L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 23.3.2020 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure à cette date). Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximum fixé notamment en:
— la réparation de conduite,
— les extensions de réseaux,
— le renouvellement ou renforcements de réseaux,
— la mise en séparatif de réseau d'assainissement,
— la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement,
— la création d'un poste de relevage et sa canalisation de refoulement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaire de travaux de réseaux humides compris entre 50 000 et 200 000 EUR HT”
Produits/services: Canalisations d'eau📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 23.3.2020 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure à cette date). Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximum fixé notamment en:
— la réparation de conduite,
— les extensions de réseaux,
— le renouvellement ou renforcements de réseaux,
— la mise en séparatif de réseau d'assainissement,
— la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement,
— la création d'un poste de relevage et sa canalisation de refoulement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“L'attribution des lots se fera dans l'ordre croissant de la numérotation des lots à savoir: d'abord le lot 1, puis le lot 2, etc. L'entreprise classée 1 sur...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
L'attribution des lots se fera dans l'ordre croissant de la numérotation des lots à savoir: d'abord le lot 1, puis le lot 2, etc. L'entreprise classée 1 sur plusieurs lots se verra attribuer le 1 lot dans l'ordre croissant de la numérotation des lots pour lesquels elle est classée 1. Par suite elle sera écartée du classement.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Ondaine: Saint-Victor, Caloire, Rozier-Côtes-d'Aurec, Saint-Maurice-en-Gourgois, Aboen, Saint-Nizier-de-Fornas, Roche-la-Molière, La Ricamarie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Territoire Ondaine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Ondaine: Saint-Paul-en-Cornillon, Unieux, Firminy, Fraisses, le Chambon-Feugerolles” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Étienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, La Tour-en-Jarez, L'Étrat,...”
Titre
Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Étienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, La Tour-en-Jarez, L'Étrat, Saint-Priest-en-Jarez, Villars, Saint-Genest-Le
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Territoire Furan.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de la Plaine: Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Héand, Saint-Galmier, Chambœuf, Saint-Bonnet-les-Oules, La Gimond” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Territoire de la Plaine.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Gier: Saint-Chamond, L'Horme, Valfleury, Cellieu, Saint-Romain-en-Jarez, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Chagnon, Génilac, Dargoire, Tartaras” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Territoire Gier.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Gier: Rive de Gier, Lorette, la Grand'Croix, Châteauneuf, Sainte-Croix-en-Jarez, Pavezin, Farnay, Saint-Paul-en-Jarez, La Terrasse-sur-Dorlay,...”
Titre
Territoire Gier: Rive de Gier, Lorette, la Grand'Croix, Châteauneuf, Sainte-Croix-en-Jarez, Pavezin, Farnay, Saint-Paul-en-Jarez, La Terrasse-sur-Dorlay, Doizieux, La Valla-en-Gier
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisés annuellement....”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisés annuellement. Aucune garantie financière prévue. Avance de 5 % dans les conditions définies par le CCAP. Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-22
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 207-505965 (2019-10-22)
Informations complémentaires (2019-11-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 23.3.2020 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure à cette date). Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximum fixé notamment en:
— la réparation de conduite,
— les extensions de réseaux,
— le renouvellement ou renforcements de réseaux,
— la mise en séparatif de réseau d'assainissement,
— la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement,
— la création d'un poste de relevage et sa canalisation de refoulement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 207-505965
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-09 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 225-552764 (2019-11-18)
Informations complémentaires (2019-11-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire de travaux de réseaux humides entre 50 000 et 200 000 EUR HT”
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 23.3.2020 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure à cette date). Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximal fixé notamment en:
— la réparation de conduite,
— les extensions de réseaux,
— le renouvellement ou renforcements de réseaux,
— la mise en séparatif de réseau d'assainissement,
— la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement,
— la création d'un Poste de relevage et sa canalisation de refoulement.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“Accord-cadre multi-attributaire de travaux de réseaux humides compris entre 50 000 et 200 000 EUR HT” Nouvelle valeur
Texte:
“Accord-cadre mono-attributaire de travaux de réseaux humides entre 50 000 et 200 000 EUR HT”
Source: OJS 2019/S 232-570168 (2019-11-27)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre multi attributaire de travaux de réseaux humides compris entre 50 000 et 200 000 EUR (HT).”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
Brève description
L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2020 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure à cette date). Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximum fixé notamment en: - la réparation de conduite; - les extensions de réseaux; - le renouvellement ou renforcements de réseaux; - la mise en séparatif de réseau d'assainissement; - la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement; - la création d'un Poste de relevage et sa canalisation de refoulement; -
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 514 857 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Ondaine: Saint Victor, Caloire, Rozier Cotes d'aurec, St Maurice en Gourgois, Aboen, St Nizier de Fornas, Roche la Molière, La Ricamarie” Description
Description du marché: Territoire Ondaine
Informations sur les options
Description des options:
“L'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
L'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Ondaine: St Paul en Cornillon, Unieux, Firminy, Fraisses, le Chambon-Feugerolles”
Titre:
“Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-En-Jarez, La Tour-En-Jarez, L'Etrat,...”
