Accord-cadre relatif aux maintenances et travaux associés des sites de l'université de Strasbourg

Université de Strasbourg

Le présent accord-cadre porte à la fois sur la maintenance préventive, corrective, la conduite des installations dans un souci de performance énergétique et de pérennité des installations et les travaux associés aux maintenances. L'attention du candidat est attirée sur le fait qu'il s'agit d'un marché avec un objectif de résultat. Il s'agit d'un marché mixte qui inclut:
1) une partie forfaitaire relative aux prestations de maintenance préventive définies dans le CCTC et précisées dans les CCTP propres à chaque lot, ainsi que dans les DPGF associées. Ce prix forfaitaire, fera l'objet d'un bon de commande annuel conforme aux prix de la DPGF et d'une facturation mensuelle;
2) une partie à bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, relative à l'ensemble des prestations autres que la maintenance préventive (maintenance corrective, travaux associés...) définies au CCTC et précisées dans les CCTP propres à chaque lot et dans les BPU.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ENGIE Cofely
• Est maintenance service — Vinci Facilities
• SPIE Facilities

Qui ?

• Université de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-04	Avis de marché
2019-03-01	Informations complémentaires
2019-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Numéro de référence: DCI 2018 292
Brève description:

Le présent accord-cadre porte à la fois sur la maintenance préventive, corrective, la conduite des installations dans un souci de performance énergétique et de pérennité des installations et les travaux associés aux maintenances. L'attention du candidat est attirée sur le fait qu'il s'agit d'un marché avec un objectif de résultat. Il s'agit d'un marché mixte qui inclut: 1) une partie forfaitaire relative aux prestations de maintenance préventive définies dans le CCTC et précisées dans les CCTP propres à chaque lot, ainsi que dans les DPGF associées. Ce prix forfaitaire, fera l'objet d'un bon de commande annuel conforme aux prix de la DPGF et d'une facturation mensuelle; 2) une partie à bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, relative à l'ensemble des prestations autres que la maintenance préventive (maintenance corrective, travaux associés...) définies au CCTC et précisées dans les CCTP propres à chaque lot et dans les BPU.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 18 rue Goethe
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: emilie.pierrel@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368850766 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_JGL_7lR26m 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_JGL_7lR26m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date limite de soumission: 2019-03-14 📅
Date de publication: 2019-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 027-059150
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Pour des besoins occasionnels de faible montant sur les domaines de chaque lot, le pouvoir adjudicateur pourra déroger au principe d'exclusivité dans les conditions de l'article 1.13 du CCAP joint au DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) une partie forfaitaire relative aux prestations de maintenance préventive définies dans le CCTC et précisées dans les CCTP propres à chaque lot, ainsi que dans les DPGF associées. Ce prix forfaitaire, fera l'objet d'un bon de commande annuel conforme aux prix de la DPGF et d'une facturation mensuelle;

2) une partie à bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, relative à l'ensemble des prestations autres que la maintenance préventive (maintenance corrective, travaux associés...) définies au CCTC et précisées dans les CCTP propres à chaque lot et dans les BPU.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou 2 lots maximum.

Intitulé du lot: Campus historique et ville
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre «multi-technique» relatif à l'ensemble des maintenances des parcs de l'université de Strasbourg et aux travaux associés à cette maintenance, est décomposé en 6 lots, répartis par secteurs géographiques. Le lot 1 concerne le campus historique et ville. Les domaines représentés dans ce lot sont: thermique, ventilation, climatisation, air comprimé; courant fort et courant faible; sanitaire; désenfumage; système de sécurité incendie; appareil de levage; portes et portails, clos et couvert; miroiterie et menuiserie extérieure.

Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 ans, à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale d'exécution de 6 ans.

Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer un marché de prestations similaires, supplémentaire, et/ou une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Campus Esplanade
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'accord-cadre «multi-technique» relatif à l'ensemble des maintenances des parcs de l'université de Strasbourg et aux travaux associés à cette maintenance, est décomposé en 6 lots, répartis par secteurs géographiques. Le lot 2 concerne le campus Esplanade. Les domaines représentés dans ce lot sont: thermique, ventilation, climatisation, air comprimé; courant fort et courant faible; sanitaire; désenfumage; système de sécurité incendie; appareil de levage; portes et portails, clos et couvert; miroiterie et menuiserie extérieure.

Intitulé du lot: Campus Illkirch et Meinau
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'accord-cadre «multi-technique» relatif à l'ensemble des maintenances des parcs de l'université de Strasbourg et aux travaux associés à cette maintenance, est décomposé en 6 lots, répartis par secteurs géographiques. Le lot 3 concerne le campus Illkirch et Meinau. Les domaines représentés dans ce lot sont: thermique, ventilation, climatisation, air comprimé; courant fort et courant faible; sanitaire; désenfumage; système de sécurité incendie; appareil de levage; portes et portails, clos et couvert; miroiterie et menuiserie extérieure.

