Accord-cadre mixte avec montant minimum et maximum. Ces études visent à accompagner le maître d'ouvrage dans la définition de ses futurs projets. Ainsi, en fonction de ses besoins et de l'état des connaissances sur les sites concernés, la ville de Lyon commandera des prestations d'ampleur variable.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: AMO études préalables d'aménagement d'espaces publics/espaces verts
A9ev02_n
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“Accord-cadre mixte avec montant minimum et maximum. Ces études visent à accompagner le maître d'ouvrage dans la définition de ses futurs projets. Ainsi, en...”
Brève description
Accord-cadre mixte avec montant minimum et maximum. Ces études visent à accompagner le maître d'ouvrage dans la définition de ses futurs projets. Ainsi, en fonction de ses besoins et de l'état des connaissances sur les sites concernés, la ville de Lyon commandera des prestations d'ampleur variable.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mixte avec montant minimum et maximum. Ces études visent à accompagner le maître d'ouvrage dans la définition de ses futurs projets. Ainsi, en...”
Description du marché
Accord-cadre mixte avec montant minimum et maximum. Ces études visent à accompagner le maître d'ouvrage dans la définition de ses futurs projets. Ainsi, en fonction de ses besoins et de l'état des connaissances sur les sites concernés, la ville de Lyon commandera des prestations d'ampleur variable.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-12-17 📅
Date de fin: 2023-12-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Durée initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus au code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“CA 3 ans: une déclaration précisant le chiffre d'affaires global connu des 3 dernières années (formulaire DC2 ou équivalent).” Conditions de participation
50 000 EUR sur au moins une des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— diplôme de paysagiste concepteur,
— Qualif ou Ref FCS complète: un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— diplôme de paysagiste concepteur,
— Qualif ou Ref FCS complète: un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (annexe au RC ou équivalent);
Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Capacité à mobiliser les ressources nécessaires pour mener à bien des projets pluridisciplinaires (paysage, architecture du patrimoine, VRD et urbanisme).” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Diplôme de paysagiste concepteur exigé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“DCP 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date et l'heure ci-dessus sont prévisionnelles.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin sont prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 165-404923 (2019-08-26)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon Cedex 01
Objet Champ d'application du marché
Titre: amo études préalables d'aménagement d'espaces publics / espaces verts
A9ev02_n
Brève description:
“accord-Cadre mixte avec montant minimum et maximum.Ces études visent à accompagner le maître d'ouvrage dans la définition de ses futurs projets. Ainsi, en...”
Brève description
accord-Cadre mixte avec montant minimum et maximum.Ces études visent à accompagner le maître d'ouvrage dans la définition de ses futurs projets. Ainsi, en fonction de ses besoins et de l'état des connaissances sur les sites concernés, la Ville de Lyon commandera des prestations d'ampleur variable
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 000 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mixte avec montant minimum et maximum.Ces études visent à accompagner le maître d'ouvrage dans la définition de ses futurs projets. Ainsi, en...”
Description du marché
accord-Cadre mixte avec montant minimum et maximum.Ces études visent à accompagner le maître d'ouvrage dans la définition de ses futurs projets. Ainsi, en fonction de ses besoins et de l'état des connaissances sur les sites concernés, la Ville de Lyon commandera des prestations d'ampleur variable
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 165-404923
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: L1992a
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: passagers des Villes
Adresse postale: 1 rue de la République
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 000 💰
“les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 243-698667 (2022-12-12)