Accord-cadre relatif à la fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels

Région Grand Est

Fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la région Grand Est. Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire mixte annuel avec une partie à bons de commande sans minimum ni maximum et une partie en marché subséquent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Form Publicite
• SAS CAP

Qui ?

• Région Grand Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Grand Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-08	Avis de marché
2019-02-01	Informations complémentaires
2019-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Textiles et articles connexes
Numéro de référence: 18C0002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Textiles et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Textiles et articles connexes 📦
Denrées sèches 📦
Autocollants et bandes publicitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Grand Est
Adresse postale: Maison de la région à Châlons-en-Champagne, 5 rue de Jéricho, CS 70441
Code postal: 51037
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Contact
Adresse Internet: http://www.grandest.fr 🌏
Courrier électronique: lucile.delaval@grandest.fr 📧
Téléphone: +33 326708960 📞
URL des documents: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grandest.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date limite de soumission: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011068
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Textile, articles de bureau, bagagerie, accessoires divers, de sport et de loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description: Textile, articles de bureau, bagagerie, accessoires de sport et de loisirs.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois tacitement par la région Grand Est.

Intitulé du lot: Denrées périssables
Numéro du lot: 2
Brève description:

Paniers «surprise», produits du terroir Grand Est, coffrets de vins/liqueurs... Coffrets et denrées seront essentiellement produits dans le Grand Est.

Intitulé du lot: Signalétique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de roll'up, banderoles, drapeaux, easybanner, oriflammes, panneaux fixes, photo call, autocollants, écussons, ..

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Seules les offres des candidats présentant les capacités requises pour l'exécution du marché seront prises en compte. Ces capacités seront appréciées au regard des documents et renseignements suivants à fournir par les candidats: DC1.

— lettre de candidature ou équivalent accompagnée d'un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'achat public
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grandest.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 88364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative),

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants),

— un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique,

— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).

Source: OJS 2019/S 007-011068 (2019-01-08)

Informations complémentaires (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la Région Grand Est. Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire mixte annuel avec une partie à bons de commande sans minimum ni maximum et une partie en marché subséquent.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Denrées sèches 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: maison de la Région à Châlons-en-Champagne, 5 rue de Jéricho, CS 70441

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-057785
Se réfère à l'avis: 2019/S 007-011068
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2019/S 026-057785 (2019-02-01)

Avis d'attribution de marché (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la Région Grand Est.

Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 085-203467
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Les pièces du marché sont consultables, dans les conditions du droit commun (notamment sous réserve de la préservation des intérêts commerciaux de l'entreprise attributaire) sur demande écrite à: Région Grand Est — direction de l'achat public — hôtel de Région à Châlons-en-Champagne — 5 rue de Jéricho — 51037 Châlons-en-Champagne Cedex ou par courriel: marches.chalons@grandest.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Textile, articles de bureau, bagagerie, accessoires divers de sport et de loisirs
Brève description:

Fourniture de produits textiles, articles de bureau, bagagerie, accessoires divers de sport et de loisirs.

Description des options:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois tacitement par la Région Grand Est.

Brève description:

Fourniture de denrées périssables.

Signalétique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Nom: Form Publicité
Numéro d'enregistrement national: 4042096866
Adresse postale: 49 avenue de Nancy
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 87211262 📞
Courrier électronique: form.publicite@wanadoo.fr 📧
Pays: Grand Est 🏙️
Valeur totale du marché: 148 854 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom: Sas cap
Numéro d'enregistrement national: 40889232100022
Adresse postale: 815 route de Rosay
Commune postale: Saint-Ferréol
Code postal: 74210
Téléphone: +33 450446801 📞
Courrier électronique: commercial@fr-cap.com 📧
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 17 299 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative),

Source: OJS 2019/S 085-203467 (2019-04-29)

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