Accord-cadre fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant dans une démarche de développement durable

Mairie de Niort

Les fournitures objet du présent marché seront notamment commandées pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des établissements d'accueil de jeunes enfants du CCAS mais peuvent également faire l'objet de commandes par d'autres services municipaux. Le nombre de sites, suivant les lots, est de 26 au maximum à livrer sur le territoire de NIORT. Le nombre de repas journalier servi est d'environ 4 300 pour la restauration scolaire et 166 pour le CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GAEC La Bazinière
• générale de Distribution Alimentaire (Gda)
• Ouest frais distribution
• Pomona Episaveurs
• Resalis
• SARL Estarellas
• sarl la Roche Laitière
• SAS Achille Bertrand
• SAS Baillon
• SAS Bernard — groupe Jean Floc'H
• SCIC Mangeons Bio Ensemble
• Société de distribution avicole (SDA)
• Sysco France SAS

Qui ?

• Mairie de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Poisson préparé et conserves de poisson › Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viandes diverses › Viande de lapin

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-28	Avis de marché
2019-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: DE 2019-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Viande 📦
Viande de porc 📦
Volaille 📦
Viande de lapin 📦
Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Épicerie fine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Niort
Adresse postale: 1, place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HR0nbb8eDm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HR0nbb8eDm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-150982
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 102 000 euro(s) (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 865 403 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 - produits laitiers et ovoproduits
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des produits laitiers frais et U.H.T. (lait, yaourts, desserts lactés, fromage frais, fromages, beurre, crème fraiche), des oeufs frais et des ovoproduits

Valeur estimée hors TVA: 118 938 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 16/08/2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction du contrat sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 102 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 2 - produits laitiers fermiers et pâtisserie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de produits laitiers fermiers et pâtisserie. Les produits laitiers fermiers s'entendent comme étant composés de 80 % minimum de matières premières produites par l'exploitation agricole. Cette dernière en assure la transformation et le conditionnement sur site. Seul le transport et la livraison sont exclus de cette définition. Ils peuvent être assuré par un autre opérateur économique

Valeur estimée hors TVA: 68 246 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 6 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 3 - produits surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de produits surgelés (viandes, poissons, légumes, entrées, desserts)

Valeur estimée hors TVA: 1 224 644 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 108 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 4 -Viande de veau, bœuf et agneau sous vide
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de viande de bœuf, de veau et d'agneau crue fraiche emballée sous vide

Valeur estimée hors TVA: 583 886 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 52 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 5 - viande de porc sous vide
Numéro du lot: 5
Brève description: Ce lot concerne la fourniture de viande de porc crue emballée sous vide
Valeur estimée hors TVA: 125 118 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 11 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 6 - produits cuits et charcuterie sous vide
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de produits cuits et de charcuterie frais emballés sous vide

Valeur estimée hors TVA: 132 701 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 12 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 7 - viande de volaille sous vide
Numéro du lot: 7
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de la viande de volaille crue fraîche emballée sous vide

Valeur estimée hors TVA: 155 450 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 14 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 8 - viande de lapin sous vide
Numéro du lot: 8
Brève description: Ce lot concerne la viande de lapin crue fraîche emballée sous vide
Valeur estimée hors TVA: 79 620 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 7 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 9 - poisson frais
Numéro du lot: 9
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de poisson frais emballé sous atmosphère modifiée ou sous vide

Valeur estimée hors TVA: 94 786 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 9 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 10 - fruits et légumes frais
Numéro du lot: 10
Brève description: Ce lot concerne la fourniture de fruits et légumes frais et sous vide
Valeur estimée hors TVA: 519 431 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 46 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 11 - conserves
Numéro du lot: 11
Brève description: Ce lot concerne la fourniture des produits de conserves
Valeur estimée hors TVA: 398 104 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 35 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 12 - epicerie
Numéro du lot: 12
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des produits d'épicerie (huiles, aides et bases culinaires, condiments, entremets...)

Valeur estimée hors TVA: 545 971 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 48 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 13 - produits laitiers et oeufs frais bio
Numéro du lot: 13
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des produits laitiers et des oeufs frais issus de l'agriculture biologique (ou équivalent)

Valeur estimée hors TVA: 178 199 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 15 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 14 - viande de volaille bio sous-vide
Numéro du lot: 14
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de la viande de volaille crue fraîche issue de l'agriculture biologique (ou équivalent) emballée sous vide

Valeur estimée hors TVA: 106 161 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 8 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 15 - fruits et légumes frais bio ou conversion
Numéro du lot: 15
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de fruits et des légumes frais issus de l'agriculture biologique (ou équivalent) ou en conversion

Valeur estimée hors TVA: 379 146 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 33 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Lot 16 - epicerie bio
Numéro du lot: 16
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des produits d'épicerie (huile, aides et bases culinaires, légumes secs...) issus de l'agriculture biologique (ou équivalent)

Valeur estimée hors TVA: 90 995 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de Niort

Territoire de NIORT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
Capacité technique et professionnelle:

Agréments sanitaires pour les lots no 1 à 9 et 13 et 14 certification ISO ou démarche HACCP ou engagement qualité équivalent présentation de références, certificats de capacité, qualifications éventuelles description des moyens humains et matériels de l'entreprise (notamment capacité de stockage et transport)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23/07/15 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. En cas de candidature groupée, un seul formulaire Dc1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire Dc1. Ce(S) formulaire(s) Dc1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire. Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique Marchés Européens)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Niort
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Contact
Point de contact: Service des marchés publiques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HR0nbb8eDm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Il ne sera pas diffusé de dossier papier Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HR0nbb8eDm. Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Les candidatures /Offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 065-150982 (2019-03-28)

