La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords-cadres conclus pour une durée de 1 an à compter de leur notification, reconductibles 3 fois, sans minimum ni maximum. Estimations annuelles par lot:
— lot nº 1: 229 477,89 EUR HT,
— lot nº 2: 146 531,11 EUR HT,
— lot nº 3: 35 775,00 EUR HT,
— lot nº 4: 93 413,56 EUR HT,
— lot nº 5: 128 332,56 EUR HT,
— lot nº 6: 111 070,00 EUR HT,
— lot nº 7: 54 681,00 EUR HT,
— lot nº 8: 333 025,22 EUR HT,
— lot nº 9: 176 943,78 EUR HT,
— lot nº 10: 257 321,66 EUR HT.
Au vu des prestations à réaliser, les lots 1 à 6 et 8 à 10 sont multi-attributaires (3 attributaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Le lot 7 est quant à lui mono-attributaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-05-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du Havre
Numéro d'enregistrement national: 21760351300011
Adresse postale: Mairie du Havre, 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40051
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76084
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.lehavre.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commandes pour l'entretien des bâtiments de la Ville du Havre
19ft-Mutcv-0321-F”
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords-cadres conclus pour une durée de 1 an à compter de leur notification, reconductibles 3...”
Brève description
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords-cadres conclus pour une durée de 1 an à compter de leur notification, reconductibles 3 fois, sans minimum ni maximum. Estimations annuelles par lot:
— lot nº 1: 229 477,89 EUR HT,
— lot nº 2: 146 531,11 EUR HT,
— lot nº 3: 35 775,00 EUR HT,
— lot nº 4: 93 413,56 EUR HT,
— lot nº 5: 128 332,56 EUR HT,
— lot nº 6: 111 070,00 EUR HT,
— lot nº 7: 54 681,00 EUR HT,
— lot nº 8: 333 025,22 EUR HT,
— lot nº 9: 176 943,78 EUR HT,
— lot nº 10: 257 321,66 EUR HT.
Au vu des prestations à réaliser, les lots 1 à 6 et 8 à 10 sont multi-attributaires (3 attributaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Le lot 7 est quant à lui mono-attributaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la commune du Havre 76600 — Le Havre Cedex.
Description du marché: Maçonnerie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois tacitement, soit une durée globale maximale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Peinture.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: Plafonds suspendus.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: Revêtements de sol.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Menuiserie bois.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clôture
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Description du marché: Clôture.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Électricité.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Couverture.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: Désamiantage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat):
1) maçonnerie: 2112, 2132 et 6311 ou équivalent ou références équivalentes + attestations de compétences sous-section 4;
2) peinture: 6112 et 6121 ou équivalent ou références équivalentes;
3) plafonds suspendus: 6611 ou équivalent ou références équivalentes;
4) revêtements de sol: 6211 et 6222 ou équivalent ou références équivalentes + attestations de compétences sous-section 4;
5) menuiserie bois: 4131 et 4312 ou équivalent ou références équivalentes;
6) plomberie: 5112 et 5311 ou équivalent ou références équivalentes + attestations de compétences sous-section 4;
7) clôture: 4441 ou équivalent ou références équivalentes;
8) électricité: E3C3 ou équivalent ou références équivalentes + attestations de compétences sous-section 4;
9) couverture: 3101, 3111, 3121, 3132, 3141, 3171, 3181, 3211 et 3221 ou équivalent ou références équivalentes + attestations de compétences sous-section 4;
10) désamiantage: 1552 ou équivalent + attestations de compétence sous-section 3.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“En l'absence de certificat de qualification professionnelle, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
En l'absence de certificat de qualification professionnelle, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Pour les lots 1 à 9, suivant l'arrêté du 29.3.2016, les références consistent en la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (les références présentées au-delà des 5 dernières années ne seront pas prises en compte), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. En l'absence de références, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-21
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr — Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leurs offres. La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. Les modalités de dévolution des commandes pour les lots 1 à 6 et 8 à 10 sont estimées de la façon suivante:
— entreprise classée 1 à l'issue de l'analyse des offres: 40 % des commandes annuelles,
— entreprise classée 2 à l'issue de l'analyse des offres: 30 % des commandes annuelles,
— entreprise classée 3 à l'issue de l'analyse des offres: 30 % des commandes annuelles.
Dans l'hypothèse où seulement 2 attributaires seraient retenus pour les lots 1 à 6 et 8 à 10, les modalités de dévolution des commandes seraient estimées de la façon suivante:
— entreprise classée 1 à l'issue de l'analyse des offres: 65 % des commandes annuelles,
— entreprise classée 2 à l'issue de l'analyse des offres: 35 % des commandes annuelles.
Compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'AAPC, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet, et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation:
— 3-4 (forme juridique de l'attributaire),
— 5-1(documents à produire ou contenu de l'offre),
— 6 (jugement des propositions pour chacun des lots).
Critères de jugement des offres: le jugement sera effectué à partir des critères notés suivants:
1) valeur technique notée sur 60 selon une valeur croissante de mérite, sur la base du cadre de mémoire technique comprenant les éléments suivants: les articles cités font référence au CCTP du lot correspondant. Lorsque plusieurs points méthodologiques sont à aborder chaque point méthodologique a une valeur équivalente, sauf stipulation contraire. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation pour le détail de la notation technique;
2) prix de la prestation noté sur 40: le montant pris en compte sera le montant total HT indiqué au DQE et sera noté de la façon suivante: 40 pour le prix le moins élevé et ensuite un classement relatif (prix le moins cher/prix proposé) x 40.
