Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins agricoles, de travaux publics et d'entretien routier — 6 lots

Conseil départemental 13

Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins agricoles, de travaux publics et d'entretien routier — 6 lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-16 Avis de marché
2020-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental 13
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Commune postale: Marseille
Code postal: 13256
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DGA AG — direction de l'achat public/service achats marchés moyens généraux
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.departement13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=14956&orgAcronyme=cg13 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13728&orgAcronyme=cg13 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins agricoles, de travaux publics et d'entretien routier — 6 lots 2019-0645”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins agricoles, de travaux publics et d'entretien routier — 6 lots.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et maintenance pour engins de marque AEBI ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction 📦
Produits/services supplémentaires: Balayeuses 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites dans les Bouches-du-Rhône.
Description du marché: Pièces détachées et prestations de maintenance pour engins de marque AEBI.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite.”
Informations complémentaires: Marché passé sans minimum ni maximum.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et maintenance pour engins de marque Caterpillar ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et prestations de maintenance pour engins de marque Caterpillar.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée initial de 1 an. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et maintenance pour matériels de marque Liebherr ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et prestations de maintenance pour matériels de marque Liebherr.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et maintenance pour matériels de marque Mecalac ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et prestations de maintenance pour matériels de marque Mecalac.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et maintenance pour matériels de marque SEMAT ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pièces détachées et prestations de maintenance pour matériels de marque SEMAT.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et maintenance pour matériels de marque Reform ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pièces détachées et prestations de maintenance pour matériels de marque Reform.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée initial d'un an. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-24 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-27 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département des Bouches-du-Rhône.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain avis concernant cet accord-cadre devrait être publié en 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL, préfecture de région SGAR
Adresse postale: boulevard Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 244-599727 (2019-12-16)
Avis d'attribution de marché (2020-05-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental 13
Personne de contact: DGA AG — Direction de l'achat public/service achats marchés moyens généraux

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins agricoles, de travaux publics et d'entretien routier — six lots 2019-0645”
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins agricoles, de travaux publics et d'entretien routier — six lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Pièces détachées et prestations de maintenance pour matériels de marque Semat.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 244-599727

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0645
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces et maintenance pour engins de marque AEBI ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2020-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Numéro d'enregistrement national: 383 888 187 00028
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471641564 📞
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
URL: http://www.europe-service.com/fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 656 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces et maintenance pour engins de marque Caterpillar ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerat Monnoyeur SAS
Numéro d'enregistrement national: 380 231 316 00015
Adresse postale: 117 rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Téléphone: +33 173225431 📞
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.bm-cat.com/fr-fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 52 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 508 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces et maintenance pour engins de marque Liebherr ou équivalent
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces et maintenance pour engins de marque Mecalac ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: Framateq Sud Est
Numéro d'enregistrement national: 501 282 263 00018
Adresse postale: 16 avenue de Rome — Zone industrielle des Estroublans
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Téléphone: +33 442770313 📞
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.framateq.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 380 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces et maintenance pour engins de marque Semat ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'équipement manutention TRPT
Numéro d'enregistrement national: 778 128 462 00034
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Téléphone: +33 546001809 📞
Région: Charente-Maritime 🏙️
URL: http://www.semat.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 316 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces et maintenance pour engins de marque Reform ou équivalent

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La commission d'appel d'offres du 9.4.2020 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur d'attribuer: — le lot 1 à la société Europe service dans les...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 099-237244 (2020-05-19)