Acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaire et activités manuelles, de consommables et d'accessoires informatiques en groupement de commandes. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Luberon Monts de Vaucluse
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Courrier électronique: e.ferreri@c-lmv.fr📧
Région: Vaucluse🏙️
URL: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Cavaillon
Adresse postale: Service finances, Hôtel de Ville, place Joseph Guis
Commune postale: Cavaillon
Personne de contact: Service commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaires et activités manuelles, de consommables et d'accessoires informatiques
19AFFS02”
Produits/services: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Brève description:
“Acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaire et activités manuelles, de consommables et d'accessoires informatiques en groupement de...”
Brève description
Acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaire et activités manuelles, de consommables et d'accessoires informatiques en groupement de commandes. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire LMV.
Description du marché:
“Acquisition de fournitures de bureau, papeterie et petits équipements de bureau.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot du présent accord-cadre court à compter de sa notification, jusqu'au 31.12.2020. Il pourra être reconduit par chaque pouvoir adjudicateur 3 fois,...”
Description des renouvellements
Chaque lot du présent accord-cadre court à compter de sa notification, jusqu'au 31.12.2020. Il pourra être reconduit par chaque pouvoir adjudicateur 3 fois, par période annuelle, dans les conditions fixées à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond à la durée maximale du marché (reconductions comprises).”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché: Acquisition de matériels scolaires et d'activités manuelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 800 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Accessoires informatiques📦
Description du marché: Acquisition de consommables et accessoires informatiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause environnementale: les produits respectueux de l'environnement sont à privilégier par le titulaire dans son offre. Sont ainsi considérés les produits...”
Conditions d'exécution du contrat
Clause environnementale: les produits respectueux de l'environnement sont à privilégier par le titulaire dans son offre. Sont ainsi considérés les produits présentant le moins d'impact possible sur l'environnement, tout au long de leur cycle de vie par rapport à d'autres produits d'usage similaire. Le fournisseur s'engage à proposer une offre diversifiée de fournitures bénéficiant d'un label officiel environnemental, de type NF environnement ou équivalent. Pour les fournitures ne disposant pas d'écolabel ou de certification environnementale, le fournisseur pourra mettre en avant dans son offre des fournitures à base de matière recyclée, des produits rechargeables, biodégradables, sans substances toxiques.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cavaillon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le droit français n'imposant pas le caractère public de la séance d'ouverture des plis, il est précisé que cette information est fournie à titre purement indicatif.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Le droit français n'imposant pas le caractère public de la séance d'ouverture des plis, il est précisé que cette information est fournie à titre purement indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Sa durée maximale, reconductions comprises, est de 4 ans.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Des échantillons sont demandés pour l'analyse des lots de l'accord-cadre. Les modalités de remise de ces échantillons sont précisées dans le règlement de...”
Des échantillons sont demandés pour l'analyse des lots de l'accord-cadre. Les modalités de remise de ces échantillons sont précisées dans le règlement de consultation. Cette consultation est lancée en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement est LMV Agglomération. Le coordonnateur du groupement de commandes est chargé de signer l'accord-cadre et de le notifier, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution. Le mode de règlement est le virement dans un délai de 30 jours, conformément aux dispositions du code de la commande publique. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées au prorata des quantités livrées:
— soit par application des prix dont le libellé est donné au bordereau des prix unitaires,
— soit, pour les fournitures non prévues au bordereau des prix, par application des prix figurant au catalogue du fournisseur (déduction faite de la remise).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09,
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 237-580914 (2019-12-04)
Avis d'attribution de marché (2020-03-26) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: Mairie de Cheval Blanc — service finances — Hôtel de Ville
Commune postale: Merindol
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaire et activités manuelles, de consommables et d'accessoires informatiques en groupement de...”
Brève description
Acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaire et activités manuelles, de consommables et d'accessoires informatiques en groupement de commandes. La consultation est divisée en trois lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 366 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 237-580914
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19AFFS02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de fournitures de bureau, papeterie et petits équipements de bureau
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste Dactyl Buro Office
Numéro d'enregistrement national: 44455346500014
Adresse postale: 15 allée de la Sariette — ZA Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490228570📞
Courrier électronique: marches.publics@papeterie-lacoste.com📧
Fax: +33 490023919 📠
Région: Vaucluse🏙️
URL: https://www.lacostedbo.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de matériels scolaires et d'activités manuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 15 allée de la Sariette — ZA Saint-Louis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de consommables et accessoires informatiques
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Officexpress
Numéro d'enregistrement national: 34775475600026
Adresse postale: 1/3 rue de la Cokerie
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93200
Téléphone: +33 149463480📞
Courrier électronique: k.zarka@officexpress.fr📧
Fax: +33 149460177 📠
URL: https://www.officexpress.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 200 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 063-150712 (2020-03-26)