Achat de viande de porc et charcuterie — zone Ardèche — pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne Rhône Alpes
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de viande de porc et charcuterie — zone Ardèche — pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la Région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de viande de porc et charcuterie — zone Ardèche — pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne Rhône...”
Titre
Achat de viande de porc et charcuterie — zone Ardèche — pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne Rhône Alpes
DAF_2019_000461
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de viande de porc et charcuterie — zone Ardèche — pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la Région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc (Ardèche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ardèche.
Description du marché: Viande fraîche de porc (Ardèche).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations au regard du bien-être animal décrit dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est reconductible 2 fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie (Ardèche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Charcuterie (Ardèche).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salaisons sèches et saucisseries (Ardèche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne Rhône Alpes.
Description du marché: Salaisons sèches et saucisseries (Ardèche).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres saucisses (Ardèche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Autres saucisses (Ardèche).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Attestation de candidature simplifiée à compléter. Agrément CE 853/2004.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles, déclarations...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles, déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées, preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années, références de prestations effectuées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années, références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années, outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire...”
La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte). Les dossiers doivent être envoyés sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ — Voir Annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations. Envoi des échantillons: les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.3).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
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Source: OJS 2019/S 188-456802 (2019-09-26)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de viande de porc et charcuterie — zone Ardèche. Pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la région...”
Titre
Achat de viande de porc et charcuterie — zone Ardèche. Pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2019_000461
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Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de viande de porc et charcuterie — zone Ardèche. Pour la restauration collective. Le présent accord-cadre...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de viande de porc et charcuterie — zone Ardèche. Pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 188-456802
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19A0089001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viande fraîche de porc (Ardèche)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Agri court
Numéro d'enregistrement national: 53480639300029
Adresse postale: Le pôle bio, 150 avenue de Judée
Commune postale: Eurre
Code postal: 26400
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
URL: http://agricourt.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19A0089002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charcuterie (Ardèche)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701500938
Adresse postale: ZI de Corbas, 20 avenue de Montmartin, BP 392
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969
Région: Rhône🏙️
URL: https://sysco.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19A0089003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Salaisons sèches et saucisses (Ardèche)
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Drôme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19A0089004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Autres saucisses (Ardèche)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
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Source: OJS 2020/S 009-016110 (2020-01-10)