La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la commune de Viroflay. Les prestations sont réparties en 8 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires
19rm05
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la commune de Viroflay. Les prestations sont réparties en 8 lots.”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la commune de Viroflay. Les prestations sont réparties en 8 lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“Le présent lot nº 1 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et un...”
Description du marché
Le présent lot nº 1 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 35 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix du DQE.
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Remise sur catalogue ou tarifs publics.
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“Le présent lot nº 2 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un...”
Description du marché
Le présent lot nº 2 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 75 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salades composées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché:
“Le présent lot nº 3 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un...”
Description du marché
Le présent lot nº 3 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 40 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché:
“Le présent lot nº 4 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel...”
Description du marché
Le présent lot nº 4 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche et cuite et saucisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“Le présent lot nº 5 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et un...”
Description du marché
Le présent lot nº 5 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Denrées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“Le présent lot nº 6 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT taxes et...”
Description du marché
Le présent lot nº 6 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT taxes et un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“Le présent lot nº 7 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et un...”
Description du marché
Le présent lot nº 7 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 90 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché:
“Le présent lot nº 8 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT. et un...”
Description du marché
Le présent lot nº 8 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT. et un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1. 2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1. 2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— habilitation à signer le marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
a) délais de livraison: le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond;
b) délai de validité des offres: le délai de validité des offres est fixé à 120 jours dans l'acte d'engagement. Il court à compter de la date limite de réception des offres définitives;
c) date d'ouverture des plis la date d'ouverture des plis renseignée au présent avis est donnée à titre indicatif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 213-521844 (2019-10-31)
Avis d'attribution de marché (2019-12-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 place du Général De Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent lot n1 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR hors taxes et...”
Description du marché
Le présent lot n1 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR hors taxes et un montant maximum annuel de 35 000 EUR hors taxes. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (nom): Prix du DQE
Critère de coût (nom): Remise sur catalogue ou tarifs publics
Description
Description du marché:
“Le présent lot n2 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR hors taxes et...”
Description du marché
Le présent lot n2 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR hors taxes et un montant maximum annuel de 75 000 EUR hors taxes. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot n3 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR hors taxes et...”
Description du marché
Le présent lot n3 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR hors taxes et un montant maximum annuel de 40 000 EUR hors taxes. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot n4 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel...”
Description du marché
Le présent lot n4 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 10 000 EUR hors taxes. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot n5 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR hors taxes et...”
Description du marché
Le présent lot n5 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR hors taxes et un montant maximum annuel de 80 000 EUR hors taxes. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot n6 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 80 000 EUR hors taxes et...”
Description du marché
Le présent lot n6 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 80 000 EUR hors taxes et un montant maximum annuel de 160 000 EUR hors taxes. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
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Description du marché:
“Le présent lot n7 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 45 000 EUR hors taxes et...”
Description du marché
Le présent lot n7 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 45 000 EUR hors taxes et un montant maximum annuel de 90 000 EUR hors taxes. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Description
Description du marché:
“Le présent lot n8 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR hors taxes et...”
Description du marché
Le présent lot n8 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR hors taxes et un montant maximum annuel de 100 000 EUR hors taxes. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 213-521844
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pains
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: France Pain
Adresse postale: 121 rue Danielle Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fruits et légumes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pvm
Adresse postale: 17 route de la Bardelle
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Salades composées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Volailles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Viande fraîche et cuite et saucisserie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Cours St Paul, BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Denrées surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits laitiers et fromages
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro nord
Adresse postale: 18 rue Andre Petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs IDF
Adresse postale: Rue Hélène Boucher, CS 90001
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“A) durée des accords-cadres. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si...”
A) durée des accords-cadres. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive d'1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans;
B) divers. Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, en en faisant la demande écrite par courrier à l'adresse suivante: mairie de Viroflay, 2 place du Général De Gaulle, 78220 Viroflay, M. le maire (réf. à rappeler: 19rm05). Ils peuvent être contestés par toute personne dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2020/S 002-001533 (2019-12-31)