Achats pains et viennoiseries pour l'année 2020 dossier NI20E005

Association hospitalière de Sainte-Marie

Achats de pains et viennoiseries pour le Centre hospitalier Sainte-Marie de Nice pour l'année 2020 dossier NI20E005.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-27 Avis de marché
2019-11-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Brève description:
Achats de pains et viennoiseries pour le Centre hospitalier Sainte-Marie de Nice pour l'année 2020 dossier NI20E005.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Association hospitalière de Sainte-Marie
Adresse postale: 87 avenue Joseph Raybaud
Code postal: 06009
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.ahsm.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 493135613 📞
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.ahsm.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 📅
Date limite de soumission: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 166-406050
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu La candidature est présentée: — soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr.), — soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: le candidat devra être en mesure de fournir un échantillon de n'importe quel produit proposé dans les 5 jours suivant la demande. Le candidat devra fournir l'échantillon du produit tel qu'il est conditionné. Numéro de la consultation: NI20E005.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: sur fonds propres.
Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service achats.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77563330800066
Contact
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu
La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: le candidat devra être en mesure de fournir un échantillon de n'importe quel produit proposé dans les 5 jours suivant la demande.
Le candidat devra fournir l'échantillon du produit tel qu'il est conditionné.
Numéro de la consultation: NI20E005.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2019/S 166-406050 (2019-08-27)
Avis d'attribution de marché (2019-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achats de pains et viennoiseries pour le Centre hospitalier Sainte-Marie de Nice pour l'année 2020, dossier Ni20e005.
Valeur totale du marché: 77 912 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 230-563947
Se réfère à l'avis: 2019/S 166-406050
Numéro JO-S: 230

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Achats de pains et viennoiseries pour le Centre hospitalier Sainte-Marie de Nice pour l'année 2020, dossier Ni20e005

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: Au Croissant de Lune
Adresse postale: 75 route de Canta Galet
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ahsm.eu 🌏
Valeur totale du marché: 77 912 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 230-563947 (2019-11-25)