Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches, accord-cadre à émission de bons de commande

Ville de Mougins — CCAS

Le présent marché a pour objet: acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-18 Avis de marché
2020-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: FS19/04
Brève description:
Le présent marché a pour objet: acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Viande de bœuf 📦
Produits alimentaires divers 📦
Légumes-fruits 📦
Petits pains 📦
Volaille fraîche 📦
Viande de porc 📦
Viande de veau 📦
Viande d'agneau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins — CCAS
Adresse postale: 687 boulevard Clément Rebuffel
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.mougins.fr 🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925816 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498762
Numéro JO-S: 205

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes et fruits surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit de fruits et légumes soumis à un processus approprié de congélation ou de surgélation tel que défini par le décret nº 64-949 du 9.9.1964, modifié par le décret nº 84-1147 du 7.12.1984 et le décret nº 91-1230 du 3.12.1991 relatif aux denrées surgelées. Le montant minimum de ce lot est de 12 000 EUR HT sans maximum.
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Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché peut être reconduit par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Ainsi le CCAS de Mougins en tant que pouvoir adjudicateur, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché 3 mois avant.
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de produits de la mer surgelés. Le montant minimum de ce lot est de 22 000 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de viandes surgelées. Le montant minimum de ce lot est de 5 000 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparations élaborées surgelées
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de préparations élaborées surgelées. Le montant minimum de ce lot est de 6 500 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de bœuf égrainée et steaks hachés de bœuf surgelés d'origine biologique
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de viande de bœuf égrainée et steaks hachés de bœuf surgelés d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 10 000 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de bœuf fraîche en morceaux d'origine biologique
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de viande de bœuf fraîche en morceaux d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 18 000 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais dont fruits et légumes d'origine biologique
Numéro du lot: 7
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais dont fruits et légumes d'origine biologique.le montant minimum de ce lot est de 86 000 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais issus des circuits courts
Numéro du lot: 8
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais issus des circuits courts. Le montant minimum de ce lot est de 5 000 EUR HT sans maximum.
Intitulé du lot: Produits d'épicerie et conserves dont des produits d'origine biologique
Numéro du lot: 9
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de produits d'épicerie et conserves dont des produits d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 40 000 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de crèmerie dont des produits d'origine biologique
Numéro du lot: 10
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de produits de crèmerie dont des produits d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 40 000 EUR HT sans maximum.
Intitulé du lot: Pains dont pains d'origine biologique
Numéro du lot: 11
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de pains dont pains d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 16 000 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles fraîche dont viande d'origine biologique
Numéro du lot: 12
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de volailles fraîche dont viande d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 15 000 EUR HT sans maximum.
Intitulé du lot: Charcuterie et viande fraîche de porc
Numéro du lot: 13
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de charcuterie et viande fraîche de porc. Le montant minimum de ce lot est de 8 000 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche de boucherie de veau
Numéro du lot: 14
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de viande fraîche de boucherie de veau. Le montant minimum de ce lot est de 10 000 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche de boucherie d'agneau
Numéro du lot: 15
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de viande fraîche de boucherie d'agneau. Le montant minimum de ce lot est de 8 000 EUR HT sans maximum.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Mougins.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir art. R. 2143-3 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Voir art. R. 2143-3 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Cautionnement et garanties exigés.
Voir prescriptions du règlement de consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: ressources propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours conformément au décret nº 2008-1355 du 19.12.2008 — art. 33.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: voir art. R. 2143-3 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: voir art. R. 2143-6 à R. 2143-12 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir prescriptions du règlement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir prescriptions du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
Source: OJS 2019/S 205-498762 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présenta pour objet: acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: Scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches.
Valeur totale du marché: 388 162 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2020-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 018-039322
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-498762
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Denrées alimentaires, surgelés.

Objet
Champ d'application du marché
Denrées alimentaires, surgelés.
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais dont fruits et légumes d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 86 000 EUR HT sans maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Mesures en fonction du développement durable
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable
Mesures en faveur du dévelopement durable
Critère de qualité (pondération): 35 %
Prix (pondération): 20 %
Critère de qualité (pondération): 10 %
45 %
Prix (pondération): 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: Felix Potin Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 43428546600018
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 17 345 EUR 💰
Nom: Naturdis
Numéro d'enregistrement national: 32954199900010
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol
Code postal: 06131
Valeur totale du marché: 10 532 EUR 💰
Nom: SAS Générale Frigorifique Distribution
Numéro d'enregistrement national: 69375029100017
Adresse postale: route Nationale 7
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 15 104 EUR 💰
Nom: Dorina Sud SAS
Numéro d'enregistrement national: 37806090900017
Adresse postale: Zone industrielle du Capitou
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Valeur totale du marché: 87 585 EUR 💰
Nom: Chambre agriculture des Alpes Maritimes
Numéro d'enregistrement national: 18060002500035
Adresse postale: Box 85, Min Fleurs 17
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06296
Valeur totale du marché: 11 396 EUR 💰
Nom: Felix Potin Cote d'Azur
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerite
Valeur totale du marché: 74 688 EUR 💰
Nom: La Creilloise de Panification
Numéro d'enregistrement national: 69698036600053
Adresse postale: 2155 chemin Saint-Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Valeur totale du marché: 32 094 EUR 💰
Nom: SAS Générale Frigorifique Distribution Lerda
Valeur totale du marché: 14 128 EUR 💰
14 750 EUR 💰
14 116 EUR 💰
61 664 EUR 💰
34 756 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2020/S 018-039322 (2020-01-24)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Chambre agriculture des Alpes Maritimes Dorina sud SAS Felix Potin Côte d'Azur La Creilloise de Panification Naturdis SAS Générale Frigorifique Distribution SAS Générale Frigorifique Distribution Lerda
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Viande de bœuf