Accord-cadre multi-attributaires pour la commercialisation de logements en accession à la propriété
Mancelle d'habitation
Accord-cadre multi-attributaires pour la commercialisation de logements en accession à la propriété.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-01 | Avis de marché |
| 2019-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vente de biens immobiliers à usage résidentiel
Numéro de référence: AC MA 2019
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vente de biens immobiliers à usage résidentiel 📦
Code CPV supplémentaire: Vente de biens immobiliers à usage résidentiel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mancelle d'habitation
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://demat.centraledesmarches.com/7044434 🌏
Courrier électronique: alexis.masson@mancelle-habitation.fr 📧
URL des documents: http://demat.centraledesmarches.com/7044434 🌏
URL pour la participation: http://demat.centraledesmarches.com/7044434 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-057911
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le marché est passé par Union & Progrès, filiale de Mancelle d'habitation
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Carte d'agent immobilier.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Scic
Contact
URL des documents: http://demat.centraledesmarches.com/7044434 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 026-057911 (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vente de biens immobiliers à usage résidentiel
Numéro de référence: AC MA 2019
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires pour la commercialisation de logements en accession à la propriété.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vente de biens immobiliers à usage résidentiel 📦
Code CPV supplémentaire: Vente de biens immobiliers à usage résidentiel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mancelle d'habitation
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://demat.centraledesmarches.com/7044434 🌏
Courrier électronique: alexis.masson@mancelle-habitation.fr 📧
URL des documents: http://demat.centraledesmarches.com/7044434 🌏
URL pour la participation: http://demat.centraledesmarches.com/7044434 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-057911
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le marché est passé par Union & Progrès, filiale de Mancelle d'habitation
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché d'1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Carte d'agent immobilier.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Scic
Contact
URL des documents: http://demat.centraledesmarches.com/7044434 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 026-057911 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-18 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-443766
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-057911
Numéro JO-S: 182
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-18 📅
Nom: Ecovivre habitat
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Nom: Quadral transactions
Commune postale: Le Ban-Saint-Martin
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 102 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 182-443766 (2019-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire pour la commercialisation de logements en accession à la propriété.
Valeur totale du marché: 102 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-18 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-443766
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-057911
Numéro JO-S: 182
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-18 📅
Nom: Ecovivre habitat
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Nom: Quadral transactions
Commune postale: Le Ban-Saint-Martin
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 102 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 182-443766 (2019-09-18)
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