Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon

Ville de Besançon

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs…) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabélisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables…). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits. Le recours à des produits respectueux de l'environnement ne sera pas systématisé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-20	Avis de marché
2019-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-20 📅
Date limite de soumission: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 160-394135
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: 7 échantillons marqués (1 mug, 1 parapluie, 1 tee-shirt, 1 stylo, 1 crayon de papier, 1 sac cabas et 1 tour de cou) respectant les caractéristiques techniques demandées dans le bordereau indicatif de prix. Ces échantillons devront être étiquetés et accompagnés des fiches techniques correspondantes. Ils seront restitués aux candidats non retenus à l'issue de la consultation sur demande écrite et ce pendant 1 mois suivant la réception de leur courrier de rejet. Au-delà de ce délai de 1 mois, la totalité des échantillons deviendra définitivement propriété de la ville. L'absence d'échantillons ou s'ils sont remis après la date et l'heure limites de réception des offres entraînera le rejet de l'offre. Numéro de la consultation: 2019-fcs-comm-0168.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Supports écologiques et/ou développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso
Commune postale: Besançon Cedex 2039
Code postal: 25050
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381412121 📞
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.fr/ 🌏
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2019/S 160-394135 (2019-08-20)

Avis d'attribution de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS, Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon. La ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabélisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits. Le recours à des produits respectueux de l'environnement ne sera pas systématisé.

Valeur totale du marché: 299 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556800
Se réfère à l'avis: 2019/S 160-394135
Numéro JO-S: 227

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigue, BP 20013
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81502
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 299 700 EUR 💰
Nom: La Diffusion Moderne — DIMO SAS
Adresse postale: route de Châtillon-le-Duc — BP 3002
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25045
Pays: Doubs 🏙️
Nom: Cecop
Adresse postale: 24 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Jordenen
Adresse postale: 8 rue de Rastignac les Portes de Micy
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: Loiret 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso, Cedex 2039

Informations complémentaires
Organe de révision
30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2019/S 227-556800 (2019-11-20)

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