art. 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).

Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation,

— soit, le document unique de marché européen,

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, et avant que n'intervienne la première livraison, il incombe au titulaire d'apporter la preuve à la direction des espaces verts qu'il satisfait à l'obligation suivante: inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la DRAAF/service régional de la protection des végétaux autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire accompagnées d'un passeport phytosanitaire européen.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les fournitures seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. Les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues/tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Il n'est pas prévu d'avance cf. article 3.4.2 du CCAP. Le marché sera attribué sur la base des critères prix noté sur 12 points, valeur technique sur 6 points et performance en matière de protection de l'environnement sur 2 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2019/S 206-501461 (2019-10-21)

Avis d'attribution de marché (2020-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de végétaux pour la ville de Toulon. Le lot nº 1 relatif aux végétaux courants, le lot nº 2 relatif aux grands arbres feuillus caducs et le lot nº 3 relatif aux grands arbres méditerranéens permettront la plantation de végétaux et arbres divers dans les structures de la ville de Toulon (écoles, crèches, centres aérés…) et les parcs et jardins communaux non transférés à la Métropole MTPM. Ces végétaux et arbres seront plantés soit par des entreprises prestataires de la ville soit par les équipes de la direction des espaces verts.

Valeur totale du marché: 54434.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-079883
Se réfère à l'avis: 2019/S 206-501461
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et maximal.

Objet
Champ d'application du marché
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et maximal.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom: Pépinières Patrick Brocard
Adresse postale: 1935 chemin du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 10683.23 EUR 💰
Nom: Atrium la Pépinière
Adresse postale: 450 chemin de l'Orangerie
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 20080.80 EUR 💰
Nom: Pépinières Derbez
Adresse postale: 504 RD 61
Commune postale: Gassin
Code postal: 83580
Valeur totale du marché: 23 670 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Le montant total du présent avis correspond au montant HT de la somme des lots 1 à 3. Le montant de chaque lot correspond au montant total HT du BPU valant DENC de chaque lot. Les 3 lots sont sans valeurs minimales et maximales annuelles. Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants:

— prix (12 points),

— valeur technique (6 points), et

— performances en matière de protection de l'environnement (2 points).

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8

Source: OJS 2020/S 034-079883 (2020-02-14)

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