Le marché a pour objet la fourniture de végétaux pour la ville de Toulon. Le lot nº 1 relatif aux végétaux courants, le lot nº 2 relatif aux grands arbres feuillus caducs et le lot nº 3 relatif aux grands arbres méditerranéens permettront la plantation de végétaux et arbres divers dans les structures de la ville de Toulon (écoles, crèches, centres aérés...) et les parcs et jardins communaux non transférés à la Métropole MTPM. Ces végétaux et arbres seront plantés soit par des entreprises prestataires de la ville soit par les équipes de la direction des espaces verts.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue de la fourniture de végétaux pour la ville de Toulon en 3 lots
Aoofouaccvegetaux2019”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de végétaux pour la ville de Toulon. Le lot nº 1 relatif aux végétaux courants, le lot nº 2 relatif aux grands arbres...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de végétaux pour la ville de Toulon. Le lot nº 1 relatif aux végétaux courants, le lot nº 2 relatif aux grands arbres feuillus caducs et le lot nº 3 relatif aux grands arbres méditerranéens permettront la plantation de végétaux et arbres divers dans les structures de la ville de Toulon (écoles, crèches, centres aérés...) et les parcs et jardins communaux non transférés à la Métropole MTPM. Ces végétaux et arbres seront plantés soit par des entreprises prestataires de la ville soit par les équipes de la direction des espaces verts.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 45 800 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Végétaux courants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Concernant le lot nº 1, les bons de commandes porteront sur l'achat des fournitures telles que:
— arbustes, vivaces et aromatiques,
— graminées,
— plantes...”
Description du marché
Concernant le lot nº 1, les bons de commandes porteront sur l'achat des fournitures telles que:
— arbustes, vivaces et aromatiques,
— graminées,
— plantes méditerranéennes et exotiques,
— plantes aquatiques,
— plantes grasses et cactées,
— plantes grimpantes,
— petits arbres et agrumes,
— arbres fruitiers,
— petits palmiers,
— conifères.
Ces végétaux seront généralement cultivés dans des pépinières polyvalentes; ils seront conditionnés en conteneurs normalisés. Les commandes seront passées principalement selon les périodes de plantation (automne et printemps); les végétaux courants commandés seront destinés soit à des créations paysagères soit à des remplacements de végétaux dans les structures et parcs communaux. Ils seront livrés en majorité au Centre horticole de la ville de Toulon et parfois directement sur le chantier, lieu de plantation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 300 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 4.4.2020 ou du jour de sa notification si celle-ci est postérieure....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 4.4.2020 ou du jour de sa notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre à commandes pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois chacune, par décision expresse de la collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est prévue. Cf. article 7 du CCAP.
Description
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grands arbres feuillus caducs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“Concernant le lot nº 2, les bons de commandes porteront sur l'achat des fournitures telles que: arbres en tiges de moyennes à fortes dimensions, avec des...”
Description du marché
Concernant le lot nº 2, les bons de commandes porteront sur l'achat des fournitures telles que: arbres en tiges de moyennes à fortes dimensions, avec des circonférences, minimales de 25/30 et maximales de 30/35 selon les espèces; ils seront conditionnés en mottes ou conteneurs. Les commandes seront passées selon les périodes principales de plantation (automne et printemps); les arbres commandés seront destinés aux structures et parcs communaux de la ville soit pour une création d'un nouvel espace vert soit pour une replantation. Ils seront livrés en majorité au Centre horticole de la ville de Toulon et parfois directement sur le chantier, lieu de plantation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 700 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grands arbres méditerranéens
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Concernant le lot nº 3, les bons de commandes porteront sur l'achat des fournitures telles que:
— feuillus méditerranéens,
— conifères,
— palmiers et...”
Description du marché
Concernant le lot nº 3, les bons de commandes porteront sur l'achat des fournitures telles que:
— feuillus méditerranéens,
— conifères,
— palmiers et végétaux exotiques.
Les commandes seront passées selon les périodes principales de plantation (automne et printemps); les arbres commandés seront destinés aux structures et parcs communaux de la ville soit pour une création d'un nouvel espace vert soit pour une replantation. Ils seront livrés en majorité au Centre horticole de la ville de Toulon et parfois directement sur le chantier, lieu de plantation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (art. 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).
Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation,
— soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, et avant que n'intervienne la première livraison, il incombe au...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, et avant que n'intervienne la première livraison, il incombe au titulaire d'apporter la preuve à la direction des espaces verts qu'il satisfait à l'obligation suivante: inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la DRAAF/service régional de la protection des végétaux autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire accompagnées d'un passeport phytosanitaire européen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les fournitures seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. Les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues/tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Il n'est pas prévu d'avance cf. article 3.4.2 du CCAP. Le marché sera attribué sur la base des critères prix noté sur 12 points, valeur technique sur 6 points et performance en matière de protection de l'environnement sur 2 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 206-501461 (2019-10-21)
Avis d'attribution de marché (2020-02-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de végétaux pour la ville de Toulon. Le lot nº 1 relatif aux végétaux courants, le lot nº 2 relatif aux grands arbres...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de végétaux pour la ville de Toulon. Le lot nº 1 relatif aux végétaux courants, le lot nº 2 relatif aux grands arbres feuillus caducs et le lot nº 3 relatif aux grands arbres méditerranéens permettront la plantation de végétaux et arbres divers dans les structures de la ville de Toulon (écoles, crèches, centres aérés…) et les parcs et jardins communaux non transférés à la Métropole MTPM. Ces végétaux et arbres seront plantés soit par des entreprises prestataires de la ville soit par les équipes de la direction des espaces verts.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 54434.03 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et maximal.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 206-501461
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Végétaux courants
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières Patrick Brocard
Adresse postale: 1935 chemin du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10683.23 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Grands arbres feuillus caducs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Atrium la Pépinière
Adresse postale: 450 chemin de l'Orangerie
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20080.80 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Grands arbres méditerranéens
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières Derbez
Adresse postale: 504 RD 61
Commune postale: Gassin
Code postal: 83580
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 670 💰
“Le montant total du présent avis correspond au montant HT de la somme des lots 1 à 3. Le montant de chaque lot correspond au montant total HT du BPU valant...”
Le montant total du présent avis correspond au montant HT de la somme des lots 1 à 3. Le montant de chaque lot correspond au montant total HT du BPU valant DENC de chaque lot. Les 3 lots sont sans valeurs minimales et maximales annuelles. Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants:
— prix (12 points),
— valeur technique (6 points), et
— performances en matière de protection de l'environnement (2 points).
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Ces marchés ont été signés le 11.2.2020 et notifiés le 12.2.2020. Les données essentielles sont disponibles sur www.marches-publics.info
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Source: OJS 2020/S 034-079883 (2020-02-14)