Accord-cadre pour la fourniture de gaz
Logis Cévenols (OPH Alès)
La présente consultation est relative à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel sur différents sites des Logis Cévenols, afin d'assurer le chauffage des locaux et la production d'eau chaude.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2019.01.03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Logis Cévenols (OPH Alès)
Adresse postale: 433 quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Contact
Adresse Internet: http://www.logiscevenols.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784726 📞
Fax: +33 466784702 📠
URL des documents: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-12 📅
Date limite de soumission: 2019-07-17 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-277633
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Logis Cévenols.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16avenues Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 16 avenues Feuchères
Source: OJS 2019/S 113-277633 (2019-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2019.01.03
Brève description:
La présente consultation est relative à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel sur différents sites des Logis Cévenols, afin d'assurer le chauffage des locaux et la production d'eau chaude.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Logis Cévenols (OPH Alès)
Adresse postale: 433 quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Contact
Adresse Internet: http://www.logiscevenols.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784726 📞
Fax: +33 466784702 📠
URL des documents: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-12 📅
Date limite de soumission: 2019-07-17 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-277633
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Les 5 premiers candidats, dont les offres ont été jugées économiquement les plus avantageuses, seront retenus. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article 78 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018. Il s'agit d'un accord-cadre pluri-titulaires, exécutoire aÌ compter de sa notification, sans montants minimum ni maximum, conclu conformément aux articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Les 5 premiers candidats, dont les offres ont été jugées économiquement les plus avantageuses, seront retenus. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Logis Cévenols.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16avenues Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 16 avenues Feuchères
Source: OJS 2019/S 113-277633 (2019-06-12)
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