Achat de denrées alimentaires

Ville de Montpellier

Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique.
Accord-cadre passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les prestations sont réparties en 33 lots.
En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte un lot réservé (lot 33) aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves de fruits › Fruits secs
• Céréales › Riz
• Fromages › Fromage à tartiner
• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Pommes
• Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
• Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
• Lait et crème fraîche › Lait
• Légumes › Légumes-fruits
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes en boîte
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits laitiers › Beurre
• Produits à base de bœuf et de veau › Viande de bœuf hachée
• Produits à base de sucre › Desserts
• Soupes et bouillons › Fonds
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-29	Avis de marché
2020-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: V9D0029PA
Brève description:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique. Accord-cadre passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les prestations sont réparties en 33 lots. En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte un lot réservé (lot 33) aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Lait 📦
Beurre 📦
Fromages 📦
Fromage à tartiner 📦
Produits laitiers 📦
Desserts 📦
Œufs 📦
Volaille fraîche 📦
Volaille 📦
Viande de bœuf hachée 📦
Produits alimentaires divers 📦
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 📦
Biscuits sucrés 📦
Huiles végétales 📦
Légumes en boîte 📦
Fonds 📦
Riz 📦
Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Légumes-fruits 📦
Fruits secs 📦
Pommes 📦
Fruits tropicaux 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467348763 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 📅
Date limite de soumission: 2019-09-18 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359239
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Lot soumis à échantillons.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique.

Accord-cadre passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.

Les prestations sont réparties en 33 lots.

En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte un lot réservé (lot 33) aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés.

Valeur totale estimée: 10 732 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lait
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT — maximum 24 000 EUR HT.

Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires: Lot soumis à échantillons.
Intitulé du lot: Beurre
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant annuel: 15 000 EUR HT minimum et maximum 60 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Lot soumis à échantillonnage.
Intitulé du lot: Fromage à la coupe
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant annuel: 50 000 EUR HT minimum — 200 000 EURO HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages en portions préemballés
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant annuel: 48 000 EUR HT minimum — 192 000 EUR HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 768 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Autres produits laitiers
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant annuel: 8 000 EUR HT minimum — 32 000 EUR HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages à tartiner individuels
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant annuel: 10 000 EUR HT minimum — 40 000 EUR HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages frais et yaourts
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant annuel: 6 000 EUR HT minimum et 24 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Yaourts bio
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant annuel: minimum 24 000 EUR HT et 96 000 EUR HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 384 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages frais bio
Numéro du lot: 9
Brève description: Montant annuel: 24 000 EUR HT minimum — 96 000 EUR HT maximum.
Intitulé du lot: Desserts lactés
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Ovoproduits
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Volaille fraîche
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Volaille surgelée
Numéro du lot: 13
Brève description: Montant annuel: 2 500 EUR HT minimum — 10 000 EUR HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volaille surgelée élaborée
Numéro du lot: 14
Brève description: Montant annuel: 4 000 EUR HT minimum — 16 000 EUR HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poulet frais
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Steak haché de bœuf cuit surgelé
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Plats composés appertisés
Numéro du lot: 17
Brève description: Montant annuel: 18 750 EUR HT minimum 75 000 EUR HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pomme de terre 4
Numéro du lot: 18
Brève description: Montant annuel: 6 000 EUR HT minimum — 24 000 EUR HT maximum.
Informations complémentaires: Lot soumis à échantillon.
Intitulé du lot: Base de fond de sauce déshydratée ou liquide
Numéro du lot: 19
Brève description: Montant annuel: 12 000 minimum — 48 000 EUR HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Biscuiterie
Numéro du lot: 20
Brève description: Montant annuel: 14 000 EUR HT minimum — 56 000 EUR HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 224 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Huiles et assaisonnements
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Aromates et épices
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 23
Brève description: Montant annuel: 50 000 EUR HT minimum — 200 000 EUR HT maximum.
Intitulé du lot: Conserves
Numéro du lot: 24
Informations complémentaires:

Lot 24, les candidats sont autorisés à présenter des variantes cf. BPU, «les produits demandés en conditionnement 5/1 et 3/1 peuvent être proposés en variante en sachets ou poches de contenance similaires aux boîtes métalliques».

Intitulé du lot: Conserves sachet souple
Numéro du lot: 25
Brève description: Montant annuel: 40 000 EUR HT minimum — 160 000 EUR HT maximum.
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Riz
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Légumes et céréales
Numéro du lot: 27
Brève description: Montant annuel: minimum 24 000 EUR HT — maximum 96 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Compote — purée de fruits
Numéro du lot: 28
Brève description:

Accord-cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Fruits séchés
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Pommes fruits bio
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Fruits exotiques bio
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Mélange de crudités 4
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Pains frais cuit bio
Numéro du lot: 33
Brève description:

Montant annuel: 80 000 EUR HT minimum — 320 000 EUR HT maximum.

Le lot 33 pain frais cuit biologique est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article L. 2113-13 du code de la commande publique.

Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC (déclaration du candidat) joints au présent dossier de consultation, (les notices explicatives relatives aux formulaires DC sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. (Ce document est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le lot 33 qui est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés en application des dispositions de l'article L. 2113-13. L'entreprise qui se verra attribuer le lot 33, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Contact
Point de contact: Direction adjointe études, rédactions, procédures commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2024. Sinon, nouvel avis en 2021, 2022 et 2023.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr — l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être transmises aux candidats au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Tous les lots sont soumis à un échantillonnage et tous les produits sont concernés.

Les échantillons devront être remis séparément des offres aux dates et heures indiquées sur la page de garde du règlement de la consultation et livrés à l'unité Centrale de production (voir le règlement de consultation pour plus de précision).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: https://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 146-359239 (2019-07-29)

Avis d'attribution de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 194 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date de publication: 2020-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 027-061565
Se réfère à l'avis: 2019/S 146-359239
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'information sur les modalités de cette consultation; contact direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Nelly Malric, tél.: +33 467344232, courriel: n.malric@montpellier3m.fr Pour chaque lot, le montant indiqué au point V.2.4) montant maximum du lot sur 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT — maximum: 24 000 EUR HT.

Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction

Montant annuel: 6 000 EUR HT minimum et 24 000 EUR HT maximum.

Montant annuel: 18 750 EUR HT minimum, 75 000 EUR HT maximum.

Intitulé du lot: Base de fond de sauce déshydratée ou liquide.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Pro à Pro
Commune postale: Miramas
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Nom: Pomona Passion Froid
Commune postale: Nîmes
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Distrisud
Commune postale: Frontignan
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
768 000 EUR 💰
128 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
384 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Nom: Sda
Commune postale: Ancenis
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Sysco
Commune postale: Dieppe
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Nom: Pomona Episaveurs
Commune postale: Le Pontet
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Sud Primeur
Commune postale: Carcassonne
Pays: Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 224 000 EUR 💰
640 000 EUR 💰
Nom: Naturdis
Commune postale: Grasse
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Scop
Commune postale: Lanta
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Pomona Terre Azur
Commune postale: Berre-l'Étang
Nom: Pain et Partage
Commune postale: Montpellier
Valeur totale du marché: 1 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
5
1
6

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le montant indiqué au point V.2.4) montant maximum du lot sur 4 ans.

Source: OJS 2020/S 027-061565 (2020-02-05)

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