Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation d'événements et d'animations culturels

Conseil départemental 13

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation d'événements et d'animations culturels avec ou sans phase de conception dans le cadre du Pôle Événements et partenariats des politiques publiques stratégiques (Peppps), établissement culturel de la direction de la culture du département des Bouches-du-Rhône mais aussi dans le cadre des événements et animations prévus par la direction de le jeunesse et des sports.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-30.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-30 Avis de marché
Avis de marché (2019-01-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental 13
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Commune postale: Marseille
Code postal: 13256
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contacsampcs@departement13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Objet

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation d'événements et d'animations culturels 2019-0012”
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation d'événements et d'animations culturels avec ou sans phase de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de divertissement 📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de loisirs 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Description du marché: Marché à bon de commande et à marchés subséquents.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“MAPA article 28. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution; critères énoncés dans le règlement de consultation.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; le candidat doit indiquer être...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-07 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Nombre de reconductions: 3, durée de chaque reconduction: 12 mois. Durée maximale du contrat: 48 mois.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille
Adresse postale: place Félix Barret
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 024-053784 (2019-01-30)