La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ayant été relevées sur plusieurs lots.
La consultation est relancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert sur la base d'un cahier des charges modifié. Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans.
Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires.
Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats d'objets promotionnels pour le Conseil départemental de l'Ariège
19ff-Comm-0775-W”
Produits/services: Autocollants et bandes publicitaires📦
Brève description:
“La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités...”
Brève description
La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ayant été relevées sur plusieurs lots.
La consultation est relancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert sur la base d'un cahier des charges modifié. Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans.
Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires.
Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autocollants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autocollants et bandes publicitaires📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 1 000 quantité maximum annuelle: 6 000.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Banderoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 10 quantité maximum annuelle: 50.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Casquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chapeaux et coiffures📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 500 quantité maximum annuelle: 5 000.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clés USB
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Supports de mémoire📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 100 quantité maximum annuelle: 800.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bidons cycliste
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bidons à eau📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 500 quantité maximum annuelle: 3 000.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coupe-vent
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Coupe-vent📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 50 quantité maximum annuelle: 300.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coupes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Trophées📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 50 quantité maximum annuelle: 500.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crayons
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Crayons📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 1 000 quantité maximum annuelle: 4 000.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Mètres-rubans📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 100 quantité maximum annuelle: 500.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parapluies
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Parapluies📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 100 quantité maximum annuelle: 300.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 1 000 quantité maximum annuelle: 10 000.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polos
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Chemises polo📦
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porte-clés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porte-documents
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Bagages, sellerie, sacs et sachets📦
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs de sports📦
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs à dos
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs à dos📦
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stylos
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Stylos à bille📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 1 000 quantité maximum annuelle: 7 000.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tabliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Linge de toilette et de cuisine📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 100 quantité maximum annuelle: 700.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tee-shirts
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: T-shirts📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 500 quantité maximum annuelle: 8 000.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tours de cou
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trophées
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 5 quantité maximum annuelle: 150.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gobelets réutilisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Tasses et verres📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 500 quantité maximum annuelle: 3 500.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Drapeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Drapeaux📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 5 quantité maximum annuelle: 100.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Buffs
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 100 quantité maximum annuelle: 600.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141-11...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141-11 et R. 2143-3 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner susvisées et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce, de moins de 3 mois ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers,
— formulaire DC1, lettre de candidature—habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible sur le site ministère de l'économie et des finances),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse du ministère de l'économie et des finances),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Date indicative — la réunion n'est pas publique.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.ariege.fr
Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, tél.: +33 561020902, courriel: danglade@ariege.fr).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr📧
URL: http://comite_local_bordeaux.pdf🌏
Source: OJS 2019/S 204-496007 (2019-10-17)
Avis d'attribution de marché (2020-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général de l'Ariège
Fax: +33 561020967 📠
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités...”
Brève description
La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ayant été relevées sur plusieurs lots. La consultation est relancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert sur la base d'un cahier des charges modifié. Procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois, soit une durée maximale de trois ans. Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximal qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires. Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 372 270 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 1 000, quantité maximale annuelle: 6 000.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 10, quantité maximale annuelle: 50.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 500, quantité maximle annuelle: 5 000.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 100, quantité maximale annuelle: 800.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 500, quantité maximale annuelle: 3 000.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 50, quantité maximale annuelle: 300.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 50, quantité maximale annuelle: 500.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 1 000, quantité maximale annuelle: 4 000.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 100, quantité maximale annuelle: 500.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 100, quantité maximale annuelle: 300.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 1 000, quantité maximale annuelle: 10 000.
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 50, quantité maximale annuelle: 500.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 1 000, quantité maximale annuelle: 7 000.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 100, quantité maximale annuelle: 700.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 500, quantité maximale annuelle: 8 000.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 5, quantité maximale annuelle: 150.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 500, quantité maximale annuelle: 3 500.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 5, quantité maximale annuelle: 100.
Description du marché: Quantité minimale annuelle: 100, quantité maximale annuelle: 600.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 204-496007
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Autocollants
Date de conclusion du contrat: 2020-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Batelier
Adresse postale: 32 rue Gallieni
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Banderoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Comin
Adresse postale: 31/33 boulevard Rougier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Casquettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 355 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Clés USB
Nom et adresse du contractant
Nom: PM82
Adresse postale: 230 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bidons cycliste
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Fanystyle
Adresse postale: 3 bis chemin des Grives
Commune postale: Ailly-sur-Noye
Code postal: 80250
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Coupe-vent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Action PUB
Adresse postale: 24 A rue Louis Siret
Commune postale: Varilhes
Code postal: 09120
Région: Ariège🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 715 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Coupes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmc
Adresse postale: 20 rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 273.50 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Crayons
Nom et adresse du contractant
Nom: Nineties
Adresse postale: 2 villa du Bel Air
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Mètres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 238 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Parapluies
Nom et adresse du contractant
Nom: 2G Publicité
Adresse postale: 117 rue des Gardelles, ZA Mozac
Commune postale: Malauzat
Code postal: 63200
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 668 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Sacs plastiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Polos
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmafac
Adresse postale: 42 impasse de Nadaillac
Commune postale: Cahors
Code postal: 46000
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 175 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Porte-clés
Date de conclusion du contrat: 2020-06-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: JSD Création
Adresse postale: 21 rue du Puits Rochefort
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 495 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Porte-documents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 050 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Sacs de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Sacs à dos
Nom et adresse du contractant
Nom: Stilc
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 295 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Stylos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Europresent
Adresse postale: 43 rue Raffet
Code postal: 75016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Tabliers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 620 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Tee-shirts
Nom et adresse du contractant
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigues
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 160 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Tours de cou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Trophées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78.50 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Gobelets réutilisables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Drapeaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Buffs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 💰
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur la base d'un appel d'offres ouvert. Quantité annuelle mini-maxi pour chacun des lots: lot 1: 1 000-6...”
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur la base d'un appel d'offres ouvert. Quantité annuelle mini-maxi pour chacun des lots: lot 1: 1 000-6 000; lot 2: 10-50; lot 3: 500-5000; lot 4: 100-800; lot 5: 500-3 000; lot 6: 50-200; lot 7: 50-500; lot 8: 1 000-4 000; lot 9: 100-500; lot 10: 100-300; lot 12: 50-500; lot 13: 500-3 000; lot 14: 500-3 000; lot 15: 100-300; lot 16: 100-500; lot 17: 1 000-7 000; lot 18: 100-700; lot 19: 500-8 000; lot 20: 1 000-10 000; lot 21: 5-150; lot 22: 500-3 500; lot 23: 5-100; lot 24: 100-600.
Durée de l'accord-cadre: un an à compter de sa notification, reconductible deux fois, soit une durée maximale de trois ans. La commission d'appel d'offres réunie le 13.3.2020 a déclaré infructueux le lot nº 11 sacs plastiques, en application des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, en l'absence d'offre régulière, et décidé de relancer en 2020 la consultation selon la procédure adaptée.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 123-301342 (2020-06-25)