Accord-cadre multi-attributaire de travaux de réseaux humides compris entre 50 000 et 200 000 EUR HT

Saint-Étienne métropole

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 23.3.2020 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure à cette date). Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximum fixé notamment en:
— la réparation de conduite,
— les extensions de réseaux,
— le renouvellement ou renforcements de réseaux,
— la mise en séparatif de réseau d'assainissement,
— la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement,
— la création d'un poste de relevage et sa canalisation de refoulement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Pipelines › Canalisations d'eau
• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-22	Avis de marché
2019-11-18	Informations complémentaires
2019-11-27	Informations complémentaires
2020-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canalisations d'eau
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1 — la réparation de conduite, — les extensions de réseaux, — le renouvellement ou renforcements de réseaux, — la mise en séparatif de réseau d'assainissement, — la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement, — la création d'un poste de relevage et sa canalisation de refoulement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Canalisations d'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-505965
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

— la réparation de conduite,

— les extensions de réseaux,

— le renouvellement ou renforcements de réseaux,

— la mise en séparatif de réseau d'assainissement,

— la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement,

— la création d'un poste de relevage et sa canalisation de refoulement.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:

L'attribution des lots se fera dans l'ordre croissant de la numérotation des lots à savoir: d'abord le lot 1, puis le lot 2, etc. L'entreprise classée 1

Intitulé du lot: Territoire Ondaine: Saint-Victor, Caloire, Rozier-Côtes-d'Aurec, Saint-Maurice-en-Gourgois, Aboen, Saint-Nizier-de-Fornas, Roche-la-Molière, La Ricamarie
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoire Ondaine.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Description des options:

L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Territoire Ondaine: Saint-Paul-en-Cornillon, Unieux, Firminy, Fraisses, le Chambon-Feugerolles
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Étienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, La Tour-en-Jarez, L'Étrat, Saint-Priest-en-Jarez, Villars, Saint-Genest-Le
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire Furan.
Intitulé du lot: Territoire de la Plaine: Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Héand, Saint-Galmier, Chambœuf, Saint-Bonnet-les-Oules, La Gimond
Numéro du lot: 4
Brève description: Territoire de la Plaine.
Intitulé du lot: Territoire Gier: Saint-Chamond, L'Horme, Valfleury, Cellieu, Saint-Romain-en-Jarez, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Chagnon, Génilac, Dargoire, Tartaras
Numéro du lot: 5
Brève description: Territoire Gier.
Intitulé du lot: Territoire Gier: Rive de Gier, Lorette, la Grand'Croix, Châteauneuf, Sainte-Croix-en-Jarez, Pavezin, Farnay, Saint-Paul-en-Jarez, La Terrasse-sur-Dorlay, Doizieux, La Valla-en-Gier
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisés annuellement. Aucune garantie financière prévue. Avance de 5 % dans les conditions définies par le CCAP. Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 207-505965 (2019-10-22)

Informations complémentaires (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 23.3.2020 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure à cette date). Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximum fixé notamment en: — la réparation de conduite, — les extensions de réseaux, — le renouvellement ou renforcements de réseaux, — la mise en séparatif de réseau d'assainissement, — la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement, — la création d'un poste de relevage et sa canalisation de refoulement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date limite de soumission: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-552764
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-505965
Numéro JO-S: 225

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Source: OJS 2019/S 225-552764 (2019-11-18)

Informations complémentaires (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 23.3.2020 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure à cette date). Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximal fixé notamment en: — la réparation de conduite, — les extensions de réseaux, — le renouvellement ou renforcements de réseaux, — la mise en séparatif de réseau d'assainissement, — la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement, — la création d'un Poste de relevage et sa canalisation de refoulement.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-570168
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la création d'un Poste de relevage et sa canalisation de refoulement.

Source: OJS 2019/S 232-570168 (2019-11-27)

Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:

L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1

Valeur totale du marché: 514 857 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-144523
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoire Ondaine: Saint Victor, Caloire, Rozier Cotes d'aurec, St Maurice en Gourgois, Aboen, St Nizier de Fornas, Roche la Molière, La Ricamarie
Brève description: Territoire Ondaine
Description des options:

L'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Territoire Ondaine: St Paul en Cornillon, Unieux, Firminy, Fraisses, le Chambon-Feugerolles
Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-En-Jarez, La Tour-En-Jarez, L'Etrat, Saint-Priest-En-Jarez, Villars, Saint-Genest-Le
Brève description: Territoire Furan
Intitulé du lot: Territoire de la Plaine: Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Héand, Saint-Galmier, Chamboeuf, Saint-Bonnet-Les-Oules, La Gimond
Brève description: Territoire de la Plaine
Intitulé du lot: Territoire Gier: Saint-Chamond, L'Horme, Valfleury, Cellieu, Saint-Romain-En-Jarez, Saint-Joseph, Saint-Martin-La-Plaine, Chagnon, Génilac, Dargoire, Tartaras
Brève description: Territoire Gier
Intitulé du lot: Territoire Gier: Rive de Gier, Lorette, la Grand'Croix, Châteauneuf, Sainte-Croix-En-Jarez, Pavezin, Farnay, Saint-Paul-En-Jarez, La Terrasse-Sur-Dorlay, Doizieux, La Valla-En-Gier

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Nom: sptp
Adresse postale: 61 bd de L'Industrie
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 51803.30 EUR 💰
Nom: cholton
Adresse postale: 197, Ancien Canal de la Madeleine
Commune postale: Saint-Maurice-sur-Dargoire
Code postal: 69440
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 126229.56 EUR 💰
Nom: sdrtp
Adresse postale: aulagny
Commune postale: Montregard
Code postal: 43290
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 103 914 EUR 💰
Nom: bernard Tp
Adresse postale: rue Clement Ader
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Valeur totale du marché: 125349.81 EUR 💰
Nom: les travaux publics du jarez
Adresse postale: 163, Chemin des Mitanes
Commune postale: Saint-Christo-en-Jarez
Code postal: 42320
Valeur totale du marché: 53 916 EUR 💰
Nom: smtp
Adresse postale: z.i. De Vaure
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Valeur totale du marché: 53646.35 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
11
12

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Les accords-cadres sans minimum ni maximum ont été passés en application des articles L2125-1 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2020/S 060-144523 (2020-03-23)

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