La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et autres déchets de bois, Liège naturel (brut ou débité), paille, foin, plantes et fleurs, plants et semences, terre végétale, terreau et tous types de graines, engrais pour les besoins exprimés par la ville de Villeurbanne. Le présent marché est un appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté:
— par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique pour les lots nº 1 et 2,
— par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à 10 du même code pour les lots nº 3 et 4.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de fournitures horticoles et végétaux pour la ville de Villeurbanne
2019_6542”
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et...”
Brève description
La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et autres déchets de bois, Liège naturel (brut ou débité), paille, foin, plantes et fleurs, plants et semences, terre végétale, terreau et tous types de graines, engrais pour les besoins exprimés par la ville de Villeurbanne. Le présent marché est un appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté:
— par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique pour les lots nº 1 et 2,
— par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à 10 du même code pour les lots nº 3 et 4.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres, arbustes, plantes vivaces, sapin de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 15 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le conditionnement (8 pts)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix et remise d'offre sur catalogue
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an. L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit par période de 2 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 3 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, l'accord-cadre sera mono-attributaire et le pouvoir adjudicateur émettra uniquement des bons de commande.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et légumières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant annuel minimal de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bulbes, tout type de graines y compris gazon, et gazon de plaquage” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 10 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, l'accord-cadre sera multi-attributaire et le pouvoir adjudicateur passera des marchés subséquents.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de paillage organique, amendements et terre amendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 8 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci:
1) une déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci:
1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
2) les renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat. Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen DUME.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen DUME. À défaut de production...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen DUME. À défaut de production du DUME, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants:
1) lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie, comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les mêmes informations;
2) la déclaration de candidature (imprimé modèle ville de Villeurbanne ou DC2 de la DAJ).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen DUME. À défaut de production...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen DUME. À défaut de production du DUME, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants:
1) lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie, comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les mêmes informations;
2) la déclaration de candidature (imprimé modèle ville de Villeurbanne ou DC2 de la DAJ).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique, le présent accord-cadre n'est pas éligible au versement d'avances. Les prestations de...”
Conditions d'exécution du contrat
En application de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique, le présent accord-cadre n'est pas éligible au versement d'avances. Les prestations de ce marché ne font pas l'objet d'acomptes. Les fournitures livrées seront rémunérées après exécution de chaque bon de commande ou de marché subséquent. En application des articles L. 2192-10 et R. 2192-10 du code de la commande publique, le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximal de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-13
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr — nombre d'attributaires de l'accord-cadre:
— pour les lots nº 1 et 2, il sera mono-attributaire,
— pour les lots nº 3 et 4, il sera multi-attributaire.
Le pouvoir adjudicateur retiendra 3 prestataires maximum qui deviendront les prestataires exclusifs de la ville pendant la durée du marché pour les prestations objet de celui-ci.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 240-588546 (2019-12-09)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et...”
Brève description
La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et autres déchets de bois, liège naturel (brut ou débité), paille, foin, plantes et fleurs, plants et semences, terre végétale, terreau et tous types de graines, engrais pour les besoins exprimés par la Ville de Villeurbanne.
Le présent marché est un appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique.
Le marché est un accord-cadre exécuté:
— par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique pour les lots nº 1 et 2;
— par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à 10 du même code pour les lots nº 3 et 4.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 58 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres, arbustes, plantes vivaces, sapin de noël
Description
Description du marché: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur Technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le...”
Critère de qualité (nom)
Valeur Technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le conditionnement (8 pts)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 240-588546
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'arbres, arbustes, plantes vivaces, sapin de Noel
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Landy Pepinières
Adresse postale: 270 route de Richore
Commune postale: Saint-Paul-en-Jarez
Code postal: 42740
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et légumières
Nom et adresse du contractant
Nom: Serres du Baderand
Adresse postale: Saint-Didier-de-Formans
Commune postale: Saint-Didier-de-Formans
Code postal: 01600
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de bulbes, tout type de graines y compris gazon, et gazon de plaquage”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Natura'Lis SAS
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 333 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Echo Vert Rhône-Alpes
Adresse postale: 7 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 333 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Les gazons de France
Adresse postale: Les Godries
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 333 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de paillage organique, amendements et terre amendée
Date de conclusion du contrat: 2020-03-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Racine
Adresse postale: 50 rue Ernest Renan
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 140-344480 (2020-07-20)