Acquisition de produits d'entretien et articles de droguerie pour la ville de Martigues
Commune de Martigues
Acquisition de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour la ville de Martigues. Accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1, 2 et 3 et mono-attributaire pour les lots 4, 5 et 6. Durée initiale: 1 an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 5s Groupe Adelya
- • Chomette
- • Groupe Pierre Le Goff Rhône-Alpes-Centre
- • Igual
- • Laboratoires Aci
- • Purodor — Marosam
- • Socodif
- • Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
- • Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
- • Détergents › Agents nettoyants
- • Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
- • Parfums et désodorisants d'intérieur › Désodorisants
- • Équipement de restauration › Petit matériel de restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-16 | Avis de marché |
| 2020-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: 2019-F-0019
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Agents nettoyants 📦
Désodorisants 📦
Petit matériel de restauration 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 442443333 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-16 📅
Date limite de soumission: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 158-390222
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 150 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 395 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Droguerie, entretien général
Numéro du lot: 1
Brève description: Droguerie, entretien général.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et désodorisants
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'hygiène et désodorisants.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits écoresponsables
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits écoresponsables.
Intitulé du lot: Matériel de restauration
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel de restauration.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel jetable
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel jetable.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Sacs et sachets
Numéro du lot: 6
Brève description: Sacs et sachets.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 20 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130056100019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Martigues: service achat: Mme Justamon au +33 442443288
Adresse postale: Hôtel de Ville, https://www.marches-publics.info
Commune postale: Martigues
Code postal: 13692
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442443072 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 158-390222 (2019-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: 2019-F-0019
Brève description:
Acquisition de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour la ville de Martigues. Accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1, 2 et 3 et mono-attributaire pour les lots 4, 5 et 6. Durée initiale: 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Agents nettoyants 📦
Désodorisants 📦
Petit matériel de restauration 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 442443333 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-16 📅
Date limite de soumission: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 158-390222
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 150 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 395 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Droguerie, entretien général
Numéro du lot: 1
Brève description: Droguerie, entretien général.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction tacite. Nombre de reconductions: 2. Durée de chaque reconduction: 12 mois. Durée maximale toutes périodes confondues: 36 mois.
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 150 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et désodorisants
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'hygiène et désodorisants.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits écoresponsables
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits écoresponsables.
Intitulé du lot: Matériel de restauration
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel de restauration.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel jetable
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel jetable.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Sacs et sachets
Numéro du lot: 6
Brève description: Sacs et sachets.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 20 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— pouvoir de signature,
— cadre de réponse de la candidature.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.1.2020. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité et/ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130056100019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Martigues: service achat: Mme Justamon au +33 442443288
Adresse postale: Hôtel de Ville, https://www.marches-publics.info
Commune postale: Martigues
Code postal: 13692
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442443072 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Commune de Martigues, DGST — direction commande publique — service des marchés publics, avenue Louis Sammut, BP 60101, 13692 Martigues. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: le candidat fournira gratuitement un échantillon de chaque produit demandé dans le cadre du BPU. Les échantillons devront impérativement être livrés séparés de l'offre, à l'adresse suivante: magasin municipal Ateliers Sud — route de Saint-Pierre, 13500 Martigues et sur l'emballage, le candidat inscrira «le nom de la société» — «Acquisition de produits d'entretien et d'article de droguerie pour la ville de Martigues» — «ne pas ouvrir». Les échantillons étant destinés à être utilisés dans le cadre de tests, ils ne pourront être restitués à l'issue de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-f-0019.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 395 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087270
Se réfère à l'avis: 2019/S 158-390222
Numéro JO-S: 37
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits ecoresponsables
Brève description: Produits ecoresponsables.
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 150 000 EUR HT
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Nom: Igual
Adresse postale: ZAE du Larzat
Commune postale: Villeneuve-lès-Maguelone
Code postal: 34750
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: 5S Groupe Adelya
Adresse postale: ZI St-Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Groupe Pierre Le Goff Rhone-Alpes-Centre
Adresse postale: quai Louis Aulagne
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Laboratoires ACI
Adresse postale: Lieu-Dit Sibilot
Commune postale: Cabriès
Code postal: 13480
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: Socodif
Adresse postale: 407 avenue St-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: Purodor — Marosam
Adresse postale: ZI route de Bourgtheroulde, BP 100
Commune postale: Le Bosc-Roger-en-Roumois
Code postal: 27670
Pays: Eure 🏙️
Nom: Chomette
Adresse postale: 1 rue René Clair
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
6
1
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 037-087270 (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 395 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087270
Se réfère à l'avis: 2019/S 158-390222
Numéro JO-S: 37
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits ecoresponsables
Brève description: Produits ecoresponsables.
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 150 000 EUR HT
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Nom: Igual
Adresse postale: ZAE du Larzat
Commune postale: Villeneuve-lès-Maguelone
Code postal: 34750
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: 5S Groupe Adelya
Adresse postale: ZI St-Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Groupe Pierre Le Goff Rhone-Alpes-Centre
Adresse postale: quai Louis Aulagne
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Laboratoires ACI
Adresse postale: Lieu-Dit Sibilot
Commune postale: Cabriès
Code postal: 13480
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: Socodif
Adresse postale: 407 avenue St-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: Purodor — Marosam
Adresse postale: ZI route de Bourgtheroulde, BP 100
Commune postale: Le Bosc-Roger-en-Roumois
Code postal: 27670
Pays: Eure 🏙️
Nom: Chomette
Adresse postale: 1 rue René Clair
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
6
1
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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