Acquisition de fournitures scolaires, de manuels scolaires et de loisirs créatifs
Ville d'Annecy
Le marché, objet de la présente consultation, est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-20 | Avis de marché |
| 2019-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 19ff-Cp-0048-L
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2020-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-136064
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Manuels scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Manuels scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Loisirs créatifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Loisirs créatifs.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Pourcentage de rabais accordé sur le prix éditeur
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Marché renouvelable à l'issue des périodes de reconduction, soit en juin 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 19ff-Cp-0048-L
Brève description:
Le marché, objet de la présente consultation, est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2020-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-136064
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Le montant indiqué est un minimum pour la période initiale de l'accord-cadre.
Le montant minimum s'entend pour la durée de l'accord-cadre. Il est identique pour chaque période de reconduction. Il n'est pas fixé de montant maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit, par décision tacite de la personne publique, par périodes d'1 an, à 3 reprises maximum soit:
— du 1.6.2020 au 31.5.2021,
— du 1.6.2021 au 31.5.2022,
— du 1.6.2022 au 31.5.2023.
Le montant indiqué est un minimum pour la période initiale de l'accord-cadre.
Le montant minimum s'entend pour la durée de l'accord-cadre. Il est identique pour chaque période de reconduction. Il n'est pas fixé de montant maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Manuels scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Loisirs créatifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Loisirs créatifs.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant indiqué est un minimum pour la période initiale de l'accord-cadre. Le montant minimum s'entend pour la durée de l'accord-cadre. Il est identique pour chaque période de reconduction. Il n'est pas fixé de montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— une liste de références récentes concernant des prestations similaires effectuées par le candidat auprès de collectivités ou d'entreprises. À défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Pourcentage de rabais accordé sur le prix éditeur
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Marché renouvelable à l'issue des périodes de reconduction, soit en juin 2023.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr — Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la ville d'Annecy, accessible depuis son site Internet: www.annecy.fr, dans la rubrique «Correspondre avec l'acheteur» de la consultation considérée. Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2019/S 059-136064 (2019-03-20)
Avis d'attribution de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 119-291635
Se réfère à l'avis: 2019/S 059-136064
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 119-291635 (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché objet de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 119-291635
Se réfère à l'avis: 2019/S 059-136064
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Le montant indiqué est un minimum pour la période initiale de l'accord cadre. Le montant minimum s'entend pour la durée de l'accord-cadre. Il est identique pour chaque période de reconduction. Il n'est pas fixé de montant maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Le montant indiqué est un minimum pour la période initiale de l'accord cadre. Le montant minimum s'entend pour la durée de l'accord-cadre. Il est identique pour chaque période de reconduction. Il n'est pas fixé de montant maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire avec minimum et sans maximum de commande fixé dans la limite des montants suivants:
— lot n
Accord-Cadre passé pour une période allant de la date de notification (19.6.19) au 31.5.2020. Il peut être reconduit, par décision tacite de la personne publique, par périodes de 1 an, à 3 reprises maximum soit:
— du 1.6.2020 au 31.5.2021,
— du 1.6.2021 au 31.5.2022,
— du 1.6.2022 au 31.5.2023.
Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville, 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et de la jurisprudence. Date de signature du marché: 8.6.2019.
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