Acquisition de données géophysiques marine et hydrographiques et location d'un bateau support

INST NAL recherches archéologiques PRE

— lot 1: l'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral numérique haute résolution, pénétrateur de sédiment haute résolution, magnétomètre, ou gradiomètres.
— lot 2: la location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs dans le cadre d'opérations archéologiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• INST NAL recherches archéologiques PRE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-22	Avis de marché
2019-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection géophysique
Numéro de référence: 011SE2019
Brève description:

— lot 1: l'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral numérique haute résolution, pénétrateur de sédiment haute résolution, magnétomètre, ou gradiomètres. — lot 2: la location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs dans le cadre d'opérations archéologiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection géophysique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prospection géophysique 📦
Location de bateaux avec équipage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: INST NAL recherches archéologiques PRE
Adresse postale: 121 rue d'Alésia, CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-093150
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres mono-attributaire s'exécute par émission de bons de commande. Les montants sur la durée totale de ce lot sont les suivants: — montant minimum: 0 EUR HT — montant maximum: 1 500 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 2: la location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs dans le cadre d'opérations archéologiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Oui (Lot 1 et 2).
Intitulé du lot: Acquisition de données géophysiques marine et hydrographiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral numérique haute résolution, pénétrateur de sédiment haute résolution, magnétomètre, ou gradiomètres.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le présent appel d'offres mono-attributaire s'exécute par émission de bons de commande. Les montants sur la durée totale de ce lot sont les suivants:

— montant minimum: 0 EUR HT

— montant maximum: 1 500 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Location d'un bateau support sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye
Numéro du lot: 2
Brève description:

La location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs dans le cadre d'opérations archéologiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye.

Informations complémentaires:

— montant minimum: 0 EUR HT,

— montant maximum: 1 400 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature ou DC1 complété,

Les candidats peuvent également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) issu du règlement d'exécution 2016/7 du 5 .1.2016 de la Commission européenne, établi en français. Ce document est nommé «lettre de candidature Nom de la société» ou «Dc1 Nom de la société» ou «DUME Nom de la société»,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics ou DC1 complété. Ce document devra être nommé «déclaration sur honneur Nom de la société».

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement, ce document devra être nommé «Redressement Nom de la société».

Dans le cas d'un navire de charge ne battant pas pavillon français, le candidat doit apporter la preuve qu'il respecte des exigences de sécurité équivalentes à celles de l'arrêté cité dans le CCTP.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.

Ce document devra être nommé « déclaration CA Nom de la société».

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des prestations effectuées, équivalentes aux prestations demandées dans l'accord-cadre, au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé avec les coordonnées d'un interlocuteur, la localisation géographiques des sites concernés par le contrat et les effectifs déployés, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. Ce document devra être nommé «prestations effectuées Nom de la société»;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement. Ce document devra être nommé « effectifs Nom de la société»;

— les expériences du prestataire en lien avec l'archéologie sous-marine. Ce document devra être nommé «expérience archéologie Nom de la société».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la plate-forme des achats de l'État (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 011se2019

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 041-093150 (2019-02-22)

Avis d'attribution de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: l'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral numérique haute résolution, pénétrateur de sédiment haute résolution, magnétomètre, ou gradiomètres, — lot 2: la location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs dans le cadre d'opérations archéologiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye.

Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-294935
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-093150
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres mono-attributaire s'exécute par émission de bons de commande. Les montants sur la durée totale de ce lot sont les suivants: — montant minimum: 0 EUR HT, — montant maximum: 1 400 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-28 📅
Nom: Ixblue
Adresse postale: 34 rue de la Croix de Fer
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442713333 📞
Adresse Internet: https://www.ixblue.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: Iroise Mer
Adresse postale: rue de Bassam
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Téléphone: +33 622884579 📞
Courrier électronique: lt@tsmgroup.eu 📧
Adresse Internet: http://www.iroisemer.com/ 🌏
Nom: Copetech-SM
Adresse postale: MIN de Saumaty, chemin du Littoral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Téléphone: +33 496151545 📞
Courrier électronique: copetech@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.copetechsm.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres mono-attributaire s'exécute par émission de bons de commande. Les montants sur la durée totale de ce lot sont les suivants:

— montant minimum: 0 EUR HT,

— montant maximum: 1 400 000 EUR HT.

Source: OJS 2019/S 120-294935 (2019-06-21)

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