Achat de fournitures scolaires

Avis de marché (2019-05-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Ambérieu-en-Bugey
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey Cedex
Code postal: 01504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474461700 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-amberieuenbugey.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1141&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1141&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1141&orgAcronyme=ad_012 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires 2019.FCS.VAEB.0016
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description: Achat de fournitures scolaires diverses, jeux, jouets.
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Établissements scolaires, maison de la petite enfance et jardin d'enfant — Ambérieu-en-Bugey.”
Description du marché: Fournitures scolaires diverses.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités de commande
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Une période initiale d'1 an. Possibilité de reconduction expresse pour 3 périodes d' 1 an. Durée totale de l'accord-cadre: 4 ans.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Livres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Description du marché: Livres scolaires et non scolaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour activités manuelles et artistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux 📦
Description du marché: Fournitures pour activités manuelles et artistiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Description du marché: Jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets pour les enfants de plus de 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Description du marché: Jeux et jouets pour les enfants de plus de 6 ans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail déclaration sur l'honneur pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat déclaration indiquant les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-20 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-21 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 094-226719 (2019-05-14)