Intitulé du lot: Campus Cronenbourg et campus délocalisés
Numéro du lot: 4
Brève description:

L'accord-cadre «multi-technique» relatif à l'ensemble des maintenances des parcs de l'université de Strasbourg et aux travaux associés à cette maintenance, est décomposé en 6 lots, répartis par secteurs géographiques. Le lot 4 concerne le campus Cronenbourg et campus délocalisés. Les domaines représentés dans ce lot sont: thermique, ventilation, climatisation, air comprimé; courant fort et courant faible; sanitaire; désenfumage; système de sécurité incendie; appareil de levage; portes et portails, clos et couvert; miroiterie et menuiserie extérieure.

Intitulé du lot: Campus hôpital et campus médecine
Numéro du lot: 5
Brève description:

L'accord-cadre «multi-technique» relatif à l'ensemble des maintenances des parcs de l'université de Strasbourg et aux travaux associés à cette maintenance, est décomposé en 6 lots, répartis par secteurs géographiques. Le lot 5 concerne le campus hôpital et campus médecine. Les domaines représentés dans ce lot sont: thermique, ventilation, climatisation, air comprimé; courant fort et courant faible; sanitaire; désenfumage; système de sécurité incendie; appareil de levage; portes et portails, clos et couvert; miroiterie et menuiserie extérieure.

Intitulé du lot: Campus extérieurs
Numéro du lot: 6
Brève description:

L'accord-cadre «multi-technique» relatif à l'ensemble des maintenances des parcs de l'université de Strasbourg et aux travaux associés à cette maintenance, est décomposé en 6 lots, répartis par secteurs géographiques. Le lot 6 concerne les campus extérieurs. Les domaines représentés dans ce lot sont: espaces verts et élagage; réseaux d'assainissement et alimentation en eau potable; éclairage extérieur; enlèvement de graffitis et d'affiches; bornes et barrières.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 concernant les interdictions de soumissionner. L'usage des formulaires DC1 et DC2 est préconisé pour la présentation des candidatures, mais les candidats pourront présenter leur candidature par tout moyen, dès lors que l'ensemble des renseignements et déclarations prévus par ces formulaires sont présents.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des services exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— le mandataire présente 2 références significatives de contrats de maintenance multi-techniques,

— les qualifications et habilitations (ou équivalent) sont stipulées à l'article 4.1 du règlement de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. La forme du groupement imposé, dans le présent accord-cadre, a pour objet d'assurer la continuité du service public de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

L'Accord-Cadre est conclu avec UN titulaire unique par lot. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou 2 lots maximum. Cet accord-cadre est passé pour une durée de 6 ans, toute reconductions confondues, notamment en raison de son exécution nécessitant des investissements amortissables sur une durée supérieure à quatre ans

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_JGL_7lR26m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale d'exécution de 6 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de son lot/l'un de ses 2 lots/ses 2 lots.

Certains bâtiments et leurs installations sont amenés à être supprimés et d'autre ajouté, en cours d'exécution du marché. Les bâtiments et leurs installations supprimés ou intégrés encours d'exécution, le seront par avenant au contrat, conformément au CCAP. Il s'agit d'un marché sans minimum, avec un montant maximum de 30 000 000 EUR HT sur la durée totale du marché, conclu avec un titulaire unique par lot. À titre purement indicatif, l'évaluation des besoins du marché, s'agissant de la maintenance préventive, a été estimée à 250 K EUR HT par an et par lot. Cette estimation est purement indicative et n'engage en rien l'université cependant. Fonctionnement de l'accord-cadre: il inclut une partie forfaitaire, sur l'ensemble de la maintenance préventive, qui fera l'objet d'un bon de commande annuel et d'une facturation mensuelle établie par domaine et par lot et conforme aux prix de la DPGF. Quant à l'ensemble des prestations autres que les maintenances préventives (maintenances correctives, travaux associés...), elles feront l'objet de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, selon les prix unitaires annoncés par le candidat dans son BPU. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures, ceux intervenant pour le jugement des offres ainsi que la pondération des critères, sont définis à l'article 5 du règlement de consultation. Des visites obligatoires sont organisées sur site concernant chacun des lots:

— lot 1: le 18.2.2019 de 9:00 à 12:00. Rendez-vous est donné au 18 rue Goethe, Strasbourg,

— lot 2: le 18.2.2019 de 14:00 à 17:00. Rendez-vous est donné au 18 rue Goethe, Strasbourg,

— lot 3: le 19.2.2019 2019 de 14:00 à 17:00. Rendez-Vous est donné sur le parking de la faculté de pharmacie, situé au 74 route du Rhin à Illkirch-Graffenstaden,

— lot 4: le 19.2.2019 de 9:00 à 12:00. Rendez-vous est donné à l'IUT de Schiltigheim situé 1 allée d'Athènes, à Schiltigheim,

— lot 5: le 20.2.2019 de 9:00 à 12:00. Rendez-vous est donné sur le parking du bâtiment 3 de la médecine situé 4 rue Kirschleger à Strasbourg,

— lot 6: le 20.2.2019 de 9:00 à 12:00. Rendez-vous est donné 18 rue Goethe, Strasbourg.

