Achat de fournitures scolaires

Commune d'Ambérieu-en-Bugey

Achat de fournitures scolaires diverses, jeux, jouets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Ambérieu-en-Bugey

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-14	Avis de marché
2019-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2019.FCS.VAEB.0016
Brève description: Achat de fournitures scolaires diverses, jeux, jouets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Jeux 📦
Jouets 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ambérieu-en-Bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-amberieuenbugey.fr 📧
Téléphone: +33 474461700 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1141&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1141&orgAcronyme=ad_012 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-20 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-226719
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires diverses.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Une période initiale d'1 an. Possibilité de reconduction expresse pour 3 périodes d' 1 an. Durée totale de l'accord-cadre: 4 ans.

Intitulé du lot: Livres
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres scolaires et non scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures pour activités manuelles et artistiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures pour activités manuelles et artistiques.
Intitulé du lot: Jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouets pour les enfants de plus de 6 ans
Numéro du lot: 5
Brève description: Jeux et jouets pour les enfants de plus de 6 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissements scolaires, maison de la petite enfance et jardin d'enfant — Ambérieu-en-Bugey.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités de commande
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1141&orgAcronyme=ad_012 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1141&orgAcronyme=ad_012 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 094-226719 (2019-05-14)

Avis d'attribution de marché (2019-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-24 📅
Date de publication: 2019-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 209-509850
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-226719
Numéro JO-S: 209

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissements scolaires, maison de la petite enfance et jardin d'enfants — Ambérieu-en-Bugey.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Nouvelle Librairie Universitaire
Adresse postale: ZA des Macherins, rue de Rome
Commune postale: Monéteau
Code postal: 89470
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Le Géant des Beaux Arts
Adresse postale: 8 rue François Carabin
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: Papeterie Develay
Adresse postale: 15 boulevard Edouard Herriot
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2019/S 209-509850 (2019-10-24)

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