Acquisition et maintenance de matériels électroménagers

Ville de Besançon

La présente consultation concerne l'acquisition et la maintenance de matériels électroménagers pour la ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre communal d'action sociale, organisés en groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils ménagers › Appareils ménagers électriques

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-31	Avis de marché
2020-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils ménagers électriques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils ménagers électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils ménagers électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: https://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: lucie.vuillemenot@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date limite de soumission: 2019-12-06 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-519574
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Appareils électroménagers de nettoyage
Numéro du lot: 1
Brève description: Appareils électroménagers de nettoyage.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Appareils électroménagers domestiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Appareils électroménagers domestiques.
Intitulé du lot: Appareils électroménagers professionnels
Numéro du lot: 3
Brève description: Appareils électroménagers professionnels.
Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative électroménager
Numéro du lot: 4
Brève description: Maintenance préventive et curative électroménager.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 9 rue Picasso
Code postal: 25000
Contact
Point de contact: Direction Petite Enfance
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon, Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2019/S 212-519574 (2019-10-31)

Avis d'attribution de marché (2020-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et maintenance de matériels électroménagers pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre communal d'action sociale organisés en groupement de commandes.

Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-06 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-064253
Se réfère à l'avis: 2019/S 212-519574
Numéro JO-S: 28

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et maintenance de matériels électroménagers pour la

Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre communal d'action sociale organisés en groupement de commandes.

Acquisition d'appareils électroménagers de nettoyage.

Acquisition d'appareils électroménagers domestiques.

Acquisition d'appareils électroménagers professionnels.

Prestations de maintenance préventive et curative du matériel électroménager.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels pour mener à bien les prestations
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: SAS Prodim
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13746
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Darty Grand Est
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Install Nord
Commune postale: Étupes
Code postal: 25460
Pays: Doubs 🏙️
Nom: Horis services — région Est
Commune postale: Poligny
Code postal: 39800
Pays: Jura 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besancon Cedex 3
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

Source: OJS 2020/S 028-064253 (2020-02-06)

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