Titre
Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-En-Jarez, La Tour-En-Jarez, L'Etrat, Saint-Priest-En-Jarez, Villars, Saint-Genest-Le
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Description du marché: Territoire Furan
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de la Plaine: Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Héand, Saint-Galmier, Chamboeuf, Saint-Bonnet-Les-Oules, La Gimond” Description
Description du marché: Territoire de la Plaine
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Gier: Saint-Chamond, L'Horme, Valfleury, Cellieu, Saint-Romain-En-Jarez, Saint-Joseph, Saint-Martin-La-Plaine, Chagnon, Génilac, Dargoire, Tartaras” Description
Description du marché: Territoire Gier
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Gier: Rive de Gier, Lorette, la Grand'Croix, Châteauneuf, Sainte-Croix-En-Jarez, Pavezin, Farnay, Saint-Paul-En-Jarez, La Terrasse-Sur-Dorlay,...”
Titre
Territoire Gier: Rive de Gier, Lorette, la Grand'Croix, Châteauneuf, Sainte-Croix-En-Jarez, Pavezin, Farnay, Saint-Paul-En-Jarez, La Terrasse-Sur-Dorlay, Doizieux, La Valla-En-Gier
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-505965
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Territoire Ondaine: Saint Victor, Caloire, Rozier Cotes d'aurec, St Maurice en Gourgois, Aboen, St Nizier de Fornas, Roche la Molière, La Ricamarie”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: sptp
Adresse postale: 61 bd de L'Industrie
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51803.30 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Territoire Ondaine: St Paul en Cornillon, Unieux, Firminy, Fraisses, le Chambon-Feugerolles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: cholton
Adresse postale: 197, Ancien Canal de la Madeleine
Commune postale: Saint-Maurice-sur-Dargoire
Code postal: 69440
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126229.56 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-En-Jarez, La Tour-En-Jarez, L'Etrat,...”
Titre
Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-En-Jarez, La Tour-En-Jarez, L'Etrat, Saint-Priest-En-Jarez, Villars, Saint-Genest-Le
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: sdrtp
Adresse postale: aulagny
Commune postale: Montregard
Code postal: 43290
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 914 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Territoire de la Plaine: Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Héand, Saint-Galmier, Chamboeuf, Saint-Bonnet-Les-Oules, La Gimond” Nom et adresse du contractant
Nom: bernard Tp
Adresse postale: rue Clement Ader
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125349.81 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Territoire Gier: Saint-Chamond, L'Horme, Valfleury, Cellieu, Saint-Romain-En-Jarez, Saint-Joseph, Saint-Martin-La-Plaine, Chagnon, Génilac, Dargoire, Tartaras” Nom et adresse du contractant
Nom: les travaux publics du jarez
Adresse postale: 163, Chemin des Mitanes
Commune postale: Saint-Christo-en-Jarez
Code postal: 42320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 916 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Territoire Gier: Rive de Gier, Lorette, la Grand'Croix, Châteauneuf, Sainte-Croix-En-Jarez, Pavezin, Farnay, Saint-Paul-En-Jarez, La Terrasse-Sur-Dorlay,...”
Titre
Territoire Gier: Rive de Gier, Lorette, la Grand'Croix, Châteauneuf, Sainte-Croix-En-Jarez, Pavezin, Farnay, Saint-Paul-En-Jarez, La Terrasse-Sur-Dorlay, Doizieux, La Valla-En-Gier
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: smtp
Adresse postale: z.i. De Vaure
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53646.35 💰
“Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Les accords-cadres sans minimum ni maximum ont été passés en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2020/S 060-144523 (2020-03-23)