Fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la région Grand Est. Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire mixte annuel avec une partie à bons de commande sans minimum ni maximum et une partie en marché subséquent.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels
18C0002”
Produits/services: Textiles et articles connexes📦
Brève description:
“Fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la région Grand Est. Le présent marché public est un...”
Brève description
Fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la région Grand Est. Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire mixte annuel avec une partie à bons de commande sans minimum ni maximum et une partie en marché subséquent.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Textile, articles de bureau, bagagerie, accessoires divers, de sport et de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché: Textile, articles de bureau, bagagerie, accessoires de sport et de loisirs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois tacitement par la région Grand Est.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Denrées périssables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches📦
Description du marché:
“Paniers «surprise», produits du terroir Grand Est, coffrets de vins/liqueurs... Coffrets et denrées seront essentiellement produits dans le Grand Est.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Autocollants et bandes publicitaires📦
Description du marché:
“Fourniture de roll'up, banderoles, drapeaux, easybanner, oriflammes, panneaux fixes, photo call, autocollants, écussons, ..”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Seules les offres des candidats présentant les capacités requises pour l'exécution du marché seront prises en compte. Ces capacités seront appréciées au...”
Liste et brève description des conditions
Seules les offres des candidats présentant les capacités requises pour l'exécution du marché seront prises en compte. Ces capacités seront appréciées au regard des documents et renseignements suivants à fournir par les candidats: DC1.
— lettre de candidature ou équivalent accompagnée d'un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-08
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 88364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative),
— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants),
— un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique,
— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 007-011068 (2019-01-08)
Informations complémentaires (2019-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: maison de la Région à Châlons-en-Champagne, 5 rue de Jéricho, CS 70441
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la Région Grand Est. Le présent marché public est un...”
Brève description
Fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la Région Grand Est. Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire mixte annuel avec une partie à bons de commande sans minimum ni maximum et une partie en marché subséquent.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 007-011068
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-02-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-02-08 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-25 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 026-057785 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-04-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la Région Grand Est.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Textile, articles de bureau, bagagerie, accessoires divers de sport et de loisirs” Description
Description du marché:
“Fourniture de produits textiles, articles de bureau, bagagerie, accessoires divers de sport et de loisirs.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois...”
Description des options
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois tacitement par la Région Grand Est.
Afficher plus Description
Description du marché: Fourniture de denrées périssables.
Description du marché: Signalétique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 007-011068
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201900684
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Textiles, articles de bureau, bagagerie, accessoires divers de sport et de loisirs”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Form Publicité
Numéro d'enregistrement national: 4042096866
Adresse postale: 49 avenue de Nancy
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 87211262📞
Courrier électronique: form.publicite@wanadoo.fr📧
Région: Grand Est🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 854 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Denrées périssables du Grand Est
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 201900683
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Signalétique
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cap
Numéro d'enregistrement national: 40889232100022
Adresse postale: 815 route de Rosay
Commune postale: Saint-Ferréol
Code postal: 74210
Téléphone: +33 450446801📞
Courrier électronique: commercial@fr-cap.com📧
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 299 💰
“Les pièces du marché sont consultables, dans les conditions du droit commun (notamment sous réserve de la préservation des intérêts commerciaux de...”
Les pièces du marché sont consultables, dans les conditions du droit commun (notamment sous réserve de la préservation des intérêts commerciaux de l'entreprise attributaire) sur demande écrite à: Région Grand Est — direction de l'achat public — hôtel de Région à Châlons-en-Champagne — 5 rue de Jéricho — 51037 Châlons-en-Champagne Cedex ou par courriel: marches.chalons@grandest.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative),
— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants),
— un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique,
— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 085-203467 (2019-04-29)