Avis d'attribution de marché (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournitures objet du présent marché seront notamment commandées pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des établissements d'accueil de jeunes enfants du CCAS mais peuvent également faire l'objet de commandes par d'autres services municipaux. Le nombre de sites, suivant les lots, est de 26 au maximum à livrer sur le territoire de Niort. Le nombre de repas journalier servi est d'environ 4 300 pour la restauration scolaire et 166 pour le CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Valeur totale du marché: 5 649 282 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Martin Bastard — CS 58755

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-454204
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-150982
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — produits laitiers et ovoproduits
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des produits laitiers frais et UHT (lait, yaourts, desserts lactés, fromage frais, fromages, beurre, crème fraîche), des œufs frais et des ovoproduits.

Intitulé du lot: Lot 2 — produits laitiers fermiers et pâtisserie
Brève description:

Intitulé du lot: Lot 3 — produits surgelés
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de produits surgelés (viandes, poissons, légumes, entrées, desserts).

Intitulé du lot: Lot 4 — viande de veau, bœuf et agneau sous vide
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de viande de bœuf, de veau et d'agneau crue fraîche emballée sous vide.

Intitulé du lot: Lot 5 — viande de porc sous vide
Brève description: Ce lot concerne la fourniture de viande de porc crue emballée sous vide.
Intitulé du lot: Lot 6 — produits cuits et charcuterie sous vide
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de produits cuits et de charcuterie frais emballés sous vide.

Intitulé du lot: Lot 7 — viande de volaille sous vide
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de la viande de volaille crue fraîche emballée sous vide.

Intitulé du lot: Lot 8 — viande de lapin sous vide
Brève description: Ce lot concerne la viande de lapin crue fraîche emballée sous vide.
Intitulé du lot: Lot 9 — poisson frais
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de poisson frais emballé sous atmosphère modifiée ou sous vide.

Intitulé du lot: Lot 10 — fruits et légumes frais
Brève description: Ce lot concerne la fourniture de fruits et légumes frais et sous vide.
Intitulé du lot: Lot 11 — conserves
Brève description: Ce lot concerne la fourniture des produits de conserves.
Intitulé du lot: Lot 12 — épicerie
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des produits d'épicerie (huiles, aides et bases culinaires, condiments, entremets…).

Intitulé du lot: Lot 13 — produits laitiers et œufs frais bio
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des produits laitiers et des œufs frais issus de l'agriculture biologique (ou équivalent).

Intitulé du lot: Lot 14 — viande de volaille bio sous-vide
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de la viande de volaille crue fraîche issue de l'agriculture biologique (ou équivalent) emballée sous vide.

Intitulé du lot: Lot 15 — fruits et légumes frais bio ou conversion
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de fruits et des légumes frais issus de l'agriculture biologique (ou équivalent) ou en conversion.

Intitulé du lot: Lot 16 — épicerie bio
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des produits d'épicerie (huile, aides et bases culinaires, légumes secs…) issus de l'agriculture biologique (ou équivalent).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Niort.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
10
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Nom: Ouest frais distribution
Adresse postale: parc d'activités Vendée Sud Loire 2 — Boufféré
Commune postale: Montaigu
Code postal: 85607
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 1 137 440 EUR 💰
Nom: Resalis
Adresse postale: 275 rue du Stade
Commune postale: Chauray
Code postal: 79180
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Nom: GAEC La Bazinière
Adresse postale: 2 rue de la Bazinière
Commune postale: Saint-Maixent-de-Beugne
Code postal: 79160
Nom: SARL La Roche Laitière
Adresse postale: 10 chemin des 3 Fermes
Commune postale: Brulain
Code postal: 79230
Nom: SAS Baillon
Adresse postale: ZA La Mine d'Or
Commune postale: Brioux-sur-Boutonne
Code postal: 79170
Valeur totale du marché: 68 246 EUR 💰
Nom: Générale de distribution alimentaire (GDA)
Adresse postale: espace Neptune — 117 rue de Nexon — CS 20338
Commune postale: Limoges
Code postal: 87009
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 148 815 EUR 💰
Nom: SAS Achille Bertrand
Adresse postale: 5 rue Étienne Lenoir — ZI du Bois Joly — BP 507
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85505
Valeur totale du marché: 583 886 EUR 💰
Nom: SAS Bernard — groupe Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbéthune Moréac — BP 20111
Commune postale: Locminé
Code postal: 56501
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 125 118 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Valeur totale du marché: 132 701 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Nom: Société de distribution avicole (SDA)
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 155 450 EUR 💰
79 620 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 94 786 EUR 💰
Nom: SARL Estarellas
Adresse postale: 21 rue Thomas Portau — ZI La Garenne
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Valeur totale du marché: 470 142 EUR 💰
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: ZAC de la Liodière nº 2 — 20-22 rue de la Liodière — BP 80102
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37301
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 398 104 EUR 💰
500 473 EUR 💰
178 199 EUR 💰
Nom: SCIC Mangeons Bio Ensemble
Adresse postale: Les Vergers de Clazay — lieu dit L'Orbrie-Clazay
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Valeur totale du marché: 106 161 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-21 📅
Valeur totale du marché: 379 146 EUR 💰
90 995 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
1
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac — BP 541
Source: OJS 2019/S 187-454204 (2019-09-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)