— lot 1: l'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral numérique haute résolution, pénétrateur de sédiment haute résolution, magnétomètre, ou gradiomètres.
— lot 2: la location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs dans le cadre d'opérations archéologiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de données géophysiques marine et hydrographiques et location d'un bateau support
011SE2019”
Produits/services: Services de prospection géophysique📦
Brève description:
“— lot 1: l'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral...”
Brève description
— lot 1: l'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral numérique haute résolution, pénétrateur de sédiment haute résolution, magnétomètre, ou gradiomètres.
— lot 2: la location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs dans le cadre d'opérations archéologiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Oui (Lot 1 et 2).
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de données géophysiques marine et hydrographiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de prospection géophysique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“L'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral numérique...”
Description du marché
L'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral numérique haute résolution, pénétrateur de sédiment haute résolution, magnétomètre, ou gradiomètres.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le présent appel d'offres mono-attributaire s'exécute par émission de bons de commande. Les montants sur la durée totale de ce lot sont les suivants:
—...”
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres mono-attributaire s'exécute par émission de bons de commande. Les montants sur la durée totale de ce lot sont les suivants:
— montant minimum: 0 EUR HT
— montant maximum: 1 500 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'un bateau support sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Location de bateaux avec équipage📦
Description du marché:
“La location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe...”
Description du marché
La location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs dans le cadre d'opérations archéologiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent appel d'offres mono-attributaire s'exécute par émission de bons de commande. Les montants sur la durée totale de ce lot sont les suivants:
—...”
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres mono-attributaire s'exécute par émission de bons de commande. Les montants sur la durée totale de ce lot sont les suivants:
— montant minimum: 0 EUR HT,
— montant maximum: 1 400 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature ou DC1 complété,
Les candidats peuvent également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) issu du règlement...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature ou DC1 complété,
Les candidats peuvent également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) issu du règlement d'exécution 2016/7 du 5 .1.2016 de la Commission européenne, établi en français. Ce document est nommé «lettre de candidature Nom de la société» ou «Dc1 Nom de la société» ou «DUME Nom de la société»,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics ou DC1 complété. Ce document devra être nommé «déclaration sur honneur Nom de la société».
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement, ce document devra être nommé «Redressement Nom de la société».
Dans le cas d'un navire de charge ne battant pas pavillon français, le candidat doit apporter la preuve qu'il respecte des exigences de sécurité équivalentes à celles de l'arrêté cité dans le CCTP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
Ce document devra être nommé « déclaration CA Nom de la société».
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des prestations effectuées, équivalentes aux prestations demandées dans l'accord-cadre, au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des prestations effectuées, équivalentes aux prestations demandées dans l'accord-cadre, au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé avec les coordonnées d'un interlocuteur, la localisation géographiques des sites concernés par le contrat et les effectifs déployés, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. Ce document devra être nommé «prestations effectuées Nom de la société»;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement. Ce document devra être nommé « effectifs Nom de la société»;
— les expériences du prestataire en lien avec l'archéologie sous-marine. Ce document devra être nommé «expérience archéologie Nom de la société».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-25
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la plate-forme des achats de l'État (Place)...”
Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la plate-forme des achats de l'État (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 011se2019
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art. L. 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du présent courrier.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏
Source: OJS 2019/S 041-093150 (2019-02-22)
Avis d'attribution de marché (2019-06-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— lot 1: l'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral...”
Brève description
— lot 1: l'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine au moyen de sondeur multifaisceaux, sonar à balayage latéral numérique haute résolution, pénétrateur de sédiment haute résolution, magnétomètre, ou gradiomètres,
— lot 2: la location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs dans le cadre d'opérations archéologiques sur la façade maritime Mer du Nord, Manche, Atlantique française, de Bray-Dunes à Hendaye.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 041-093150
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 011SE2019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: l'acquisition et/ou le traitement de données géophysiques et hydrographiques marine”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ixblue
Adresse postale: 34 rue de la Croix de Fer
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442713333📞
Région: France🏙️
URL: https://www.ixblue.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“La location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs”
Titre
La location d'un bateau support dédié pour le déploiement de moyens d'exploration et d'excavation robotisés sous-marins et/ou d'une équipe d'archéologues-plongeurs
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Iroise Mer
Adresse postale: rue de Bassam
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Téléphone: +33 622884579📞
Courrier électronique: lt@tsmgroup.eu📧
URL: http://www.iroisemer.com/🌏
Nom: Copetech-SM
Adresse postale: MIN de Saumaty, chemin du Littoral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Téléphone: +33 496151545📞
Courrier électronique: copetech@wanadoo.fr📧
URL: http://www.copetechsm.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le présent appel d'offres mono-attributaire s'exécute par émission de bons de commande. Les montants sur la durée totale de ce lot sont les suivants:
—...”
Le présent appel d'offres mono-attributaire s'exécute par émission de bons de commande. Les montants sur la durée totale de ce lot sont les suivants:
— montant minimum: 0 EUR HT,
— montant maximum: 1 400 000 EUR HT.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art. L. 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. la décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du présent courrier.
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Source: OJS 2019/S 120-294935 (2019-06-21)