Acquisition de vêtements, chaussures, et accessoires pour la ville de Martigues. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum passé:
— avec plusieurs opérateurs économiques pour le lot nº 3,
— avec un seul opérateur économique pour les autres lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de vêtements, chaussures, et accessoires pour la ville de Martigues
2019-F-0020”
Produits/services: Uniformes de police📦
Brève description:
“Acquisition de vêtements, chaussures, et accessoires pour la ville de Martigues. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum passé:
—...”
Brève description
Acquisition de vêtements, chaussures, et accessoires pour la ville de Martigues. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum passé:
— avec plusieurs opérateurs économiques pour le lot nº 3,
— avec un seul opérateur économique pour les autres lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 748 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de sports et de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Vêtements de sports et de loisirs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite. Nombre de reconductions: 3. Durée de chaque reconduction: 12 mois. Durée maximale toutes périodes confondues: 1 an et 36 mois.”
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 20 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements personnel piscine municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Vêtements personnel piscine municipale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 2 500 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Uniformes police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Uniformes de police📦
Description du marché: Uniformes police municipale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 28 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de représentation et tenues ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour vêtements de travail📦
Description du marché: Vêtements de représentation et tenues ville.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 13 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de restauration et de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Description du marché: Vêtements de restauration et de nettoyage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 26 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Vêtements de travail courant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 22 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Vêtements de haute visibilité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 15 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de travail, sabots et bottes
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Description du marché: Chaussures de travail, sabots et bottes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 40 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport📦
Description du marché: Chaussures de sport.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 8 000 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de protection
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché: Accessoires de protection.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 12 500 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— pouvoir de signature; annexe cadre de candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité et/ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-17
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Commune de Martigues, DGST — direction commande publique — service des marchés publics, avenue Louis Sammut, BP 60101, 13692 Martigues. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons sont les produits marqués d'une croix dans la colonne «Échantillon» du CCTP. Le candidat fournira gratuitement un échantillon de chaque produit demandé dans le cadre du BPU. Les échantillons devront impérativement être livrés séparés de l'offre, à l'adresse suivante: Magasin municipal — ateliers sud — route de Saint-Pierre — 13500 Martigues. La collectivité se réserve le droit de demander la présentation d'un produit dans ses locaux dans l'hypothèse où la description seule ne permettrait pas:
— une bonne compréhension du matériel proposé, ou
— une analyse suffisamment approfondie et sur l'emballage le candidat inscrira «le nom de la société» «acquisition de vêtements, chaussures et accessoires pour la ville de Martigues — ne pas ouvrir». Numéro de la consultation: 2019-f-0020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 158-390223 (2019-08-16)
Avis d'attribution de marché (2020-09-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de vêtements, chaussures, et accessoires pour la ville de Martigues. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal passé:
—...”
Brève description
Acquisition de vêtements, chaussures, et accessoires pour la ville de Martigues. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal passé:
— avec plusieurs opérateurs économiques pour le lot nº 3;
— avec un seul opérateur économique pour les autres lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 748 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 158-390223
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Vêtements de sports et de loisirs
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Decathlon Martigues
Adresse postale: ZAC de Figuerolles
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Vêtements personnel piscine municipale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Uniformes police municipale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sentinel
Adresse postale: 74 rue Villebois Mareuil
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 334 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ets E.Cholet
Adresse postale: 200 avenue de Toulon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 334 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier
Adresse postale: ZI Les Collonges, BP 247
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 334 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Vêtements de représentation et tenues ville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Carole B
Adresse postale: 123 boulevard Clemenceau
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Vêtements de restauration et de nettoyage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Vêtements de travail courant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Quincaillerie Martel
Adresse postale: 44 avenue José Nobre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Vêtements de haute visibilité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Chaussures de travail, sabots et bottes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Chaussures de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Accessoires de protection
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
“La valeur totale indiquée est une valeur estimée pour la durée totale du marché. Les montants attribués indiqués sont des estimations pour la durée totale...”
La valeur totale indiquée est une valeur estimée pour la durée totale du marché. Les montants attribués indiqués sont des estimations pour la durée totale du marché car le marché est passé sans minimum ni maximum.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 180-434217 (2020-09-11)