Acm19.0072

INST nal des sciences appliquees lyon

Collecte, tri, transport, stockage et traitement des déchets chimiques et biologiques, fourniture de contenants neufs, prestations d?astreinte pour les incidents de nature chimique et prestations de nettoyage, décontamination, dépollution chimiques et biologiques de locaux et d'équipements pour l'Insa Lyon, l'université Claude Bernard – Lyon 1 et l'université Jean Monnet – Saint-Etienne.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-29 Avis de marché
2020-02-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INST nal des sciences appliquees lyon
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472438383 📞
Courrier électronique: marchespublics@insa-lyon.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: https://www.insa-lyon.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=483463&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=483463&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=483463&orgAcronyme=f2h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epscsp

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acm19.0072 M19.0072
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Brève description:
“Collecte, tri, transport, stockage et traitement des déchets chimiques et biologiques, fourniture de contenants neufs, prestations d?astreinte pour les...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 969 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets chimiques: Collecte, tri, reconditionnement, transport, stockage et traitement des déchets chimiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement de sols contaminés 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rhone et Loire
Description du marché:
“Déchets chimiques: Collecte, tri, reconditionnement, transport, stockage et traitement des déchets chimiques.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Tacite reconduction annuelle dans la limite de 3 reconductions.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets chimiques: Prestation d?astreinte (24h/24, 7j/7) pour des incidents de nature chimique nécessitant une intervention d'urgence”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Unités mobiles d'intervention d'urgence 📦
Produits/services supplémentaires: Services concernant les sols contaminés 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché:
“Déchets chimiques: Prestation d?astreinte (24h/24, 7j/7) pour des incidents de nature chimique nécessitant une intervention d'urgence.”
Description des renouvellements: Tacites reconductions annuelles dans la limite de 3 reconductions.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets chimiques: Prestations de décontamination, dépollution chimique de locaux, matériels ou équipements sans notion d'urgence”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Unité d'intervention en cas d'accident chimique 📦
Description du marché:
“Déchets chimiques: Prestations de décontamination, dépollution chimique de locaux, matériels ou équipements sans notion d'urgence.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri): Collecte, transport et traitement de Déchets d?activité de Soins à Risque Infectieux et assimilés...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement de déchets biologiques 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Rhone et Loire.
Description du marché:
“Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri): Collecte, transport et traitement de Déchets d?activité de Soins à Risque Infectieux et assimilés...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets d Activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri): Prestations ponctuelles d'enlèvement et traitement de déchets souillés biologiquement non compris...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Déchets d Activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri): Prestations ponctuelles d'enlèvement et traitement de déchets souillés biologiquement non compris...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-13 12:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 211-517252 (2019-10-29)
Avis d'attribution de marché (2020-02-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national des sciences appliquées de Lyon

Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACM19.0072 M19.0072
Brève description:
“Collecte, tri, transport, stockage et traitement des déchets chimiques et biologiques, fourniture de contenants neufs, prestations d'astreinte pour les...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 969 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets chimiques: collecte, tri, reconditionnement, transport, stockage et traitement des déchets chimiques”
Description
Description du marché:
“Déchets chimiques: collecte, tri, reconditionnement, transport, stockage et traitement des déchets chimiques.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets chimiques: prestation d'astreinte (24h/24, 7j/7) pour des incidents de nature chimique nécessitant une intervention d'urgence”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône et Loire.
Description du marché:
“Déchets chimiques: prestation d'astreinte (24h/24, 7j/7) pour des incidents de nature chimique nécessitant une intervention d'urgence.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets chimiques: prestations de décontamination, dépollution chimique de locaux, matériels ou équipements sans notion d'urgence”
Description
Description du marché:
“Déchets chimiques: prestations de décontamination, dépollution chimique de locaux, matériels ou équipements sans notion d'urgence.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI): collecte, transport et traitement de déchets d'activité de soins à risque infectieux et assimilés...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI): collecte, transport et traitement de déchets d'activité de soins à risque infectieux et assimilés...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI): prestations ponctuelles d'enlèvement et traitement de déchets souillés biologiquement non compris...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Déchets d activités de soins à risques infectieux (DASRI): prestations ponctuelles d'enlèvement et traitement de déchets souillés biologiquement non compris...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-517252

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: ACM19.0072
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Déchets chimiques: collecte, tri, reconditionnement, transport, stockage et traitement des déchets chimiques”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARPI La Talaudière
Numéro d'enregistrement national: siret: 48523483500018
Adresse postale: 461 rue George Sand
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
URL: https://www.sarpi.veolia.com/fr/location/sarpi-la-talaudiere 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 553 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 553 000 💰
Source: OJS 2020/S 044-104528 (2020-02-27)