Achats de fournitures horticoles et végétaux pour la ville de Villeurbanne

Ville de Villeurbanne

La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et autres déchets de bois, Liège naturel (brut ou débité), paille, foin, plantes et fleurs, plants et semences, terre végétale, terreau et tous types de graines, engrais pour les besoins exprimés par la ville de Villeurbanne. Le présent marché est un appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté:
— par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique pour les lots nº 1 et 2,
— par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à 10 du même code pour les lots nº 3 et 4.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-09 Avis de marché
2020-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Numéro de référence: 2019_6542
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et autres déchets de bois, Liège naturel (brut ou débité), paille, foin, plantes et fleurs, plants et semences, terre végétale, terreau et tous types de graines, engrais pour les besoins exprimés par la ville de Villeurbanne. Le présent marché est un appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté: — par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique pour les lots nº 1 et 2, — par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à 10 du même code pour les lots nº 3 et 4.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588546
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Pour ce lot, l'accord-cadre sera mono-attributaire et le pouvoir adjudicateur émettra uniquement des bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et autres déchets de bois, Liège naturel (brut ou débité), paille, foin, plantes et fleurs, plants et semences, terre végétale, terreau et tous types de graines, engrais pour les besoins exprimés par la ville de Villeurbanne. Le présent marché est un appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté:
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— par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique pour les lots nº 1 et 2,
— par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à 10 du même code pour les lots nº 3 et 4.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres, arbustes, plantes vivaces, sapin de Noël
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 15 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit par période de 2 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 3 ans.
Informations complémentaires:
Pour ce lot, l'accord-cadre sera mono-attributaire et le pouvoir adjudicateur émettra uniquement des bons de commande.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et légumières
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant annuel minimal de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes, tout type de graines y compris gazon, et gazon de plaquage
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 10 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Pour ce lot, l'accord-cadre sera multi-attributaire et le pouvoir adjudicateur passera des marchés subséquents.
Intitulé du lot: Fourniture de paillage organique, amendements et terre amendée
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 8 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci:
1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
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2) les renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat. Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen DUME.
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Situation économique et financière:
Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen DUME. À défaut de production du DUME, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants:
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1) lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie, comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les mêmes informations;
2) la déclaration de candidature (imprimé modèle ville de Villeurbanne ou DC2 de la DAJ).
Capacité technique et professionnelle:
Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen DUME. À défaut de production du DUME, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants:
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1) lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie, comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les mêmes informations;
2) la déclaration de candidature (imprimé modèle ville de Villeurbanne ou DC2 de la DAJ).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique, le présent accord-cadre n'est pas éligible au versement d'avances. Les prestations de ce marché ne font pas l'objet d'acomptes. Les fournitures livrées seront rémunérées après exécution de chaque bon de commande ou de marché subséquent. En application des articles L. 2192-10 et R. 2192-10 du code de la commande publique, le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximal de 30 jours.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le conditionnement (8 pts)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix et remise d'offre sur catalogue
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr — nombre d'attributaires de l'accord-cadre:
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— pour les lots nº 1 et 2, il sera mono-attributaire,
— pour les lots nº 3 et 4, il sera multi-attributaire.
Le pouvoir adjudicateur retiendra 3 prestataires maximum qui deviendront les prestataires exclusifs de la ville pendant la durée du marché pour les prestations objet de celui-ci.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 240-588546 (2019-12-09)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et autres déchets de bois, liège naturel (brut ou débité), paille, foin, plantes et fleurs, plants et semences, terre végétale, terreau et tous types de graines, engrais pour les besoins exprimés par la Ville de Villeurbanne. Le présent marché est un appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté: — par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique pour les lots nº 1 et 2; — par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à 10 du même code pour les lots nº 3 et 4.
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Valeur totale du marché: 58 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 140-344480
Se réfère à l'avis: 2019/S 240-588546
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et autres déchets de bois, liège naturel (brut ou débité), paille, foin, plantes et fleurs, plants et semences, terre végétale, terreau et tous types de graines, engrais pour les besoins exprimés par la Ville de Villeurbanne.
Afficher plus
Le présent marché est un appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique.
Le marché est un accord-cadre exécuté:
— par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique pour les lots nº 1 et 2;
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres, arbustes, plantes vivaces, sapin de noël
Brève description: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le conditionnement (8 pts)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Nom: Landy Pepinières
Adresse postale: 270 route de Richore
Commune postale: Saint-Paul-en-Jarez
Code postal: 42740
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Serres du Baderand
Adresse postale: Saint-Didier-de-Formans
Commune postale: Saint-Didier-de-Formans
Code postal: 01600
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Nom: Natura'Lis SAS
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 3 333 EUR 💰
Nom: Echo Vert Rhône-Alpes
Adresse postale: 7 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Les gazons de France
Adresse postale: Les Godries
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-03-27 📅
Nom: Racine
Adresse postale: 50 rue Ernest Renan
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 140-344480 (2020-07-20)
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