Animations culturelles en milieux naturels dans les parcs naturels départementaux

Département des Alpes-Maritimes

Animations culturelles ludiques et éducatives visant à promouvoir le patrimoine local des 19 parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 123 CAT

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de divertissement › Services de zones récréatives

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-29	Avis de marché
2019-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de zones récréatives
Numéro de référence: 19S0053
Brève description:

Animations culturelles ludiques et éducatives visant à promouvoir le patrimoine local des 19 parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de zones récréatives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de zones récréatives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007 —
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154749
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite de la quantité maximum annuel de 20 animations. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute à la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2019 pour la première année.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 49 200 EUR 💰
Brève description:

Animations culturelles ludiques et éducatives visant à promouvoir le patrimoine local des 19 parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, pouvant se dérouler sous forme de chasse au trésor théâtralisée ou de balade théâtralisée.

Valeur estimée hors TVA: 49 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 12 mois à compter du 1

Description des options:

Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 12 mois à compter du 1

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite de la quantité maximum annuel de 20 animations.

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute à la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2019 pour la première année.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire MPS pré-rempli avec le numéro SIRET ou

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;

B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Chaque bon de commande précisera la date de réalisation des prestations commandées.

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 066-154749 (2019-03-29)

Avis d'attribution de marché (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date de publication: 2019-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 169-413721
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-154749
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier dans la limite de 20 animations annuelles maximum.

Objet
Champ d'application du marché

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier dans la limite de 20 animations annuelles maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Nom: 123 CAT
Adresse postale: 23 rue du Château
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06440
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.123cat@gmail.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 62 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 5.8.2019.

Montant du DDED servant à la comparaison des offres: 18 840 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art. 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Source: OJS 2019/S 169-413721 (2019-08-30)

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