Le lot 7 sera attribué au candidat ayant obtenu le plus grand nombre de points, tous critères confondus. Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9 et 10 seront attribués aux 3 candidats ayant obtenu le plus grand nombre de points tous critères confondus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. En cas d'égalité, c'est l'offre la mieux classée en valeur technique qui est classée première. Toute offre paraissant anormalement basse fera l'objet d'une demande écrite de précisions assortie d'un délai impératif de réponse. Après vérification des justificatifs fournis par le candidat concerné, l'offre sera soit maintenue dans l'analyse des offres, soit rejetée par décision motivée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2019/S 094-226116 (2019-05-13)
Informations complémentaires (2019-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: mairie du Havre, 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40 051
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 094-226116
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-06-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-27 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 117-286094 (2019-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Mairie du Havre, 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40 051
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords-cadres conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, reconductibles trois...”
Brève description
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords-cadres conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, reconductibles trois fois, sans minimum ni maximum.
Estimations annuelles par lot:
Lot nº 1 : 229 477,89 EUR HT.
Lot nº 2 : 146 531,11 EUR HT.
Lot nº 3 : 35 775,00 EUR HT.
Lot nº 4 : 93 413,56 EUR HT.
Lot nº 5 : 128 332,56 EUR HT.
Lot nº 6 : 111 070,00 EUR HT.
Lot nº 7 : 54 681,00 EUR HT.
Lot nº 8 : 333 025,22 EUR HT.
Lot nº 9 : 176 943,78 EUR HT.
Lot nº 10 : 257 321,66 EUR HT.
Au vu des prestations à réaliser, les lots 1 à 6 et 8 à 10 sont multi-attributaires (trois attributaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).
Le lot 7 est quant à lui mono-attributaire.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3248915.90 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la commune du Havre 76600 le Havre Cedex.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la commune du Havre 76600.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 094-226116
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Balbiano
Adresse postale: ZA de Coupeauville
Commune postale: Épouville
Code postal: 76133
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143198.91 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Legendre génie civil
Adresse postale: 4 rue Vasco de Gama
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135204.35 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Gagneraud construction
Adresse postale: 38 rue Paul Doumer
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166799.20 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Peinture
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Trapib
Adresse postale: 84 rue des Moteaux
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39760.85 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: A. Maad peinture
Adresse postale: 8 rue Gustave Serrurier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35543.45 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: GH peinture
Adresse postale: 79 rue Stendhal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37157.78 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Plafonds suspendus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambp
Adresse postale: 11 espace Activa
Commune postale: Saint-Martin-du-Manoir
Code postal: 76290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106257.50 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100816.50 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Galli menuiserie
Adresse postale: 5 chemin des Vallées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94336.39 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Revêtements de sol
Date de conclusion du contrat: 2020-03-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Mi maintenance immobilière
Adresse postale: avenue du Cantipou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 486 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sols Delobette
Adresse postale: 9 rue la Perouse
Code postal: 76600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63933.50 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: DVSOL Océane
Adresse postale: 4 rue Gustave Serrurier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 834 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Menuiserie bois
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94522.70 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: GNC menuiserie
Adresse postale: 4 allée de la Plaine
Commune postale: Gonfreville-l'Orcher
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97205.72 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91485.45 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Plomberie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Dufour SAS
Adresse postale: 118 rue Marceau — BP 142
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128444.04 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cegib
Adresse postale: 12 rue du Mont-Joly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 022 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Lebaillif
Adresse postale: 353 rue Aristide Briand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123138.50 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Clôture
Date de conclusion du contrat: 2019-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Clôtures de Seine
Adresse postale: 57 rue Jean Jaurès
Commune postale: Montivilliers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23362.50 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Normandie
Adresse postale: route du Canal Bossiere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183012.54 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sfee
Adresse postale: Saint-Léonard
Commune postale: Saint-Léonard
Code postal: 76400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138071.37 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Masselin Océane
Adresse postale: rue des Magasins Généraux — voie B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181626.12 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: Berdeaux Leroux
Adresse postale: 3 rue Emile Durand
Commune postale: Fécamp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 265141.50 💰
2️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cegib
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 352 💰
2️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Asten
Adresse postale: RD 982
Commune postale: Oudalle
Code postal: 76430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375067.03 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Désamiantage
Nom et adresse du contractant
Nom: ATD groupe EPC
Adresse postale: rue du Manoir Queval — BP 151
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Code postal: 76140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 055 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 005 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupe LB
Adresse postale: 737 rue de la Parfonterie
Commune postale: Granville
Code postal: 50400
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 076 💰
“— dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux...”
— dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande effectuée par mail à l'adresse: secretariatcao@lehavremetro.fr
— dans les locaux de la direction des affaires juridiques et marchés, secrétariat de la CAO, 19 rue Georges Braque, 76085 le Havre, entre 9h00 et 16h00. Un rendez-vous sera fixé dans les quinze jours suivant la date de réception de cette demande;
— les montants indiqués dans l'avis correspondent aux simulations de commandes. Ces accords-cadres à bons de commandes sont conclus sans montant minimum ni maximum.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 197-473931 (2020-10-06)