Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs…) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabélisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables…). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits. Le recours à des produits respectueux de l'environnement ne sera pas systématisé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381615050📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr📧
Fax: +33 381615099 📠
Région: Doubs🏙️
URL: http://www.besancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso
Commune postale: Besançon Cedex 2039
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25050
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381412121📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes:...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs…) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabélisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables…). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits. Le recours à des produits respectueux de l'environnement ne sera pas systématisé.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Supports écologiques et/ou développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
14:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: 7 échantillons marqués (1 mug, 1 parapluie, 1 tee-shirt, 1 stylo, 1 crayon de papier, 1 sac cabas et 1 tour de cou) respectant les caractéristiques techniques demandées dans le bordereau indicatif de prix. Ces échantillons devront être étiquetés et accompagnés des fiches techniques correspondantes. Ils seront restitués aux candidats non retenus à l'issue de la consultation sur demande écrite et ce pendant 1 mois suivant la réception de leur courrier de rejet. Au-delà de ce délai de 1 mois, la totalité des échantillons deviendra définitivement propriété de la ville. L'absence d'échantillons ou s'ils sont remis après la date et l'heure limites de réception des offres entraînera le rejet de l'offre. Numéro de la consultation: 2019-fcs-comm-0168.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 160-394135 (2019-08-20)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso, Cedex 2039
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon”
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS, Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes:...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS, Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon. La ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabélisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits. Le recours à des produits respectueux de l'environnement ne sera pas systématisé.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 299 700 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 160-394135
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigue, BP 20013
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81502
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 700 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: La Diffusion Moderne — DIMO SAS
Adresse postale: route de Châtillon-le-Duc — BP 3002
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25045
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 700 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cecop
Adresse postale: 24 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 700 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Jordenen
Adresse postale: 8 rue de Rastignac les Portes de Micy
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 700 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2019/S 227-556800 (2019-11-20)