Ces visites revêtant un caractère obligatoire, une attestation signée sera délivrée sur place pour chaque lot. Cette attestation doit être jointe à l'offre. Le pouvoir adjudicateur peut rejeter toute offre pour laquelle le certificat de visite n'aura pas été joint.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta_strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 027-059150 (2019-02-04)

Informations complémentaires (2019-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement des graffitis 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-11 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-104821
Se réfère à l'avis: 2019/S 027-059150
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

La date limite de réception des offres étant prolongée au 11.4.2019, les possibilités de poser des questions sur la plate-forme achat public est prolongée, dans les conditions prévues au règlement de la consultation, article 7. Il est rappelé par ailleurs que, conformément à l'article 3 du règlement de la consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation.

Source: OJS 2019/S 046-104821 (2019-03-01)

Avis d'attribution de marché (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre porte à la fois sur la maintenance préventive, corrective, la conduite des installations dans un souci de performance énergétique et de pérennité des installations et les travaux associés aux maintenances. L'attention du candidat est attirée sur le fait qu'il s'agit d'un marché avec un objectif de résultat. Il s'agit d'un marché mixte qui inclut: 1) une partie forfaitaire relative aux prestations de maintenance préventive définies dans le CCTC et précisées dans les CCTP propres à chaque lot, ainsi que dans les DPGF associées. Ce prix forfaitaire, fera l'objet d'un bon de commande annuel conforme aux prix de la DPGF et d'une facturation mensuelle; 2) une partie à bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, relative à l'ensemble des prestations autres que la maintenance préventive (maintenance corrective, travaux associés...) définies au CCTC et précisées dans les CCTP propres à chaque lot et dans les BPU

Valeur totale du marché: 30 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: pauline.armbruster@unistra.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-331237
Numéro JO-S: 135

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

… 1 concerne le Campus historique et ville. Les domaines représentés dans ce lot sont: thermique, ventilation, climatisation, air comprimé, courant fort et courant faible, sanitaire, désenfumage, système de sécurité incendie, appareil de levage, portes et portails, clos et couvert, miroiterie et menuiserie extérieure.

… 2 concerne le Campus Esplanade. Les domaines représentés dans ce lot sont: thermique, ventilation, climatisation, air comprimé, courant fort et courant faible, sanitaire, désenfumage, système de sécurité incendie, appareil de levage, portes et portails, clos et couvert, miroiterie et menuiserie extérieure.

… 3 concerne le Campus Illkirch et Meinau. Les domaines représentés dans ce lot sont: thermique, ventilation, climatisation, air comprimé, courant fort et courant faible, sanitaire, désenfumage, système de sécurité incendie, appareil de levage, portes et portails, clos et couvert, miroiterie et menuiserie extérieure.

Intitulé du lot: Campus Cronenbourg et Campus délocalisés
Brève description:

… 4 concerne le Campus Cronenbourg et Campus délocalisés. Les domaines représentés dans ce lot sont: thermique, ventilation, climatisation, air comprimé, courant fort et courant faible, sanitaire, désenfumage, système de sécurité incendie, appareil de levage, portes et portails, clos et couvert, miroiterie et menuiserie extérieure.

… 5 concerne le Campus hôpital et Campus médecine. Les domaines représentés dans ce lot sont: thermique, ventilation, climatisation, air comprimé, courant fort et courant faible, sanitaire, désenfumage, système de sécurité incendie, appareil de levage, portes et portails, clos et couvert, miroiterie et menuiserie extérieure.

… 6 concerne les Campus extérieurs. Les domaines représentés dans ce lot sont: espaces verts et élagage, réseaux d'assainissement et alimentation en eau potable, éclairage extérieur, enlèvement de graffitis et d'affiches, bornes et barrières.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Nom: Spie Facilities
Adresse postale: 2 route de Lingolsheim, BP 70330, Geispolsheim Gare
Commune postale: Illkirch Cedex
Code postal: 67411
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.spie.com 🌏
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Nom: Est Maintenance Service — Vinci Facilities
Adresse postale: 10 rue du Chene
Commune postale: Hoenheim
Code postal: 67800
Adresse Internet: http://www.vinci-facilities.com 🌏
Nom: Engie Cofely
Adresse postale: 1000 boulevard Sébastien Brant
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Adresse Internet: https://www.engie-cofely.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2019/S 135-331237 (2019-07-12)

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