Le marché comporte 2 lots:
— lot 1 châssis — un châssis de PTAC 26 t environ. Le titulaire de ce lot est également chargé des différents convoyages du matériel,
— lot 2 benne et grue — une benne à ordures ménagères d'une capacité de 22 m environ équipée d'une grue. Le CCTP détaille les caractéristiques techniques attendues des fournitures. Il est rappelé que le châssis prévu au lot 1 et la benne prévue au lot 2, ainsi que la grue, représentent un ensemble, il est donc impératif que ces éléments soient compatibles entre eux, et respectent toutes les normes en vigueur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'un véhicule neuf destiné à la collecte des ordures ménagères, composé d'un châssis, d'une benne et d'une grue
Ccfv1925/Jo”
Produits/services: Véhicules pour ordures📦
Brève description:
“Le marché comporte 2 lots:
— lot 1 châssis — un châssis de PTAC 26 t environ. Le titulaire de ce lot est également chargé des différents convoyages du...”
Brève description
Le marché comporte 2 lots:
— lot 1 châssis — un châssis de PTAC 26 t environ. Le titulaire de ce lot est également chargé des différents convoyages du matériel,
— lot 2 benne et grue — une benne à ordures ménagères d'une capacité de 22 m environ équipée d'une grue. Le CCTP détaille les caractéristiques techniques attendues des fournitures. Il est rappelé que le châssis prévu au lot 1 et la benne prévue au lot 2, ainsi que la grue, représentent un ensemble, il est donc impératif que ces éléments soient compatibles entre eux, et respectent toutes les normes en vigueur
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châssis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦
Produits/services supplémentaires: Châssis📦
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cotelub, pôle environnement, RD 956, route de Grambois, 84240 La Tour-d'Aigues.
Description du marché:
“Un châssis de PTAC 26 t environ, le titulaire de ce lot est également chargé des différents convoyages du matériel (cf. article 11 du CCAP).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique analysée au regard de la puissance moteur du véhicule, de la charge utile et des écarts par rapport à la configuration souhaitée”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Critère environnemental: consommation du véhicule
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom):
“Modalités de maintenance et de garanties: contenu de la maintenance préventive, durée et contenu de la garantie”
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Benne et grue
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Une benne à ordures ménagères d'une capacité de 22 m environ équipée d'une grue.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: benne, volume utile, répartition des charges et écarts par rapport à la config souhaitée, grue, poids total, capacité de levage et écarts...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: benne, volume utile, répartition des charges et écarts par rapport à la config souhaitée, grue, poids total, capacité de levage et écarts par rapport à la config souhaitée
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40.0
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-28
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Tour-d'Aigues.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Cotelub, parc d'activité Le Revol, 128 chemin des Vielles Vignes, CS 20128, 84240 La Tour d'Aigues. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: CCFV1925. La durée du marché mentionnée dans le présent avis n'est qu'indicative.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2019/S 248-612669 (2019-12-20)
Informations complémentaires (2020-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 128 chemin des Vieilles Vignes, PA Le Revol, CS 20128
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché comporte 2 lots: lot 1 Châssis — un châssis de PTAC 26 t environ. Le titulaire de ce lot est également chargé des différents convoyages du...”
Brève description
Le marché comporte 2 lots: lot 1 Châssis — un châssis de PTAC 26 t environ. Le titulaire de ce lot est également chargé des différents convoyages du matériel. Lot 2 Benne et grue — une benne à ordures ménagères d'une capacité de 22 m environ équipée d'une grue. Le CCTP détaille les caractéristiques techniques attendues des fournitures. Il est rappelé que le châssis prévu au lot 1 et la benne prévue au lot 2, ainsi que la grue, représentent un ensemble, il est donc impératif que ces éléments soient compatibles entre eux, et respectent toutes les normes en vigueur.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 248-612669
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-23 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-06 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: non.
Nouvelle valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: oui.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date: 28.1.2020
Heure locale: 00:00
Lieu: La Tour-d'Aigues.
Nouvelle valeur
Texte: Date: 11.2.2020
Heure locale: 14:00
Lieu: La Tour-d'Aigues.
Source: OJS 2020/S 017-036533 (2020-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-04-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché comporte deux lots:
— lot 1 châssis — un châssis de PTAC 26 t environ. Le titulaire de ce lot est également chargé des différents convoyages du...”
Brève description
Le marché comporte deux lots:
— lot 1 châssis — un châssis de PTAC 26 t environ. Le titulaire de ce lot est également chargé des différents convoyages du matériel;
— lot 2 benne et grue — une benne à ordures ménagères d'une capacité de 22 m environ équipée d'une grue.
Le CCTP détaille les caractéristiques techniques attendues des fournitures. Il est rappelé que le châssis prévu au lot 1 et la benne prévue au lot 2, ainsi que la grue, représentent un ensemble, il est donc impératif que ces éléments soient compatibles entre eux, et respectent toutes les normes en vigueur.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 251 349 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cotelub — pôle environnement RD 956, route de Grambois, 84240 La Tour-d'Aigues.
Description du marché:
“Un châssis de PTAC 26 t environ le titulaire de ce lot est également chargé des différents convoyages du matériel (cf. article 11 du CCAP).”
Informations complémentaires: Aucune
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: — benne, volume utile, répartition des charges et écarts par rapport à la config souhaitée — grue, poids total, capacité de levage et...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: — benne, volume utile, répartition des charges et écarts par rapport à la config souhaitée — grue, poids total, capacité de levage et écarts par rapport à la config souhaitée
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 248-612669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Châssis
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage Gay
Adresse postale: RD900 Le Chêne
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 014 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Benne et grue
Date de conclusion du contrat: 2020-04-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 335 💰
“Les marchés ont été signés:
— le 17.4.2020 pour le lot 1;
— le 14.4.2020 pour le lot 2.
Le marché peut être consulté sur rendez-vous au siège de Cotelub,...”
Les marchés ont été signés:
— le 17.4.2020 pour le lot 1;
— le 14.4.2020 pour le lot 2.
Le marché peut être consulté sur rendez-vous au siège de Cotelub, dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2020/S 080-188410 (2020-04-21)