Acquisition de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour la ville de Martigues. Accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1, 2 et 3 et mono-attributaire pour les lots 4, 5 et 6. Durée initiale: 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de produits d'entretien et articles de droguerie pour la ville de Martigues
2019-F-0019”
Produits/services: Produits d'entretien des sols📦
Brève description:
“Acquisition de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour la ville de Martigues. Accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1, 2 et 3 et...”
Brève description
Acquisition de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour la ville de Martigues. Accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1, 2 et 3 et mono-attributaire pour les lots 4, 5 et 6. Durée initiale: 1 an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 395 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droguerie, entretien général
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Agents nettoyants📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Droguerie, entretien général.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite. Nombre de reconductions: 2. Durée de chaque reconduction: 12 mois. Durée maximale toutes périodes confondues: 36 mois.”
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 150 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et désodorisants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Désodorisants📦
Description du marché: Produits d'hygiène et désodorisants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 50 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits écoresponsables
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Produits écoresponsables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de restauration📦
Description du marché: Matériel de restauration.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 15 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel jetable
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Description du marché: Matériel jetable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 8 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché: Sacs et sachets.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire estimation annuelle: 20 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— pouvoir de signature,
— cadre de réponse de la candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.1.2020. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.1.2020. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité et/ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-10
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Commune de Martigues, DGST — direction commande publique — service des marchés publics, avenue Louis Sammut, BP 60101, 13692 Martigues. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: le candidat fournira gratuitement un échantillon de chaque produit demandé dans le cadre du BPU. Les échantillons devront impérativement être livrés séparés de l'offre, à l'adresse suivante: magasin municipal Ateliers Sud — route de Saint-Pierre, 13500 Martigues et sur l'emballage, le candidat inscrira «le nom de la société» — «Acquisition de produits d'entretien et d'article de droguerie pour la ville de Martigues» — «ne pas ouvrir». Les échantillons étant destinés à être utilisés dans le cadre de tests, ils ne pourront être restitués à l'issue de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-f-0019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 158-390222 (2019-08-16)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 395 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Produits ecoresponsables
Description
Description du marché: Produits ecoresponsables.
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire estimation annuelle: 150 000 EUR HT
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 158-390222
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Droguerie, entretien général
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Igual
Adresse postale: ZAE du Larzat
Commune postale: Villeneuve-lès-Maguelone
Code postal: 34750
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 5S Groupe Adelya
Adresse postale: ZI St-Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Pierre Le Goff Rhone-Alpes-Centre
Adresse postale: quai Louis Aulagne
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits d'hygiène et désodorisants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires ACI
Adresse postale: Lieu-Dit Sibilot
Commune postale: Cabriès
Code postal: 13480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Socodif
Adresse postale: 407 avenue St-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits ecoresponsables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Purodor — Marosam
Adresse postale: ZI route de Bourgtheroulde, BP 100
Commune postale: Le Bosc-Roger-en-Roumois
Code postal: 27670
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériel de restauration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Chomette
Adresse postale: 1 rue René Clair
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériel jetable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Sacs et sachets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 037-087270 (2020-02-19)