Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance
19F118_19F124”
Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes.
Description du marché: Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 80 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 220 000,00 EUR (HT).
Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Les...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 80 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 220 000,00 EUR (HT).
Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Les prix sont ajustables mensuellement en prenant en compte la moyenne des cotations qui paraissent le 1 mercredi de chaque mois d'exécution de la commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de volaille et charcuterie — traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Produits/services supplémentaires: Sandwichs📦
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires📦
Description du marché: Viande fraîche de volaille et charcuterie — traiteur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 80 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 220 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Prix...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 80 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 220 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Prix du BPU: les prix sont révisés semestriellement. Les prix des catalogues sont ajustables une fois par an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers ou à base de fruits frais, œufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Fruits transformés📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Produits laitiers ou à base de fruits frais, œufs.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 220 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 350 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Prix...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 220 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 350 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Prix du BPU: les prix sont révisés trimestriellement. Les prix des catalogues sont ajustables une fois par an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais et légumes de 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais et légumes de 4 et 5 gamme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 220 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 380 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges....”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 220 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 380 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Ainsi que des produits Haute valeur environnementale (HVE). Prix du BPU: les prix sont révisés semestriellement. Les prix du catalogue sont ajustables hebdomadairement.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes à l'état frais bio issus de circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4B
Description
Description du marché: Légumes à l'état frais bio issus de circuits courts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture” Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 25 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Les...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 25 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Les prix des catalogues sont ajustables une fois par an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché: Produits surgelés.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 250 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 400 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Prix...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 250 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 400 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Prix du BPU: les prix sont révisés semestriellement. Les prix des catalogues sont ajustables une fois par an.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Casse-croûte📦
Produits/services supplémentaires: Confiserie📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de chocolat📦
Description du marché: Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 60 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 150 000,00 EUR (HT). Prix du BPU: les prix sont révisés semestriellement. Les prix des...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 60 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 150 000,00 EUR (HT). Prix du BPU: les prix sont révisés semestriellement. Les prix des catalogues sont ajustables une fois par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateurexecution=e1s1 — Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— la lettre de candidature (DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Les modalités de variation des prix sont précisées au CCAP. Il ne sera pas versé d'avance. Modalité de règlement...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Les modalités de variation des prix sont précisées au CCAP. Il ne sera pas versé d'avance. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique à Antibes.
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre peut être...”
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un accord-cadre divisé en 9 lots, chaque lot donnant lieu à un accord-cadre spécifique, seuls 7 lots font partie de cette consultation, les lots nº 5 (épicerie) et nº 7 (pain et viennoiserie) font l'objet de marchés distincts déjà conclus en cours d'exécution et dont la durée s'achève au 31.12.2021. Ces lots ne font pas partie de la présente consultation le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr — Conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (CD-ROM/DVD-ROM/clé USB) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:
— les catalogues des lots nº 2, 3, 4, 6 et 8,
— l'éventuelle copie de sauvegarde.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, 10 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr — À titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: direction de la restauration, service gestion administrative, financière et RH, Mme Hélène Droniou ou Mme Sabrina Galio. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice/Tribunal-administratif-de-Nice🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Source: OJS 2019/S 156-384796 (2019-08-13)
Avis d'attribution de marché (2019-12-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction de la commande publique bâtiment «Orange bleu», 4e étage ,11 boulevard Chancel, BP 2205”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 889062.64 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 156-384796
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19f119
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Viande fraîche de volaille et charcuterie — traiteur
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion froid groupe Pomona
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ville-antibes.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127438.44 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19f120
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Produits laitiers ou a base de fruits frais, œufs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion Froid groupe Pomona
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 310 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242787.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19f121
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais et légumes de 4 et 5 gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Canavese
Adresse postale: 101 allée de la Muscatelle, BP 161
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13675
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 177 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19f122
Numéro d'identification du lot: 4b
Titre: Légumes à l'état frais bio issus de circuits courts
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol, BP 23177
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14581.20 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19f123
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Produits surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 795 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19f124
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: La Surienne
Adresse postale: 870 chemin des Combes
Commune postale: La Buisse
Code postal: 38500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63283.50 💰
“Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué...”
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi.
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Source: OJS 2019/S 250-620465 (2019-12-26)