Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches, accord-cadre à émission de bons de commande
Le présent marché a pour objet: acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches, accord-cadre...”
Titre
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches, accord-cadre à émission de bons de commande
FS19/04
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet: acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et...”
Brève description
Le présent marché a pour objet: acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes et fruits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Mougins.
Description du marché:
“Il s'agit de fruits et légumes soumis à un processus approprié de congélation ou de surgélation tel que défini par le décret nº 64-949 du 9.9.1964, modifié...”
Description du marché
Il s'agit de fruits et légumes soumis à un processus approprié de congélation ou de surgélation tel que défini par le décret nº 64-949 du 9.9.1964, modifié par le décret nº 84-1147 du 7.12.1984 et le décret nº 91-1230 du 3.12.1991 relatif aux denrées surgelées. Le montant minimum de ce lot est de 12 000 EUR HT sans maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché peut être reconduit par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Ainsi le CCAS de Mougins en tant que...”
Description des renouvellements
Le présent marché peut être reconduit par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Ainsi le CCAS de Mougins en tant que pouvoir adjudicateur, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché 3 mois avant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit de la fourniture de produits de la mer surgelés. Le montant minimum de ce lot est de 22 000 EUR HT sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de viandes surgelées. Le montant minimum de ce lot est de 5 000 EUR HT sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparations élaborées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de préparations élaborées surgelées. Le montant minimum de ce lot est de 6 500 EUR HT sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf égrainée et steaks hachés de bœuf surgelés d'origine biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de viande de bœuf égrainée et steaks hachés de bœuf surgelés d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 10...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture de viande de bœuf égrainée et steaks hachés de bœuf surgelés d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 10 000 EUR HT sans maximum.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf fraîche en morceaux d'origine biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de viande de bœuf fraîche en morceaux d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 18 000 EUR HT sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais dont fruits et légumes d'origine biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais dont fruits et légumes d'origine biologique.le montant minimum de ce lot est de 86 000 EUR HT...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais dont fruits et légumes d'origine biologique.le montant minimum de ce lot est de 86 000 EUR HT sans maximum.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais issus des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais issus des circuits courts. Le montant minimum de ce lot est de 5 000 EUR HT sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie et conserves dont des produits d'origine biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de produits d'épicerie et conserves dont des produits d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 40 000 EUR...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture de produits d'épicerie et conserves dont des produits d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 40 000 EUR HT sans maximum.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de crèmerie dont des produits d'origine biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de produits de crèmerie dont des produits d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 40 000 EUR HT sans maximum.”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture de produits de crèmerie dont des produits d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 40 000 EUR HT sans maximum.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains dont pains d'origine biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de pains dont pains d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 16 000 EUR HT sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîche dont viande d'origine biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de volailles fraîche dont viande d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 15 000 EUR HT sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie et viande fraîche de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de charcuterie et viande fraîche de porc. Le montant minimum de ce lot est de 8 000 EUR HT sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de boucherie de veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de viande fraîche de boucherie de veau. Le montant minimum de ce lot est de 10 000 EUR HT sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de boucherie d'agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de viande fraîche de boucherie d'agneau. Le montant minimum de ce lot est de 8 000 EUR HT sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir art. R. 2143-3 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir art. R. 2143-3 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Cautionnement et garanties exigés.
Voir prescriptions du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Voir art. R. 2143-3 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Cautionnement et garanties exigés.
Voir prescriptions du règlement de consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: ressources propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours conformément au décret nº 2008-1355 du 19.12.2008 — art. 33.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: voir art. R. 2143-3 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: voir art. R. 2143-6 à R. 2143-12 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir prescriptions du règlement de consultation.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Voir prescriptions du règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: 1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
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Source: OJS 2019/S 205-498762 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches. Accord-cadre...”
Titre
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches. Accord-cadre à émission de bons de commande
FS19/04
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Brève description:
“Le présenta pour objet: acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: Scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux...”
Brève description
Le présenta pour objet: acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: Scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 388 162 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 25 %
Description
Informations complémentaires: Denrées alimentaires, surgelés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mesures en fonction du développement durable
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du dévelopement durable
Critère de qualité (pondération): 35 %
Prix (pondération): 20 %
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais dont fruits et légumes d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 86 000 EUR HT...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais dont fruits et légumes d'origine biologique. Le montant minimum de ce lot est de 86 000 EUR HT sans maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 30 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 205-498762
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: FS 19/04
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches. Accord-cadre...”
Titre
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux: scolaires — seniors — personnels enseignants et municipaux — crèches. Accord-cadre à émission de bons de commande.
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Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Felix Potin Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 43428546600018
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 23 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 345 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Numéro d'enregistrement national: 32954199900010
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol
Code postal: 06131
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 532 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Générale Frigorifique Distribution
Numéro d'enregistrement national: 69375029100017
Adresse postale: route Nationale 7
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 104 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Dorina Sud SAS
Numéro d'enregistrement national: 37806090900017
Adresse postale: Zone industrielle du Capitou
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 585 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Chambre agriculture des Alpes Maritimes
Numéro d'enregistrement national: 18060002500035
Adresse postale: Box 85, Min Fleurs 17
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06296
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 396 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Felix Potin Cote d'Azur
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 688 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: La Creilloise de Panification
Numéro d'enregistrement national: 69698036600053
Adresse postale: 2155 chemin Saint-Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 094 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Générale Frigorifique Distribution Lerda
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 128 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 750 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 116 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 664 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 756 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 018-039322 (2020-01-24)