Achats de fournitures horticoles et végétaux pour la ville de Villeurbanne

Ville de Villeurbanne

La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et autres déchets de bois, Liège naturel (brut ou débité), paille, foin, plantes et fleurs, plants et semences, terre végétale, terreau et tous types de graines, engrais pour les besoins exprimés par la ville de Villeurbanne. Le présent marché est un appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté:
— par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique pour les lots nº 1 et 2,
— par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à 10 du même code pour les lots nº 3 et 4.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-09 Avis de marché
2020-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Villeurbanne
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Adresse postale: direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69601
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426106007 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Fax: +33 472658051 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de fournitures horticoles et végétaux pour la ville de Villeurbanne 2019_6542”
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres, arbustes, plantes vivaces, sapin de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 15 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix et remise d'offre sur catalogue
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an. L'accord-cadre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, l'accord-cadre sera mono-attributaire et le pouvoir adjudicateur émettra uniquement des bons de commande.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et légumières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant annuel minimal de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bulbes, tout type de graines y compris gazon, et gazon de plaquage”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 10 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, l'accord-cadre sera multi-attributaire et le pouvoir adjudicateur passera des marchés subséquents.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de paillage organique, amendements et terre amendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 8 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci: 1) une déclaration sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen DUME. À défaut de production...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen DUME. À défaut de production...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique, le présent accord-cadre n'est pas éligible au versement d'avances. Les prestations de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-13 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 240-588546 (2019-12-09)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 58 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres, arbustes, plantes vivaces, sapin de noël
Description
Description du marché: Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur Technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 240-588546

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'arbres, arbustes, plantes vivaces, sapin de Noel
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Landy Pepinières
Adresse postale: 270 route de Richore
Commune postale: Saint-Paul-en-Jarez
Code postal: 42740
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et légumières
Nom et adresse du contractant
Nom: Serres du Baderand
Adresse postale: Saint-Didier-de-Formans
Commune postale: Saint-Didier-de-Formans
Code postal: 01600
Région: Ain 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de bulbes, tout type de graines y compris gazon, et gazon de plaquage”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Natura'Lis SAS
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Région: Côte-d’Or 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 333 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Echo Vert Rhône-Alpes
Adresse postale: 7 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 333 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Les gazons de France
Adresse postale: Les Godries
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Région: Sarthe 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 333 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de paillage organique, amendements et terre amendée
Date de conclusion du contrat: 2020-03-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Racine
Adresse postale: 50 rue Ernest Renan
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 140-344480 (2020-07-20)